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Procès Verbal - conseil municipal pv du 18 03 2024
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unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - conseil municipal pv du 18 03 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - conseil municipal pv du 18 03 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Investissement et développement économique,
Département
de
l’'EURE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
18
mars
2024
LE
NEUBOURG
à
Ville de LE
NEUBOURG
PROCES-VERBAL
Le
dix-huit
mars
deux
mille vingt-quatre
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la
salle
du
conseil.
Date
de
la séance
:
18
mars
2024
Date
de
convocation
:
12
mars
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
24
Nombre
de
présents
:
18
Nombre
de votants
:
21
Présents:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire
;
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ,
Mme
Hélène
LEROY,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints;
M.
Didier
ONFRAY,
Mme
Evelyne
DUPONT,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Philippe
DELAUNAY,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: M,
Jean
LEFEBVRE
à M.
Didier
ONFRAY,
Mme
Isabel
COUDRAY
à
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Gilles
BARBIER
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN.
Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND.
Secrétaires
de
séance
: Mmes
Caroline
CHOPIN,
Marie-Noëlle
CHEVALIER.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
Conseil
municipal
du
20
février
2024
Adopté
à l'unanimité,
Compte-rendu
des
décisions
du
maire
:
D2023-24-
Mission
d'accompagnement
de
la refonte
du
musée
de
l'Écorché
d'anatomie
au
bureau
d'ingénierie
culturelle
&
touristique
Scarabée,
60
boulevard
du
Président
Wilson
—
33
000
Bordeaux,
pour
un
montant
total
d'honoraires
de
12
790
€
HT.
D2023-25-
Marché
public
de
Services
d'Assurances
comme
suit :
-
LOT
01
: Dommages
aux
biens
et
risques
annexes
=>
Compagnie
GROUPAMA
pour
un
montant
de
27381,14
€
HT
/
29887,36
€
TTC
-
LOT
02
: Responsabilité
et risques
annexes
=>
Compagnie
AREAS
DOMMAGES
-
pour
un
montant
de
2217,52€
HT
/2417,10
€ TTC,
-
LOT
O4
: Protection
juridique
de
la collectivité
=>
Compagnie
CFDP
SA
pour
un
montant
de
1675,00€
HT/
1899,45€
TTC
-
LOT
OS
: Protection
fonctionnelle
des
agents
et des
élus
=>
Groupe
SMACL
ASSURANCES
pour
un
montant
de
428
€
HT
/ 481,88€
TTC
soit
un
montant
global
de
31701,66
€
HT/
34685,79
€ TTC. D2023-26-
Marché
de
prestations
similaires
restauration
du
Vieux
Château
et
de
l'aménagement
de
ses
jardins
au
Groupement
représenté
par
le
mandataire
TOUT
SE
TRANSFORME,
décomposé
de
la
façon
suivante
:
Missions
études
globales
PRO/ACT
: Montant
total
de
237
199,91
€
HT,
Mission
suivi
de
chantier
VISA/DET/AOR
: Montant
total
de
119
507,17
€
HT.
Délibérations
et comptes
rendus
des
commissions
:
VOIRIE
- RESEAUX
- ENVIRONNEMENT
- ASSAINISSEMENT
Compte-rendu
de
la commission
du
5 mars
2024
Étaient
présents
: Mesdames
VAUQUELIN,
CHEVALIER,
LE
MERRER,
DUPONT,
Messieurs
BRONNAZ,
DAVOUST,
CHERRIER,
DELAUNAY,
LEFEBVRE,
ONFRAY.
Absents
excusés
:
Messieurs
BARBIER,
CABOT.
Services
techniques
: Monsieur
LESUEUR.
Plantation
allée
du
Champ
de
Bataille
La
seconde
phase
de
plantation
est
terminée.
Les
arbres
sont
tuteurés.
Les
services
techniques
de
la
ville
ont
réalisé
un
drainage
des
deux
côtés
sur
une
longueur
de
90
mètres
pour
éviter
que
les
arbres
aient
les
racines
dans
l'eau,
pendant
toute
la période
hivernale,
Le
surplus
d'eau
se déverse
sur
le bord
de
la voie
verte.
Aménagement
des
abords
de
l’hôpital
Les
travaux
de
voirie
sont
terminés.
La
barrière
d'entrée
est
posée.
Elle
fonctionne
avec
un
digicode
pour
l'entrée.
L'ouverture
pour
la
sortie
des
véhicules
est
déclenchée
en
automatique
par
un
radar.
Une
caméra
a
été
installée
à
l'entrée
face
à
la
barrière,
pour
déclencher
manuellement
à
distance,
l'ouverture
en
cas
d’un
éventuel
dysfonctionnement.
I! reste
l'éclairage
à installer.
