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Document publié le Mardi 17 octobre 2017 par la commune de Saint-Prim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1298 cr du cm du mardi 17 octobre 2017 ver def)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Éducation,
PET
JC PM
conseil
Municipal
de Saint-Prim
Mairie
de Saint
Prim
153,
rue
du
Village
38370
SAINT-PRIM
Tel.
04
74 56 42
70
Fax
04
74 56 55
03
mairiedesaintprim(@wanadoo.fr http:/saint-prim.fr/
AT
es
ets ERÉ
ce
PTS
Saint
Prim,
le 27/10/2017
COMPTE
RENDU
Mardi
17
octobre
2017
à
20h00
salle
du
Conseil
Municipal
Didier
Maire
Présent
DENOLLY,
Conseiller
Présent
Michel
CROS, 1”
Adjoint
Excusé
n
Présent
T,
Adjointe
Présente
. JA
Présent
Pierre
Adjoint
Présent
JURY,
Présente
Présente
Présente
Présente
Excusée
oann
Absent
Présent
M-C CLAMARON,
Présente
Secrétaires
de
séance
: Stéphanie
Jodar
et Didier
Gerin
Invités
:
Intervention
de
Martial
Bouziguet
qui
vient
de
s'installer
à
Saint
Prim
avec,
entre
autres,
une
activité
de
loisirs
«
Escale
En
Arbres
»,
mobile
et
éphémère
de
plein
air
destinée
à
tous
les
publics,
consistant
à
organiser
diverses
animations
dans,
et
autour
des
arbres.
C'est
suite
à
un
premier
rendez-vous
en
mairie
pour
justement
évoquer
cette
activité
qu'il
a
été
décidé
d’une
présentation
devant
le
conseil
municipal.
C’est
sur
la
base
d’une
vidéo
commentée
par
Martial
Bouziquet
et
Sylviane
Monnot
(tous
les
deux
fortement
impliqués
dans
ce
projet)
que
les
membres
du
conseil
municipal
ont
découvert
ce
concept
original.
Aujourd’hui
la
commune
est
propriétaire
d'une
zone
naturelle
de
3
hectares
avec
de
nombreux
arbres.
Certains
de
ces
arbres
(après
sécurisation
et
préparation
prises
en
charge
par
Martial
Bouziguet)
seraient
parfaitement
aptes
à
recevoir
cette
activité.
Après
échanges
et
débats,
il
ressort
que
la
mise
à
disposition
par
la
commune
(sous
forme
de
convention)
d'un
espace
dédié
à
cette
activité
serait
une
belle
opportunité
pour
initier
la
valorisation
de
cette
zone
verte.
Il est
maintenant
nécessaire
que
les
deux
parties
(Escale
en
Arbres
et
la
commune)
travaillent
sur
les
points
techniques
et
juridiques
avant
d'aller
plus
loin.
Un
nouveau
rendez-vous
sera
donc
à
programmer
dans
les
prochaines
semaines
pour
valider
la
‘faisabilité’
d’un
tel
projet.
Approbation
du
projet
de
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
19
sept
2017 :
Après
lecture
du
projet
de
compte
rendu,
qui
intègre
les
remarques
transmises
par
mails
par
plusieurs
conseillers
municipaux,
pas
de
remarques
particulières.
Adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
Avant
d'aborder
les
délibérations
listées
sur
la
convocation
du
conseil
municipal,
Didier
Gerin
—
maire
explique
qu’une
nouvelle
délibération
concernant
l'évolution
d'un
agent
communal
serait
à
prendre
:
|
Suppression
d’un
poste
d'agent
spécialisé
principal
de
2%
classe
des
écoles
maternelles
et
création
d’un
poste
d'agent
principal
de
1°
classe
des
écoles
maternelles.
Ajout
de
cette
délibération
adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
C:\Users\UTILIS-1\4nnData\Local\Temp\CR
du
CM
du
mardi
17
octobre
2017
- ver
def docx
pagel/5 PT
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
Délibérations
:
1.
