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Compte-Rendu - CR+27+NOVEMBRE+2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+27+NOVEMBRE+2025)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
NOVEMBRE
2025
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
le
27
novembre
2025,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
DAULOUEDE,
Maire.
Présents Jean-Claude
DAULOUEDE,
Christian
LAJUS,
Lionel
COUTURE,
Philippe
MORICHERE,
Alain
NEHLIG
Ludivine
LABEYRIE,
Belal
BENHADJ,
Corinne
GUILHEM,
Francis
CAZAUX,
Xavier
COUSTE,
Jennifer
MORLAES,
Géraldine
CAYLA,
Magalie
PIERRE,
Claude
CHUZEVILLE,
Françoise
TROCCARD,
Jean-Louis
GIOVANNOLI,
Elodie
LE
MELINER,
Aurélien
PEDOUAN,
Procurations
: D.
Breton
à Ch
Lajus
—- C.
Ducroquet
à
L. Labeyrie
—
R Goalard
à
F. Troccard
Excusé :
F. Villenave
Secrétaire
de
séance
:A.
Pédouan
Le
CR
du
2 octobre
est adopté
à l'unanimité
1 — TARIFS
MARCHE
HEBDOMADAIRE
Monsieur
Nehlig
présente
la
nouvelle
grille
des
tarifs
du
marché
établi
suite
à
la
réunion
de
la
commission
mixte
des
marchés
et
qui
a
reçu
un
avis
favorable
de
la
part
des
commerçants.
Ces
nouveaux
tarifs
seront
appliqués
à compter
du
01/01/2026.
De
plus,
le
règlement
a été
modifié
suite
à des
changements :
-
Mise
en
place
d’une
tarification
saisonnière
pour
les
ambulants
de
juin
à septembre
-
Agrandissement
de
la
zone
de
chalandage
à
partir
du
mois
d'avril
pour
accueillir
d'avantage
d’exposants
2 — CONVENTION
MAITRISE
D’
OUVRAGE
POUR
LA
SALLE
COMMUNEALE/
HSA
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
salle
communale
de
174
m?,
destinée
à toutes
les
associations
est
comprise
dans
la
Résidence
Autonomie
Seniors,
actuellement
en
construction.
Il convient
de
signer
une
convention
de
maîtrise
d'ouvrage
avec
HSA,
le
bailleur
social
qui
réalise
les
travaux
de
construction.
HSA
refacturera
à la
commune
les
travaux
de
la
salle.
Cout
pour
la
commune
456
687.09
€
HT.
Il est
prévu
une
réunion
de
présentation
de
la
salle
et
de
ses
équipements
à
laquelle
participeront
les
membres
de
la
commission
associations. Monsieur
Nehlig
rappelle
que
la
commune
s’est
dotée
d’un
logiciel
de
réservation
des
salles
municipales
pour
les
particuliers
et
les
associations.
Il sera
en
ligne
via
le
site
internet
à compter
du
01/01/2026. 3
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
LA
VILLE
DE
TYROSSE
POUR
LE
CENTRE
D’INTERMRETATION
DE
LA
CHAUSSURE
Dans
le
cadre
de
la
réhabilitation
de
la
friche
de
l’usine
« Adidas
»,
La
commune
de
Tyrosse
va
réaliser
un
musée
de
la
chaussure.
La
commune
de
Tosse
ayant
également
un
passé
commun
avec
cette
ancienne
usine
ADIDAS,
le
Conseil
Municipal
accepte
de
subvention
à hauteur
de
1000
€
ce
projet.
4 —
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
POUR
LA
CONSTRUCTION
D'UN
CENTRE
TECHNIQUE
Suite
à
l'avis
favorable
de
la
commission
d'appel
d'offres
réunie
le
07/11/2025,
le
Conseil
Municipal
attribue
le
marché
de
construction
du
centre
technique
comme
suit
:
LOT
intitulé
entreprises
HT
1
|
maçonnerie
SARL
DECLA
67
160.95
€
2
|
charpente
couverture
serrurerie
SARL
IRIBERRY
METAL
104
736.57
€
SARL
COUZINOU
3
|
menuiserie
NASSIET
13
663.75
€
4
|Platrerie
isolation
BUBOLA
PLATRERIE
12
453,45
€
5 |
Chape
carrelage
faïences
CAP
CARRELAGE
11
943.26
€
6
|
Plomberie
sanitaires
FRANCOIS
GRACIET
7
509.52
€
7
Electricité
chauffage
VMC
ELECTRICITÉ
LCD
25
112.00
€
8
|Peintures
intérieures
LESCA
PEINTURE
3
136.54
€
TOTAL
HT
245
716.04
€
5 —
VALIDATION
DE
LA
COUVERTURE
ET
DE
LA
RENOVATION
DES
SOLS
DES
COURTS
DE
TENNIS
L'installation
de
panneaux
photovoltaiques
sur
2
courts
extérieurs
sera
réalisé
par
le
SYDEC.