Extension
du
réseau
d'assainissement
des eaux
usées,
route
de
Louviers
pour
le raccordement
de
Lidl]
et Éts Josse Les
travaux
réalisés
par
l'entreprise
SARC
sont
terminés.
La
traversée
de
la
route
de
Louviers
a
été
réalisée
par
un
fonçage
en
sur-profondeur
pour
rejoindre
les
Ets
Josse.
Cela
a généré
un
surcoût
de
dépenses
de
5 000
€.
Ce
montant
est
financé
par
une
participation
des
Ets
Josse.
Cette
extension
de
réseau
gravitaire
a
été
possible
grâce
à
une
convention
avec
le
propriétaire
du
terrain
du
Centre
Leclerc,
pour
rejoindre
notre
réseau
route
de
Quittebeuf.
Le
terrain
a été
remis
en
état
après
travaux
par
la SARC,
Reprise
du
réseau
d'assainissement
des
eaux
usées
Rue
du
Général
de
Gaulle
avec
l'impasse
de
l'arrière-cours
du
fleuriste
Une
nouvelle
canalisation
à été
installée
en
reprenant
les
branchements
des
diverses
habitations
de
l'arrière-cour,
pour
se
déverser
en
gravitaire,
dans
le
regard
de
la canalisation
principale
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle.
Travaux
de
branchement
en
assainissement
des
toilettes
du
cimetière
La
canalisation
des
eaux
usées
des
toilettes
du
cimetière,
a été
raccordée
au
regard
situé
sur
le trottoir
de
la
rue
du
Doyen
Jussiaume.
Travaux
de
dévoiement
du
réseau
d'eau
pluviale
rue Tour
de Ville-Nord
L'entreprise
SARC
a
réalisé
les
travaux
de
dévoiement
de
la
canalisation
du
réseau
d'eau
pluviale
rue
Tour
de
Ville-Nord.
Ces
travaux
étaient
nécessaires
pour
créer
un
passage,
afin
que
le
camion
hydrocureur
puisse
accéder
au
dessableur
situé
à l'arrière
de
cette
rue.
Réhabilitation
du
réseau
d'assainissement
des
eaux
usées
route
de
Beaumont
et
Emest
Neuville
En
2024,
les
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d'assainissement
collectif
des
eaux
usées
seront
poursuivis
route
de
Beaumont
et
rue
Ernest
Neuville.
La
ville
va
solliciter
une
subvention
de
l'Agence
de
l'eau
Normandie-Seine
à
hauteur
de
40
%
des
travaux,
plus
une
avance
de
20
%
sur
15
ans
à taux
zéro. Plantation
école
Dolto
La
plantation
de
9 mûriers
s'est déroulée
dans
la cour de
l’école
en
présence
des
enfants
et de
Madame
2 La
Maire.
Lors
de
journées
chaudes,
les
arbres
donneront
des
îlots
de
fraîcheur
aux
enfants.
Plantation
Centre
de
loisirs
Cinq
mûriers
ont
été
plantés
dans
la
cour
du
centre
de
loisirs,
dans
le
même
but
que
dans
les
écoles,
créer
des
îlots
de
fraîcheur.
Plantation
école
Dupont
de
l’Eure
La
plantation
de
5
mûriers
à été
effectuée
dans
la cour
de
l’école.
Les
élèves
de
plusieurs
classes
ont
participé
à la
plantation,
en
présence
de
la directrice
et d’une
enseignante.
Plantations
place
de
la Mare
des
Fossés
Les
amélanchiers
plantés
dans
les
bacs
en
béton
ainsi
que
dans
les
carrés
à
l'entrée
de
la
place,
sous
la pression
du
vent,
penchaïient
de
plus en
plus.
lis devenaient
inquiétants,
et peu
décoratifs.
Ces
arbres
présentaient
le
désagrément
d’être
un
environnement
favorable
au
développement
des
chenilles
processionnaires.
Îls ont
été
remplacés
par
des
liquidambars
pyramidaux.
Skate
parc,
Pump
track,
City
stade
Les
travaux
ont
commencé
le
lundi
12
février
par
le
décapage.
Depuis
les
intempéries
ont
retardé
l'avancement
des
travaux.
À ce
jour,
il est
possible
d'apercevoir
les
bases
de
chaque
module.
Arbres
sur l'aire de
la source
Sanson
La
noue
d'infiltration
des
eaux
pluviales
était
bordée
par
des
saules
taillés
en
têtards.
Au
fil du
temps,
les
arbres
ont
dépéri.
Ils sont
devenus
creux
et
dangereux.
Les
arbres
sont
tombés.