Approbation
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
—
RPQS
concernant
le
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
Chonas/St
Clair/St
Prim
sur
l’année
2016 :
Chaque
année,
les
communes
concernées
par
la
distribution
en
eau
potable
gérée
par
le
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
Chonas
L’Amballan
—
Saint
Prim
—
Saint
Clair
du
Rhône
doivent
délibérer
sur
ce
RPQS
—
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
(en
sachant
qu'une
partie
de
Saint
Prim
est
alimentée
par
la
SDEI
—
Gerbey
Bourrassonnes).
Pour
information
le
conseil
syndical
du
SI
des
eaux
a
délibéré
et
approuvé
à
l'unanimité
ce
RPQS
en
date
du
13
juin
2017.
Pierre
Valverde
—
représentant
titulaire
de
St
Prim
au
sein
du
conseil
syndical,
présente
les
grands
chapitres
et
les
grands
chiffres
de
ce
rapport
:
e
Caractérisation
technique
du
service,
Tarification
de
l'eau
et
recettes
du
service,
Indicateurs
de
performance,
Financement
des
investissements,
Actions
de
solidarité
et
de
coopération
décentralisée
dans
le
domaine
de
l'eau,
e
Tableau
récapitulatif
des
indicateurs.
Quelques
chiffres
:
e
2349
abonnées
domestiques
en
2016
dont
453
abonnés
sur
St
Prim,
e
Volume
consommé
autorisé
pour
l'ensemble
des
communes,
325
382
m3,
e
_ Linéaire
de
réseau
de
canalisations
(ensemble
du
réseau)
=
48
km,
e
Prix
TTC
du
service
au
m3
pour
120
m3
=
1,60
€/m3,
e
Rendement
du
réseau
de
distribution
=
68,9
%
En
terme
d'investissement,
la
commune
de
Saint
Prim
a
bénéficié
pour
la
très
grande
majorité
des
abonnés
concernés
de
la
mise
en
place
de
dispositifs
de
télé
relève.
Après
échanges
et
débats,
Didier
Gerin
—
maire
propose
de
délibérer
pour
l'approbation
de
ce
RPQS
sur
l’année
2016.
Adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
2.
Avancement
du
projet
‘immobilier
et
nouveaux
locaux
techniques’
en
centre
village
:
Pour
cette
séance
du
conseil
municipal,
il
avait
été
demandé
des
documents
techniques
et
financiers
aussi
bien
de
la
part
du
cabinet
d'architectes
que
de
la
part
du
porteur
du
projet
immobilier
afin
d'évaluer
le
bilan
financier
de
cette
opération.
De
plus
nous
les
avions
sollicités
sur
un
modèle
de
délibération
qui
pourrait
permettre
de
lancer
ce
projet
structurant
en
centre
village. Après
présentation
de
ces
différents
documents,
le
bilan
financier
apparaît
encore
trop
déséquilibré
(près
de
85
K€
à
la
charge
de
la
commune)
entre
la
mise
à
disposition
du
foncier
par
la
mairie
pour
la
construction
du
collectif
et
le
coût
des
nouveaux
locaux
techniques
(qui
doit
également
intégrer
le
coût
d'acquisition
du
foncier
-
plus
de
1000
m2
- auprès
de
particuliers).
Un
autre
point
a
été
débattu,
celui
de
la
garantie
d'emprunt
à
hauteur
de
65%
pour
la
commune
et
à
hauteur
de
35%
pour
la
CCPR
—
Communauté
de
Communes
du
Pays
Roussillonnais.
Aujourd'hui
il
est
particulièrement
important
de
bien
mesurer
les
éventuels
impacts
de
cette
garantie
d'emprunt.