La
commune
aura
à sa
charge
le
bardage
de
2 côtés,
l'éclairage,
et
le
réseau
d’eau
pluviale
du
projet.
Le
montant
s'élève
à 56
500
€
HT.
A
l'issue
des
travaux,
une
rénovation
des
sols
sera
nécessaire.
Devis
:17
850
€
HT
Les
travaux
devraient
être
terminés
fin juin. 6 — TARIFS
FERMAGES
VU
l'arrêté
préfectoral
paru
le
23/07/2025
constatant
l'indice
des
fermages
pour
l’année
2025
à
la
valeur
123.06
soit
+0.42%
par
rapport
à l’année
2024,
le
Conseil
Municipal
décide
De
réviser
les
fermages
à compter
du
01/10/2025
comme
suit
:
Mr
MATHIO
:de
1451.96
€
à
1458.05
€
Mr
LARTIGUE
:de
à
1566.80
€
à
1573.38
€
7 —
DELIBERATION
EN
MATIERE
DE
COMPLEMENTAIRE
SANTE
Monsieur
Couture
explique
que
les
communes
sont
dans
l'obligation
de
participer
aux
dépenses
dans
le
domaine
de
la
santé
à compter
du
01/01/2026.
Les
agents
de
la
commune
ne
souhaitant
pas
adhérer
à
la
MNT,
mutuelle
retenue
pas
le
Centre
de
Gestion,
le
Conseil
Municipal
décide
de
participer
à hauteur
de
15€
/ mois
aux
dépenses
de
santé
de
tout
agent
qui
a
souscrit
un
contrat
labellisé.
8
—
CONVENTION
AVEC
LE
CDG
POUR
LA
SENSIBILISATION
SUR
LES
CONDUITES
ADDICTIVES
Le
Centre
de
Gestion
des
landes
organise
des
réunions
pour
la
mise
en
œuvre
d'actions
de
sensibilisation
sur
les
conduites
addictives,
en
présence
d’un
intervenant
extérieur
et
de
la
MNT.
Les
agents
et
les
élus
pourront
y
participer.
9
—
APPROBATION
REGLEMENTS
INTERIEURS
PERISCOLAIRE
ET
CENTRE
DE
LOISIRS
Monsieur
Lajus
présente
les
nouveaux
règlements
élaborés
suite
à
plusieurs
changements
au
sein
des
2
structures -__
Périscolaires
:révision
des
modalités
d'application
de
l'amende
de
5 euros
pour
retard
des
parents
-
Centre
de
loisirs
:ouverture
tout
l’été
2026
sauf
le
jour
de
la
pré-rentrée
et
mise
en
place
d’un
jour
de
modification
des
réservations
en
juin.
10
—
RENOUVELLEMENT
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
ANGRESSE/SAUBION/TOSSE
SUR
L'ESPACE
JEUNES
Après
un
bilan
positif,
les
élus
des
3
communes
ont
décidé
de
continuer
à fonctionner
sur
le
modèle
établi
en
février
2025.
Les
effectifs
étant
en
constante
augmentation,
l'achat
d’un
minibus
supplémentaire
avec
les
3 communes
est
envisagé.
11
—
DECISIONS
MODIFICATIVES
espace
jeunes
011-6251
voyages
sorties
10
000
€
012-64111
rémunérations
2 500
€
74748
part
communes
12
500
€
Commune 74748
subv
commune
au
CCAS
10
000
€ 12
—
LE
NEMATODE
DU
PIN
La
commission
forêt
a
assisté
à
de
nombreuses
réunions
suite
à
la
découverte
de
pins
touchés
par
la maladie
du
nématode
du
pin
à Seignosse.
Un
arrêté
préfectoral
a
établi
un
périmètre
immédiat
dans
lequel
tous
les
résineux
seront
abattus
pour
contenir
la propagation
de
la
maladie.
Un
autre
périmètre
plus
large,
dont
Tosse
fait parti
sera
soumis
à une
surveillance
de
la DRAF.
13
— TRAVAUX
TROTTOIRS
ROUTE
DE
L'ETANG
Les
travaux
de
trottoirs
route
de
l'étang
ont
été
validés
par
le
Conseil
Département
(route
départemental
RD
133).
L'entreprise
LAFITTE
TP
interviendra
à
la suite
du
SYDEC
qui
est
en
train
de
renouveler
les
lampadaires.
Montant
HT
: 85
480.54€
HT