Au
fur
et
à
mesure,
ils ont
été
enlevés
pour
conserver
un
terrain
propre,
La
Commission
est
favorable
pour
les
remplacer
par une
ligne
de
saules
pleureurs
ou
des
aulnes,
et des
cyprès
chauves.
ts seront
plantés
à une
distance
plus
éloignée
du
bord
de
la noue
(6 à 7 mètres),
De
plus,
cela
nous
permettra
d'entretenir
nous-mêmes
la
noue.
Les
anciens
saules
plantés
trop
près
de
la
noue,
nous
empêchent
d'intervenir
avec
notre
matériel.
Nous
devons
faire
appel
à
une
entreprise
pour
l'entretien
de
la
noue,
soit
une
dépense
en
moins
de
8 000
€/
an.
DCM
2024-28-
SIEGE
— CONVENTION
DE
PROGRAMMATION
TRIENNALE
2024-2026
Le
Neubourg
fait
partie
des
35
villes
« B
» adhérant
au
SIEGE
27.
Le
SIÈGE
(Syndicat
d’Electricité
et
du
Gaz
de
l'Eure)
propose
de
conserver
une
programmation
pluriannuelle
des
travaux
d'investissement
sur
la
base
d'une
convention
pour
la
nouvelle
période
2024-2025-2026. Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
cette
convention
de
programmation
triennale
au
titre
des
années
2024
à
2026.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
la convention
de
programmation
triennale
2024-2026
du
SIEGE
27
;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
:
- autorise
Madame
le Maire
ou
un
Maire
Adjoint
Délégué
à signer
cette
convention
et tout
document
afférent
à ce
dossier.
Adopté
à
l'unanimité,
Madame
Natacha
Brunet
demande
si la commune
a des
délégués
dans
cette
instance.
Madame
le
Maire
répond
affirmativement,
un
titulaire,
un
suppléant
convoqués
généralement
le
samedi
matin.
FINANCES Commission
de finances
du
6 mars
2024
Etaient
présents
: Æ
Bronnaz,
A.
Cheux,
MN.
Chevalier
|.
Coudray,
F.
Davoust,
À.
Le
Merrer
D.
Onfray,
I. Vauquelin. Etaient
excusés
: I. Ameye,
H.
Leroy,
E,
Detaille. Présentation
du
budget
de
fonctionnement
de
la commune
Proposition
de
ne
pas
augmenter
les taux
d'imposition.
La
base
va
augmenter
de
3,9%.
Présentation
du
budget
d'investissement
de
la commune
Année
de
transition
pour
certains
investissements,
car
nous
sommes
entre
deux
contrats
de
territoire. Budget
ZAC
de
la gare
ll reste
encore
trois
terrains
à vendre,
qui
ne
permettront
pas
de
combler
le déficit
d'investissement.
Budget
d'assainissement
Prévisions
de
travaux
subventionnés
par
l'agence
de
l'eau.
Monsieur
Arnaud
Cheux
indique
que
les
deux
opérations
d'investissement
importantes
inscrites
au
budget
sont
la réfection
de
la piste
du
vélodrome
et le château,
Le
détail
des
budgets
sera
donné
à la
séance
du
15
avril prochain.
URBANISME
—
PATRIMOINE
Compte-rendu
de
la commission
du
11
mars
2024
Étaient présents
: G.
Barbier,
F Bronnaz,
| Ameye,
E Detaille,
S Cherrier,
MN
Chevalier,
! Coudray,
À
Le
Merrer,
et
| Vauquelin.
Étaient
excusés
: À
Leroy,
N
Brunet
>
DIA
et DC
DIA
027
428
24
NO0O$
: Cession
habitation,
2
Rue
de
la
porte
de
Pierre,
Parcelle
AW-135
138/
m2.
Zone
Uh
DIA
027
428
24
N0006
: Cession
habitation,
7
Route
de
Conches.
Parcelle
AR-117/
712
m2,
Zone
Uh
DIA
027
428
24
NO007
: Cession
chemin
d'accès
et
parking.
Le
moulin
du
bocage
-
Le
Quillier.
Parcelle
AO-202
203/
3396
m2.
Zone
A
DIA
027
428
24
N0O008
: Cession
habitation,
28
Rue
Chambellan.
Parcelles
AM-278
286/
627
m2.
Zone
Uh
DIA
027
428
24
N0009
: Cession
habitation,
74B
Rue
de
la
République.
Parceltes
AK-56-60/
253
m2.
Zone
Up
DIA
027
428
24
N0008 :
Cession
bâtiment,
Rue
Henri
Dunant—
La
porte
de
Lisieux.
Parcelle
AE-35/
43
m2.
Zone
Uh Les
membres
de
la commission
ne
souhaitent
pas
aliéner
ces
biens.
>
Déclaration
Préalable
:
DP
027
428
24
N
0009
: Avenue
de
la Libération.
Parcelle
AH
53
— 4
623
m2.
Zone
Uh.