Plutôt
que
de
délibérer,
il a
été
décidé
de
créer
un
groupe
de
travail
(Didier
Gerin,
Michel
Cros,
Pierre
Valverde,
Bernard
Seemann
et
Christian
Javerliac)
qui
doit
rencontrer
le
cabinet
d'architectes
et
le
porteur
de
projet
immobilier
pour
travailler
sur
plusieurs
scénarri
afin
d'obtenir
un
bilan
financier
acceptable.
oÙ
C:\Users\UTILIS-1\4npData\Local\Temp\CR
du
CM
du
mardi
17
octobre
2017 -
ver
def.docx
page2/5 PT
Im
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
En
parallèle,
Didier
Gerin
—
maire
rencontrera
les
propriétaires
des
parcelles
concernées
par
l'implantation
des
nouveaux
locaux
techniques
(maintenant
que
le zonage
est
mieux
défini).
En
conclusion,
la
délibération
est
reportée
à
un
prochain
conseil
municipal.
En
effet
ce
projet
global,
au
centre
du
village,
est
stratégique
et
structurant
pour
les
10
à
15
ans
à
venir.
Il est
donc
important
de
rassembler
un
maximum
d'informations
pour
bien
décider,
tout
en
préservant
les
équilibres
financiers
pour
les
années
futures.
3.
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
de
2°"
classe
et
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
:
Suite
à
la
réunion
et
à
l'avis
favorable
de
la
Commission
Paritaire
du
21
septembre
2017
du
CDG38—
Centre
De
Gestion,
un
agent
technique
change
de
grade.
L'assemblée
est
appelée
à
se
prononcer
sur
la
suppression
du
poste
d’adjoint
technique
territorial
de
2°"
classe
à
32,16
heures
hebdomadaires
et
sur
la
création
d'un
poste
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
à
32,16
heures
hebdomadaires
avec
effet
rétroactif
au
1°’ janvier
2017.
Adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
et
autorisation
au
maire
de
signer
tout
document
se
rapportant
à
cette
décision.
4.
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
administratif
territorial
de
2°"
classe
et
création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
territorial
principal
de
2°"°
classe
:
Suite
à
la
réunion
et
à
l’avis
favorable
de
la
Commission
Paritaire
du
21
septembre
2017
du
CDG38—
Centre
De
Gestion,
un
agent
administratif
change
de
grade.
L'assemblée
est
appelée
à
se
prononcer
sur
la
suppression
du
poste
d’adjoint
administratif
territorial
de
2°"
classe
à
31
heures
hebdomadaires
et
sur
la
création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
territorial
principal
de
2"
classe
à
31
heures
hebdomadaires
avec
effet
rétroactif
au
8 juin
2017.
Adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
et
autorisation
au
maire
de
signer
tout
document
se
rapportant
à
cette
décision.
5.
Suppression
d’un
poste
de
rédacteur
principal
de
2°"°
classe
et
création
d’un
poste
de
rédacteur
principal
de
1°"
classe
:
Suite
à
la
réunion
et
à
l'avis
favorable
de
la
Commission
Paritaire
du
21
septembre
2017
du
CDG38—
Centre
De
Gestion,
un
agent
rédacteur
change
de
grade.
L'assemblée
est
appelée
à
se
prononcer
sur
la
suppression
du
poste
de
rédacteur
principal
de
2°"
classe
à
35
heures
hebdomadaires
et
sur
la
création
d'un
poste
de
rédacteur
principal
de
1°
classe
à
35
heures
hebdomadaires
avec
effet
rétroactif
au
1° janvier
2017.
Adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
et
autorisation
au
maire
de
signer
tout
document
se
rapportant
à
cette
décision.
6.
Suppression
d’un
poste
d’agent
spécialisé
principal
de
2°"
classe
des
écoles
maternelles
et
création
d’un
poste
d'agent
principal
de
1°
classe
des
écoles
maternelles
:
Suite
à
la
réunion
et
à
l'avis
favorable
de
la
Commission
Paritaire
du
21
septembre
2017
du
CDG38
—
Centre
De
Gestion,
un
agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
change
de
grade.
