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Procès Verbal - 2 251217 145811
Procès Verbal - PVCM 20260321
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Montbouton.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM 20260321)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Conseil municipal
du samedi 21 mars 2026 à 10h00
PROCES VERBAL
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un mars à dix heures, le nouveau conseil municipal,
légalement convoqué, le 16 mars 2026, conformément aux articles L.2121-10 et 14 du Code
Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni en Mairie en séance publique, sous la
présidence de Monsieur Gilles PERRIN, Maire.
Présents : Mesdames Vanessa BAPST, Marie-Pierre MAILLOT, Edith LACHAT, Amandine
GAESSLER, Amandine PLUMON et Messieurs Gilles Perrin, Jean-Louis FLEURY, Serge
CONTINI, Jean-François POIVRE, Denis VURPILLOT et Emmanuel CHAMAGNE.
Absente : Sylviane BOURQUENEZ
Montboutonnais présents : Messieurs Jean-Marie BRESSAND et Joël PRENAT.
Ouverture de séance par Monsieur Gilles Perrin, Maire sortant :
Gilles Perrin ouvre la séance et remercie les électeurs qui ont voté dimanche dernier. Il rappelle
le résultat des élections :
Nombre de votants : 237 (sur 356 inscrits, soit une participation de 67%)
Nombre de suffrages exprimés : 234 / Bulletins blancs : 2 / Bulletins nuls : 1
Liste menée par Jean-Louis Fleury : 186 voix, soit 10 sièges
Liste menée par Sylviane Bourquenez : 48 voix, soit 1 siège
Il installe le nouveau conseil municipal et procède à l’appel :
Jean-Louis FLEURY, Vanessa BAPST, Emmanuel CHAMAGNE, Marie-Pierre MAILLOT, Serge
CONTINI, Edith LACHAT, Jean-François POIVRE, Amandine GAESSLER, Denis VURPILLOT,
Amandine PLUMON, Sylviane BOURQUENEZ.
L’ensemble des conseillers est présent à l’exception de Madame Sylviane BOURQUENEZ qui
est portée absente.
Il désigne le secrétaire de séance qui sera le plus jeune de l’assemblée soit Madame Amandine
GAESSLER.
Ensuite il laisse la présidence au doyen de ce nouveau conseil, Monsieur Serge CONTINI, afin
de procéder à l’élection du maire.
1- Election du nouveau Maire :
Le conseil municipal est réputé complet et le quorum est atteint.
Il appelle 2 assesseurs en la qualité de Messieurs Joël PRENAT et Jean-Marie BRESSAND qui
seront garants de la validité du vote.
Monsieur Jean-Louis Fleury se porte candidat.
Les bulletins sont remis au secrétaire puis dépouillés par Serge CONTINI. 2
Résultat : 9 votes pour Monsieur Fleury, 1 bulletin blanc et 0 bulletin nul.
Le nombre de suffrages exprimés étant de 9, Jean-Louis Fleury est élu à la majorité absolue.
Il déclare Jean-Louis Fleury Maire et l’installe immédiatement dans sa fonction.
2- Détermination du nombre d’adjoints :
Le maire procède ensuite à l’élection des adjoints. En application des article L. 2122-1 et L.
2122-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT), la commune doit disposer au
minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif
légal du conseil municipal qui est de 11, soit un maximum de 3 adjoints.
Jean-Louis Fleury propose 2 adjoints.
Le conseil approuve ce nombre à l’unanimité.
3- Election des adjoints :
Ensuite, il procède au vote des 2 adjoints qui seront élus au scrutin de liste à la majorité
absolue.
La liste proposée par Jean-Louis Fleury est composée d’Emmanuel Chamagne et de Vanessa
Bapst.
Chaque conseiller a la possibilité de proposer une autre liste de 2 noms. Aucune autre liste ne
se porte candidate.
Résultat : 10 votes pour liste Chamagne-Bapst, 0 bulletin nul et 0 bulletin blanc.
Le nombre de suffrages exprimés étant de 10, Emmanuel CHAMAGNE et Vanessa BAPST
sont proclamés adjoints et immédiatement installés. Ils prennent rang dans l’ordre de la liste.
4- Indemnités du maire et des adjoints :
L’indemnité du maire est fixée par défaut à 28,1 % de l’indice terminal de l’échelle indiciaire de
la fonction publique soit 1155,06€ brut. (Art. L. 2123-23 et L. 2511-35 du code général des
collectivités territoriales)
L’indemnité des adjoints est fixée par délibération du conseil municipal à 10,89% soit 447,64€
brut. (Art. L. 2123-24, L. 2511-34 et L. 2511-35 du CGCT)
Le conseil approuve les indemnités des adjoints par 7 votes pour et 3 abstentions.
5- Points divers :
Lors de la première réunion du conseil municipal, le nouveau maire doit donner lecture de la
charte de l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales.
Un exemplaire signé par chaque candidat est conservé en mairie.
Jean-Louis Fleury remercie les 186 électeurs qui ont voté pour la liste « Montbouton notre
village, notre engagement », ses colistiers qui ont mené la campagne électorale avec lui ainsi
que l’équipe municipale sortante et son maire Gilles Perrin.
Les sujets étant épuisés, la séance est levée à 11h30.
Le Maire,
Jean-Louis Fleury