Installation
de
panneaux
solaires ABF
: accord
CCPN
: instruction
en
cours
Avis de
la commission
: favorable
DP
027
428
24
N 0010
Rue
de
Brionne.
Parcelle
AV
144
— 585
m2,
Zone
Uh.
Installation
de
trois
fenêtres
de
toit
ABF
: accord
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: favorable
DP
027
428
24
N
00011
: Rue
Octave
Bonnel.
Parcelle
AN
26
—
1592
m2.
Zone
Uh.
Rénovation
d’un
mur
en
limite
de
propriété
ABF
: Refus
(Sur
un
mur
à pan
de
bois,
l'isolation
par
l'extérieur
telle
que
proposée
: plaque
et
enduit
gris
ne
convient
absolument
pas.
il faut
revenir
aux
techniques
traditionnelles
du
bâti
ancien,
donc
seul
un
essentage
en
ardoise
sera
autorisé.
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: défavorable.
Les
élus
ne
souhaitent
pas
qu’une
porte
donne
accès
à la
propriété
communale, DP
027
428
24
N
00012 :
Allée
des
bleuets.
Parcelle
AV
35
— 855
m2.
Zone
Uh.
Création
d’une
terrasse
et
aménagement
descente
de
garage.
ABF
: accord
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
là commission
: favorable,
DP
027
428
24
N
00013
: Rue
de
Crosville.
Parcelle
AM
350
— 957
m2.
Zone
Uh.
Modification
pergola
ABF
: non
concerné
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: favorable
DP
027
428
24
N
00014
: Rue
Octave
Bonnel.
Parcelle
AL
127
—
140
m2.
Zone
Uh.
Ajout
et
modification
fenêtres
de
toit
ABF
: en
cours
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: favorable
DP
027
428
24
N
00015
: Rue
du
Bosc
Fichet.
Parcelle
AH
19
— 2643
m2.
Zone
Uh.
Installation
de
panneaux
photovoltaïques ABF
: accord
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: défavorable;
demande
de
prise
en
compte
de
l’article
Uh2.4.10
du
PEU
qui
indique
que
les
panneaux
solaires
doivent
être
intégrés
au
volume
de
la toiture
avec
une
pose à
fleur.
Hs
devront
présenter
une
teinte
assurant
un
fondu
avec
les éléments
de
couverture
: capteurs
solaires
et
cadres.
DP
027
428
24
N
00016
: Rue
du
Haut
phare.
Parcelle
AN
70
— 504
m2.
Zone
Uh.
Remplacement
d’une
partie
de
ta clôture
- portail
ABF
: en
cours
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: favorable
avec
les
prescriptions
du
PLU
: les
clôtures
doivent
être
constituées
d’une
haie
vive
constituée
d’arbustes
d’essence
locale
éventuellement
doublée
d’une
grille
ou
d’un
grillage.
Les
plaques
de
béton
sont
autorisées
en
soubassement.
DP
027
428
24
N
00017
: Avenue
du
Doyen
Jussiaume.
Parcelle
AC
138
— 662
m2.
Zone
Uh.
Remplacement
d’un
portail
ABF
: non
concerné
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: favorable
DP
027
428
24
N
00018
: Allée
de
la mare
aux
joncs.
Parcelle
AP
11
— 671m2.
Zone
Uh.
Installation
d’une
clôture. ABE
: non
concerné
CCPN
: en
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: favorable
avec
les
prescriptions
du
PLU :
les clôtures
doivent
être
constituées
d’une
haie
vive
constituée
d’arbustes
d’essence
locale
éventuellement
doublée
d’une
grille
ou
d’un
grillage.
Les
plaques
de
béton
sont
autorisées
en
soubassement.
>
Permis
de
construire
(PC) :
PC
027
428
24
NO002:
Rue
de
Nassandres.
Parcelle
AV-3/
1405
m2.
Zone
Uh,
Construction
d’un
garage.
ABF
: en
cours
CCPN
: En
cours
d'instruction
Avis
de
la commission
: favorable
avec
une
prescription
sur
la pente
du
toit qui
doit
être
supérieure
ou
égale
à
15
degrés
pour
les
annexes
de
jardin
et d’habitation.
—
Pose
d'enseignes
(PE)
: PE
027
428
24
NO0003
: Rue
Dupont
de
l'Eure.
Parcelle
AL
2 / 221m2.
Zone
Up.
Remplacement
des
enseignes.
ABF
: en
cours
Avis
de
la commission
: favorable
mais
l'enseigne
au
niveau
du
distributeur
de
billets,
rue
de
la Charité
ne
peut
être
placée
à
la hauteur
souhaitée
en
raison
du
passage
de
camions.