C:\Users\UTILIS-1\A4ppData\Local\Temp\CR
du
CM
du
mardi
17
octobre
2017
- ver
def.docx
page3/5 Tin
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
L'assemblée
est
appelée
à
se
prononcer
sur
la
suppression
du
poste
d'agent
spécialisé
principal
de
2°"
classe
des
écoles
maternelles
à
35
heures
hebdomadaires
et
sur
la
création
d’un
poste
d'agent
spécialisé
principal
des
écoles
maternelles
de
1°"
classe
à
35
heures
hebdomadaires
avec
effet
rétroactif
au
1°’ janvier
2017.
Adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
et
autorisation
au
maire
de
signer
tout
document
se
rapportant
à
cette
décision.
7.
Désignation
d’un
titulaire
et
d’un
suppléant
suite
à
la
démission
de
deux
membres
du
Syndicat
Intercommunal
Chonas
l’Amballan
/ Saint
Prim :
Suite
à
la démission,
fin juillet 2017,
de
deux
membres
(Michel
Cros
— titulaire
et
Marie-
Claude
Clamaron
— suppléante)
du
Syndicat
Intercommunal
Chonas
l’Amballan
/ Saint
Prim,
il est
proposé
de
désigner
deux
nouveaux
membres
—
un
titulaire
et
un
suppléant.
Pour
rappel,
sont
actuellement
titulaires
: Alain
Guilloton
(Président
du
SI)
et
Didier
Gerin,
sont
actuellement
suppléants
: Daphné
Gault
et Yoann
Chardon.
Suite
à
ce
rappel,
Marie-Claude
Clamaron
a
dans
un
premier
expliqué
qu'elle
ne
souhaitait
pas
commenter
sa
décision.
Sur
la
demande
de
plusieurs
conseillers
municipaux,
Marie-
Claude
Clamaron
a finalement
précisé
qu’elle
avait
décidé
de
démissionner
suite
à
une
décision
(prêt
du
terrain
d'honneur
de
football)
qu’elle
jugeait
unilatérale.
Didier
Gerin
—
maire
fait
appel
aux
éventuel(le)s
candidat(e)s.
Après
un
tour
de
table,
Noélie
LASCOLS
se
porte
candidate
au
poste
de
titulaire,
pas
de
candidat
pour
le
poste
de
suppléant.
La
candidature
de
Noélie
LASCOLS
au
poste
de
titulaire
du
SI
Chonas
l’Amballan
/
Saint
Prim
a été
approuvé
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
avec
une
abstention. 8.
DM
-
Délibération
Modificative
pour
règlement
suite
à
l’achat
de
la
nouvelle
épareuse
(avec
reprise
de
la
précédente) :
Le
récent
changement
de
l’épareuse
par
un
modèle
plus
puissant
et
mieux
adapté
au
tracteur
communal
(avec
reprise
de
l’ancienne)
a
fait
l’objet
d’une
facture
de
4000,00
€.
Pour
permettre
le
règlement
de
ces
4000,00
€
auprès
du
fournisseur
il est
nécessaire
de
transférer
cette
somme
d’un
compte
à
un
autre
compte
bien
spécifique,
ceci
sans
entraîner
de
modification
sur
le
budget
général.
Ce
jeu
d'écriture
comptable
doit
s'appuyer
sur
une
DM
-— Délibération
Modificative.
Didier
Gerin
—
maire
propose
d'adopter
cette
DM.
Adopté
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
Informations
/ Débats:
Y
Point
sur
les
commissions
communales
:
CCAS
: Distribution
des
brioches
‘Contre
le
Cancer’
le
samedi
21/10
matin.
Commission
Ecole
le
23/10
pour
faire
le
bilan
de
la
rentrée
scolaire.
Commission
Communication
le
13/11
pour
faire
un
point
sur
la
mise
à
jour
du
site
internet,
sur
la
préparation
de
prochain
bulletin
municipal...
