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Procès Verbal - PVCM05062026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Montbouton.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM05062026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-Verbal de la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 juin 2026 à 17h30
L'an deux mille vingt-six, le cinq juin à dix-sept heures trente, le conseil municipal, légalement
convoqué le 1er juin 2026, conformément aux articles L.2121-10 et 14 du Code Général des
Collectivités Territoriales, s'est réuni en Mairie en séance publique, sous la présidence de
Monsieur Jean-Louis FLEURY, Maire.
Etaient Présents : Mesdames et Messieurs Vanessa BAPST, Gaëlle BODET, Amandine
GAESSLER, Edith LACHAT, Marie-Pierre MAILLOT, Jean-Louis FLEURY, Serge CONTINI,
Denis VURPILLOT.
Absent excusé : Emmanuel CHAMAGNE, Jean-François POIVRE, Amandine PLUMON.
Formant la majorité des membres en exercice.
Procuration : Emmanuel CHAMAGNE a donné procuration à Jean-Louis FLEURY.
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec
l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la désignation du secrétaire
de séance.
Madame Gaëlle BODET est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 26 mai 2025, qui est
approuvé à l’unanimité après avoir noté une erreur dans la date du marché du terroir qui aura lieu
le vendredi 26 juin et non le 28.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
1- Vote du délégué et des 3 suppléants en vue de l’élection sénatoriale qui aura lieu à Belfort
le 27 septembre 2026.
Démarrage du scrutin à 17 h 40. Le vote doit se faire à l’urne.
Désignation du délégué pour le vote du 27 septembre pour l’élection sénatoriale, soit au
premier tour si majorité absolue, soit au deuxième tour, voté le jour même.
Discussion pour le candidat, vote.
Une candidate s’est déclarée : Amandine PLUMON :
• Votes nuls : 0
• Votes blancs : 0
1 • Suffrages exprimés : 9
• Nombre de suffrages obtenus : 9
• Nombre d’abstention: 0
Proclamation : Madame Amandine PLUMON est déclarée élue à la majorité absolue et
accepte le mandat.
2 - Désignation des suppléants :
Une liste de 3 suppléant est déposée : Messieurs Serge CONTINI, Emmanuel CHAMAGNE
et madame Marie-Pierre MAILLOT.
Nombre de présents : 9.
Vote des suppléants :
9 votes pour la liste.
• Nombre de votes nuls : 0
• Votes blancs : 0
• Suffrages exprimés : 9
• Nombre de suffrages obtenus : 9
• Nombre d’abstention: 0
Les candidats de la liste sont déclarés élus et acceptent le mandat :
◦ il n’y a pas d’observations ni de réclamations.
Clôture du procès-verbal le 5 juin 2026 à 18 h 25.
Autres points abordés pendant la séance
2 - Discussion concernant le représentant suppléant des syndicats d’Hérimoncourt.
Le syndicat d’Hérimoncourt concerne le regroupement et la mise en commun du matériel
pour :
• le nettoyage des rues,
• l’entretien des chemins,
• le nettoyage des regards,
• les eaux pluviales, etc.
Il est nécessaire qu’il y ait deux titulaires et deux suppléants.
2 Emmanuel CHAMAGNE Jean-François POIVRE sont désignés comme titulaire et Denis
Vurpillot et Jean-Louis FLEURY ont été désignés comme suppléants : Accord à l’unanimité
de la part du conseil.
3 - Commande groupée du Conseil Départemental pour l’achat de panneaux de signalisation
Actuellement, un groupement de commande a contractualisé un marché avec la société
Signaux Girod. Les prix sont compétitifs et intéressants.
Accord à l’unanimité du conseil pour poursuivre ce partenariat.
4 - Demande de subvention au titre des amendes de police
Nous devons déposer un dossier de sécurité pour la mise en place d’une barrière entre la
sortie de l’école et de la garderie.
Le conseil donne son accord à l’unanimité.
5 - Une réunion est prévue le 16 avec l’Office Nationnal des Forêts (ONF) pour le projet
2027–2047.
La restitution et le résultat de cette réunion auront lieu en octobre, avec présentation du
projet définitif, qui sera soumis au vote du conseil.
6 - Information concernant la réunion fourrière
Information reçue concernant l’arrêt des services de garde vétérinaires le week-end.
Mécontentement exprimé par les associations ; une discussion est à prévoir en conseil.
7 - Une maison médicale va ouvrir à Beaucourt au dessus de la pharmacie dans un premier
temps.
L’installation définitive se situera sur l’ancien site Japy, où seront installés :
• deux médecins généralistes ;
• un chirurgien dentiste.
Il existe effectivement une forte tension entre les besoins et l’offre médicale dans l’ensemble
du département.
Fin de la séance à 18 h 25.
Date du prochain conseil : 1er juillet 2026 à 19 h
Le Maire,
Jean-Louis FLEURY
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