Celle-ci
peut
être
apposée
au-dessus
du
distributeur
ou
sur
la
rue
Dupont
de
l'Eure
Prachaine
commission
le mardi
2 avril
2024
ENSEIGNEMENT-SPORT
ET VIE
ASSOCIATIVE
Compte-rendu
de
la commission
du
12
mars
2024
Présents
: Isabelle
Vauquelin,
Isabelle
Ameye,
Isabel
Coudray,
Anita
Le
Merrer
et
Gilles
Barbier,
Absentes
excusées
: Claire
Lapoirie,
Anita
Le
Merrer
ENSEIGNEMENT + ECOLE
DOLTO
Projet
pédagogique
« Ouvrons
l'école
aux
parents
», dans
le cadre
de
la démarche
« notre
école,
faisons
la ensemble
» lancée
par
le Conseil
National
de
refondation
suite
à une
vaste
concertation
sur
tout
le territoire
français
associant
tous
les
acteurs
du
tissu
associatif
avec
pour
perspective
la
liberté
d'innovation
des
équipes
portée
par
une
dynamique
collective.
C’est
pourquoi,
nous
avons
voté
un
budget
de
4 803,00
€ qui
nous
sera
remboursé
par
l'État.
+ ECOLE
DUPONT
DE
L'EURE
Les
services
de
l’ARS
et
de
l'Education
Nationale
vont
venir
lundi
18
mars
à
l’école
Dupont
de
l'Eure,
pour
évaluer
le
fonctionnement
de
l'Unité
d'Enseignement
Externalisé
ADAPEI
installée
dans
cette
école.
Il s'agit
de
faire
un
point
sur
la convention
et sur
les
améliorations
à apporter.
Challenge
Education
Routière
CM2
Pour
la deuxième
année,
cette
organisation
aura
lieu
le vendredi
31
mai
2024
en
retrouvant
les mêmes
partenaires
que
l’année
dernière
avec
des
améliorations
quand
on
commence
quelque
chose,
il faut
prendre
ses
marques.
57
élèves
en
2024
contre
72
l’année
dernière,
toutes
les animations
sont
renouvelées
pour
une
bonne
journée
en
perspective.
Inscription
et
Restauration
scolaire
et temps
périscolaire
:
* avec
les changements
d'horaires
d'écoles
+ donner
une
facilité
aux
parents
pour
prévenir
la Mairie,
pour
la restauration,
la garderie,
le paiement,
etc... ASSOCIATIONS -+
L'assemblée
générale
du
golf
qui
a
eu
lieu
le
samedi
10
février
2024
avec
la
Coupe
de
Normandie
remportée
par
l’équipe
d'hommes.
Une
bonne
tenue
de
cette
association
qui
est très
ouverte
sur
des
challenges
variés
et
qui
a
renouvelé
son
bureau
avec
6
personnes
nouvelles
puisque
les
sortants
étaient
présents
depuis
trois
ans
et
plus.
Bravo
à la Présidente
qui
a su
organiser
une
vie sympathique
au
sein
de
son
association
pour
donner
envie
à d’autres
de
s'investir
pour
le club.
Les
projets
d'activités
sont
repartis
sur
les
mêmes
bases
que
l'année
dernière,
cette
année
ils
nous
suivront
pour
le Téléthon.
Les
finances
sont
saines
et
la
Présidente
remercie
la Mairie
du
Neubourg
pour
sa
subvention.
+ L'assemblée
générale
des
Aînés
Vitot-Le
Neubourg
qui
a eu
lieu
le dimanche
25
février
à
la salle
du
Haut-Phare.
Excusé
Joël
LELARGE.
Remerciements
appuyés
de
la
Municipalité
pour
avoir
proposé
une
salle
à
l'UP
er
aussi
pour
la
subvention
de
4 000
€.
Activités
2023
: galette,
AG
et
repas,
vente
promotionnelle
avec
un
repas
offert
à
la
suite,
déjeuner
spectacle
à
Vitotel,
journée
croisière
sur
la
seine,
Voyage
Costa
Brava
{25
personnes),
loto
salle
du
Haut
Phare,
petit
loto
salle
du
Complexe
de
lhippodrome,
déjeuner
en
décembre,
goûter
de
Noël. Projets
2024
: identiques
à
ceux
de
2023
Comptes
année
2023
Dépenses
: 25
825,38
€,
Recettes
28191,17
€.
Bénéfices
: 2
365,79
€
Compte
courant
: 14
147,07
€,
Livret
: 10
729,59
€.
Remerciements
à
Gisèle
DESBONS
trésorière
pendant
33
ans
de
cette
association,
elle
est
remplacée
par
Jean-Louis
MOINE.
Ambiance
très
détendue
avec
des
adhérents
très
heureux
de
passer
un
bon
moment.
+ Tournoi
de judo
le samedi
23
mars
au
gymnase
+ Marche
Rose
le dimanche
6 octobre
avec
un
départ
depuis
le champ
de
foire
sous
l’égide
de
l'OMS,
une
prochaine
réunion a
lieu
en
Mars
pour
affiner
les
plans
de
cette
organisation.