Commission
‘Relations
avec
le
monde
associatif
à planifier
et
rencontre
avec
les
associations
à
organiser. C:\Users\UTILIS-1\AppData\Local\Temp\CR
du
CM
du
mardi
17
octobre
2017
- ver
def.docx
page4/5 Prin
Conseil
Municipal
de
Saint-Prim
Commission
‘Relations
avec
le
monde
économique’
à
planifier
et
rencontre
avec
les acteurs
du
monde
économiques
à
organiser
après
la
finalisation
de
la
carte
communale
du
monde
économique
qui
doit
être
affichée
sur
la
place
du
monument
aux
morts
(à
côté
de
la
carte
des
chemins
de
randonnées).
Une
commission
Finances
se
tiendra
à
la
suite
des
travaux
du
groupe
de
travail
sur
le
projet
du
centre
village
(construction
d’un
collectif
et
nouveaux
locaux
techniques).
Commission
travaux
à
planifier
(au
retour
de
Michel
Cros
—
1°"
adjoint
en
charge
des
services
techniques). Une
commission
aménagement
de
l’ancienne
place
de
l’école
primaire
et
du
terrain
de
pétanque
sera
programmée
par
Didier
Gerin
en
novembre.
A
noter
la
préparation
d’un
important
exercice
de
sécurité
PPI
centrale
de
St-Alban
supervisé
par
Pierre
Valverde
—
adjoint
en
charge
de
la
sécurité.
Rappel
: C'est
au
sein
des
commissions
que
les
actions
‘opérationnelles’
sont
lancées,
que
des
idées,
des
préconisations
sont
initiées
avant
débats
et
validation
en
conseil
municipal.
Tous
ces
travaux
en
commissions
sont
importants
et
nécessaires.
Y
Projet
de
‘fusion’
de
la
CCPR
—
Communauté
de
Communes
du
Pays
Roussillonnais
avec
la
CCTB
—
Communauté
du
Territoire
de
Beaurepaire.
Depuis
plusieurs
mois
les
deux
Conseils
Communautaires
(CCPR
—
Communauté
de
Communes
du
Pays
Roussillonnais
et
CCTB
—
Communauté
de
Communes
du
Territoire
de
Beaurepaire)
se
rencontrent
pour
valider
les
modalités
de
rapprochement
(de
fusion)
de
ces
deux
territoires
—
avec
des
commissions
thématiques
regroupant
des
élus
du
Pays
Roussillonnais
et
des
élus
du
Territoire
de
Beaurepaire,
avec
un
comité
de
pilotage
regroupant
également
des
élus
de
ces
deux
Territoires.
Dans
les
mois
à
venir
les
deux
Conseils
Communautaires
auront
à
délibérer
ainsi
que
les
conseils
municipaux
de
toutes
les
communes
concernées.
Dans
ce
cadre,
pour
apporter
un
maximum
d'éléments
à
l’ensemble
des
conseillers
municipaux,
il
a
été
décidé
d'organiser
des
réunions
d'informations
animées
par
les
présidents
de
la
CCPR
et
de
la
CCTB
et
les
maires
des
communes
concernées,
en
invitant
plusieurs
conseils
municipaux
le
même
jour.
Les
conseils
municipaux
des
communes
de
Saint
Clair
du
Rhône,
des
Roches
de
Condrieu,
de
Clonas
sur
Varèze,
de
Saint
Alban
du
Rhône
et
de
Saint
Prim
sont
ainsi
invités
à
une
réunion
d'information
le
lundi
13
novembre
2017
à
20h00
dans
la
salle
de
spectacles
à
Saint
Clair
du
Rhône.
Y
Repas
des
Ainés
le
samedi
18
novembre
2017.
Le
repas
des
aînés
se
tiendra,
toujours
dans
la
Salle
d'Animation
Rurale,
le
samedi
18
novembre
à
partir
de
midi.
Date
des
prochains
conseils
municipaux
avant
fin
de
l’année
2017 :
le
mardi
28
novembre
2017
à
20h00
le
mardi
19
décembre
2017
à
20h00
la
salle
d'animation
rurale
Séance
Conseil
Municipal
levée
à
23h02
Didier
GERIN
—
Maire
C:\Users\UTILIS-1\AnpData\Local\Temp\CR
du
CM
du
mardi
17
octobre
2017
- ver
def.docx
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