+ Tour
de
l'Eure
JUNIOR
le
weekend
de
la
Pentecôte
le
18-19
et
20
mai,
pour
le
Neubourg,
c’est
le
lundi
20
mai
avec
la
restauration
dans
le gymnase
et
le
départ
en
centre-ville.
{voir
le
budget
de
ces
trois jours
85
000
€}
+ la ville a décidé
en
partenariat
avec
Neubourg
Images
de
proposer
à toutes
les associations
sportives
en
année
olympique
de
prendre
en
photo
leurs
animations
en
accord
avec
le référent
de
chaque
club,
le
choix
des
photos
qui
seront
encadrées
au
nombre
de
4
pourront
être
présentées
au
forum
des
associations
et
resteront
la
propriété
des
clubs.
C’est
pourquoi,
nous
avons
voté
une
aide
pour
que
cette
association
achète
le matériel
dont
ils ont
besoin
pour
organiser
leurs
collectes.
Les élections
CMJ
ont eu
lieu
en
deux
fois,
le 16 janvier
2024
le Maire
élu
est une
fille, Juliette
Dovergne
et
donc
l'adjoint
sera
un
garçon
qui
a été
élu
au
troisième
tour
de
scrutin,
Gabriel
Davoust
Boivin,
le
13
février
2024.
Date
du
prochain
Téléthon
: 29
et
30
novembre
2024,
pourquoi
la date
est
avancée
parce
que
début
décembre
ce
sera
Notre-Dame
à Paris
qui
renaîtra
de
ses
cendres,
si
l’on
peut
dire.
DCM
2024-29-
ACTUALISATION
DU
REGLEMENT
DE
LA
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
DU
TEMPS
PERISCOLAIRE Ilest
demandé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
règlement
de
la restauration
scolaire
{cantine}
et
du
temps
périscolaire
(garderie)
dans
les
écoles
primaires
du
Neubourg.
Ce
règlement
sera
applicable
à
compter
de
la
rentrée
de
septembre
2024.
Les
modifications
proposées
résultent
de
la
mise
en
place
de
l’application
« monespacefamille
» et des
nouveaux
horaires
de
l’école
maternelle.
+ EX
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
CONSIDÉRANT
que
le
règlement
de
la
restauration
scolaire
et
du
temps
périscolaire
dans
les
écoles
primaires
du
Neubourg
mis
en
place
par
la commune
est
mis
à jour
pour
l’année
scolaire
2024/2025
;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG :
- adopte
le
règlement
annexé
à la présente
délibération.
- dit qu’il
entrera
en
vigueur
à la
rentrée
de
septembre
2024.
- précise
qu’il
annule
et remplace
tout
règlement
antérieur
et est
reconductible
chaque
année
scolaire
jusqu'à
sa
modification
par
le conseil
municipal.
Adopté
à l'unanimité,
SECURITE DCM
2024-30-
CONVENTION
POUR
LA
CAMPAGNE
DE
STERILISATION
DES
CHATS
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la convention
de
l'association
30
millions
d'amis;
Considérant
que
le
pouvoir
de
police
du
Maire
lui
permet
d'édicter
des
mesures
en
matière
des
animaux
errants
; Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG :
- autorise
Madame
le Maire
où
un
Maire
Adjoint
Délégué
à signer
avec
la Fondation
30
Mitlions
d'Amis
une
convention
de
stérilisation
et
d'identification
des
chats
errants
sur
la ville.
Adopté
à
l'unanimité,
Madame
le
Maire
donne
quelques
chiffres
des
campagnes
de
stérilisations
: 11
en
2017
2018,
puis
constat
d'une
diminution,
3 ou
4
les
années
suivantes.
Le
dispositif permet
un
équilibre
de
régulation
souhaitée. Madame
Natacha
Brunet
demande
la raison
de la conjugaison
de la puce
électronique
et du
marquage
de
l'animal.
Madame
le
Maire
pense
que
c’est
selon
les
outils
de
reconnaissance,
de
lecture
détenus
par
les
intervenants. INFORMATION
SUR
LE
PRIX
DE
L'EAU
2024
Madame
le Maire
souhaite
aborder
le prix
de
l'eau
2024
qui
a fait
l'actualité
des
médias
ces
derniers
jours.
Elle souhaite
donner
le contexte
de l’évolution
aux
membres
du
conseil
municipal.
Le prix de l'eau
passe
de
1,79
à 2,53 /m3
et de
47,48
€ à 121,33
€ pour
l'abonnement.
Le 22 février
dernier,
le SERPN
a soumis
au
vote
cette
augmentation
de
tarifs
qui
a été
adoptée
par
une
majorité
de
voix
(48
voix sur
71
présents,
24
communes
n'étaient
pas
représentées).
Cette
hausse
est justifiée
par
la
détérioration
de
la qualité
de
l’eau,
polluée
par
les nitrates
et les métabolites
de pesticides
utilisés
sur les
betteraves
et les
céréales,
et la nécessité
d'investir
dans
des
unités
de
traitement
pour
les 95
communes,
avec
la
construction
progressive
de
six
usines
de
potabilisation,
dont
le
coût
est
estimé
à
4
à
5
millions
d’euros/usine. Madame
le Maire
rappelle
que
le rapport
d'orientation
budgétaire
n'était pas joint à la convocation
du
22/02
et qu'il a été fourni
partiellement.
En
novembre
2022,
le syndicat
a déjà
mis
les délégués
dans
la
même
situation
inconfortable,
c'est-à-dire
leur
demandant
d'approuver
une
augmentation
sans
envoyer
de
documents
au préalable.
Monsieur
Didier
Onfray,
délégué,
a
obtenu
des
éléments
donnés
dans
les
commissions
précédentes,
repris
dans
le DOB,
de façon
à analyser
avec
ses
collègues
le financement
des projets
d‘usine.
Madame
le Maire
indique
qu'ils
ne
sont pas
d'accord
avec
le financement
des
usines,
et plus
globalement,
avec
la
gestion
du
SERPN.
Monsieur
Didier
Onfray
a
publiquement
donné
la
position
de
la
commune
du
Neubourg
et a voté
contre
l'augmentation.
Mais,
la commune
du
Neubourg
n'a
qu'une
voix au
conseil
syndical,
même
si le territoire
représente
plus
de
10
%
des
usagers.
Madame
Natacha
Brunet
est
surprise
que
les
propositions
du
syndicat
ne
soient
pas
débattues
en
commission. Madame
le Maire
précise
que
les documents
budgétaires,
en
novembre
2022, ont
été
envoyés
le mardi
soir pour
le jeudi
matin.
Monsieur Arnaud
Cheux
indique
que
Monsieur
Didier Onfray
est un
des
rares
délégués
à intervenir dans
les assemblées. Monsieur
Didier
Onfray
est convié
à trois
assemblées
générales
dans
l’année.
Monsieur
Arnaud
Cheux
convient
que
les
sujets
traités
par
le
syndicat
demandent
une
analyse
technique.
Les
délégués
font
confiance
aux
techniciens,
mais
le fonctionnement
du
bureau
syndical
sème
la confusion.
Ce
n’est pas
rassurant.
Madame
Natacha
Brunet
demande
la date
du
renouvellement
des
délégués.
Monsieur
Arnaud
Cheux
répond
aux
élections
municipales
en
précisant
qu'après
2026,
les
délégués
seront
communautaires
avec
le transfert
de
compétence.
Les
élus du
Neubourg
ont
le souhait
d'informer
les habitants
sur leur opposition.
Une
information,
dont
la distribution
dans
les
boîtes
aux
lettres
est en
cours,
a été
mise
sur panneau
Pocket.
Devant
l'opposition,
notamment
la manifestation
de ce jour devant
les bureaux
du SERPN,
les instances
sont
en
train
de
reculer
pour
ne
pas
augmenter
autant
que
prévu. Par
ailleurs,
Madame
le
Maire
informe
qu'elle
a reçu
la démission
de
Monsieur
Francis
Bronnaz
de
ses
fonctions
de
délégué
titulaire
du
SERPN,
Elle
invite
les
conseillers
à voter
à bulletin
secret
pour
son
remplacement.
Madame
le Maire
demande
s’il y a des
candidats
au
poste
de
délégué
titulaire.
Monsieur
Arnaud
Cheux
déclare
sa
candidature.
DCM
2024-031-
ÉLECTION
D'UN
DÉLÉGUÉ
TITULAIRE
POUR
LE SYNDICAT
D'EAU
DU
ROUMOIS
ET DU
PLATEAU
DU
NEUBOURG
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L 2122-7
et
L5211-7
;
Vu
l’article
L5212-7
disposant
que
chaque
commune
est
représentée
dans
le syndicat
d’eau
par
un
délégué
titulaire
;
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
un
nouveau
délégué
titulaire
en
remplacement
de
Monsieur
Francis
BRONNAZ,
délégué
titulaire
démissionnaire
;
Considérant
que
le conseil
municipal
doit
procéder,
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
des
suffrages,
à l'élection
du
délégué
titulaire
;
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 21
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 20
Majorité
absolue
: 11
Ont
obtenu
:
-
M.
Arnaud
CHEUX
19
voix,
dix-neuf
voix,
-
M.
Stéphane
CHERRIER
1
voix,
une
voix,
-
M.
Arnaud
CHEUX,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
délégué
titulaire
du
Syndicat
d'Eau
du
Roumois
et
du
Plateau
du
Neubourg.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Madame
le
Maire
informe
les
conseillers
qu'une
réunion
s'est
tenue
en
préfecture
de
l'Eure,
le
26
janvier
2024,
sur
la problématique
du
transit
par
Le
Neubourg
des
transports
exceptionnels,
avec
les
services
de
l'Etat,
la
DDTM
76
en
charge
de
ces
transports,
le
Département
de
l'Eure,
les
sociétés
autoroutières,
qui n'appliquent
pas
toutes
les mêmes
tarifs
et les mêmes
horaires
d'ouverture
pour
ces
convois.
Ce
travail
est fait
en
concertation
avec
la
ville
de
Brionne
qui
a
la
possibilité
de
laisser
les
transports
exceptionnels
par sa
déviation.
I}
a
été
constaté
une
grande
amélioration.
La
DREAL
enregistre
davantage
de
déclarations
des
transporteurs
et fait
des
contrôles
aléatoires.
Les
services
de
l'Etat se
sont
bien
investis.
Le
Neubourg
dessert
le sud
du
département,
l'Eure
et Loir notamment.
Une
diminution
du
transit
sur
l'année
de
60
à
70
%
a été
constatée.
La
DDTM
76,
en
charge
de
ces
transports,
s'est déplacée.
Les
élus
travaillent
avec
le Département
sur
l'interdiction
des
poids
lourds
la nuit.
Monsieur
Philippe
Delaunay
demande
sur
quelle
tranche
horaire
l'interdiction.
Madame
le Maire
indique
de
23h
à
6h.
Madame
le Maire
rappelle
que
les élus sont
invités le samedi
23
mars
2024
à participer
au jury du salon
de peinture
de
l’Université
Populaire.
Madame
le Maire
remercie
les agents
de
la ville pour
leur implication,
tant pour
le repas
des
aînés
que
pour
toutes
les
animations
du
WE
: dictée,
course
cycliste
Tour
de
Normandie,
comice,
…
Madame
le Maire
invite
à un
tour
de
table. Madame
Natacha
Brunet
revient
sur
la réunion
du
4
mars
sur
le château.
Elle
demande
le nombre
de
jeux prévus
dans
le parc
et l'implantation.
Madame
Anita
Le Merrer
répand
que
l'architecte
a présenté
le type
de jeux qui pourraient
être
installés
au
même
endroit
que
les précédents
sans
précision
du
nombre.
Par
rapport
au
voisinage,
elle précise
qu'une
haïe
est prévue
pour
éviter
les problèmes.
Madame
Natacha
Brunet
demande
si les dates
sur les vacances
scolaires
peuvent
être
évitées
pour ces
réunions. Monsieur
Francis
Davoust
revient
sur
l’organisation
du
WE
en
termes
de
responsabilité
de
la
commune
:
25
signaleurs
bénévoles,
gros
investissement
des
services
techniques,
de
la
police
municipale
et de
l'association
du
Comice.
I transmet
les
remerciements
de
M.
Anquetil,
organisateur
du
Tour
de
Normandie.
Madame
le Maire
transmet
également
ceux
de
l'association
du
Comice
qui
a de
nombreux
bénévoles
également. Prochain
conseil
municipal
le 15
avril 2024.
Fin
de séance
à 21h15.
10 © REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
EURE
| I
4
LE \Le VILLE DU NEUBOURG
Procès-verbal
du
18
mars
2024
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
Le
18
mars
deux
mille
vingt
quatre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
VAUQUELIN,
à la
mairie,
salle
de
conseil.
Présents:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire;
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ,
Mme
Hélène
LEROY,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DÉTAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints;
M.
Didier
ONFRAY,
Mme
Evelyne
DUPONT,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Philippe
DELAUNAY,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir: M.
Jean
LEFEBVRE
à
M.
Didier
ONFRAY,
Mme
Isabel
COUDRAY
à
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Gilles
BARBIER
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN.
Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND.
Secrétaires
de
séance
: Mmes
Caroline
CHOPIN,
Marie-Noëlle
CHEVALIER.
DCM
2024-28-
SIEGE
- Convention
de
programmation
triennale
2024-2026
DCM
2024-29-
Actualisation
du
règlement
de
la restauration
scolaire
et du
temps
périscolaire
DCM
2024-30-
Convention
pour
la
campagne
de
stérilisation
des
chats
DCM
2024-31-
SERPN
— Election
au
scrutin
secret
d’un
délégué
titulaire
Prénom
Nom
Fonction
Signature
Isabelle
VAUQUELIN
Maire
Ds
Caroline
CHOPIN
Secrétaire
de
séance
A
Marie-Noëlle
CHEVALIER
Secrétaire
de
séance
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