Compte-Rendu - CRCM31052022

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Compte-Rendu - CRCM31052022 Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Montbouton. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM31052022)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Santé, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 mai 2022

L'an deux mille vingt-deux, le trente et un mai à vingt heures, le conseil municipal, légalement

convoqué, s'est réuni à la salle du plateau.

Présents : Mesdames et Messieurs Vanessa BAPST, Alain BOURQUENEZ, Arnaud

CHAILLET, Emmanuel CHAMAGNE, Serge CONTINI, Julien GIRARDCLOS, Marie-Pierre

MAILLOT, Benoît MARCHAND, Gilles PERRIN, Joël PRENAT

Montboutonnais présents : Messieurs Jean-Marie BRESSAND et Jean-Louis FLEURY.

Monsieur Emmanuel CHAMAGNE est nommé secrétaire de séance.

Approbation à l’unanimité du compte-rendu de séance du 12 avril 2022.

1. Centre de Gestion (CDG 90) :

 Proposition d’adhésion au service de remplacement :

Monsieur le Maire informe de la possibilité d’une adhésion au service de remplacement du

centre de gestion de la fonction publique territoriale. Ce service permet au centre de gestion de

recruter temporairement des agents non titulaires et de les mettre à disposition des communes

qui en font la demande. Les conditions d’adhésion sont les suivantes : signature d’une

convention triennale et frais de gestion de 8,5 % du salaire brut de l’agent recruté (prélevés par

le CDG 90). Approbation avec 9 voix POUR et 1 abstention.

 Information de la création d’un service de santé interne au centre de gestion :

Le conseil d’administration du centre de gestion a approuvé la création d’un service de santé le

8 avril 2022. Celui-ci sera proposé aux communes à partir du 1er juillet 2022 et mis au vote lors

d’un prochain conseil.

 Renouvellement adhésion contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel :

Le Maire propose de renouveler l’adhésion à ce contrat arrivé à son terme, dont le conseil

d’administration a adopté une hausse, soit un taux de 0,82 à 0,98 %. Approbation à l’unanimité.2. Salle du Plateau : mise à jour du règlement

Il sera rajouté au règlement l’interdiction d’utiliser les vestiaires et les douches.

3. Nomination d’un élu « référent sécurité routière » :

A la demande de la DDT, il est nécessaire de désigner un élu référent « sécurité routière ». Les

missions qui lui sont confiées peuvent aller de la proposition d’actions locales au maire, au

pilotage d’actions locales de prévention, et au suivi des projets d’aménagements.

Le Maire qui peut assurer lui-même cette fonction accepte cette délégation. Il sera secondé par

Monsieur Alain Bourquenez. Adoption à l’unanimité.

4. Organisation fête des voisins :

Deux dates sont retenues pour l’organisation de la « fête des quartiers-voisins » couvrant

l’ensemble du village :

 10 juin : quartier du Mont Novel, rue de la Chaux et rue du Bannet

 10 juin : cité du val, rue de la fontaine et bas de la Grande rue

 17 juin : haut de la Grande rue (jusqu’à l’église) et rue sous la Chaux

 17 juin : rue de la boulois, rue des champs houdin, impasse corbas et rue du grammont

5. Points divers :

 Rappel concernant l’organisation des élections législatives des 12 et 19 juin 2022 : le

Maire rappelle les tours de garde aux élus et fait part de la fermeture du scrutin à

18h00.

 Opération cimetière : nettoyage du cimetière par les élus le mercredi 8 juin à partir de

17h00

 La kermesse des écoles du « RPI Montbouton Vandoncourt » aura lieu le samedi 2

juillet autour de la salle du plateau à partir de 10h00

 Festival Plein Sud : Soirée cabaret à la salle du plateau le vendredi 8 juillet

 Prochain conseil municipal : mardi 5 juillet 2022 à 20h00

Séance levée à 22h30

Le Maire,

Gilles PerrinCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 mai 2022

L'an deux mille vingt-deux, le trente et un mai à vingt heures, le conseil municipal, légalement

convoqué, s'est réuni à la salle du plateau.

Présents : Mesdames et Messieurs Vanessa BAPST, Alain BOURQUENEZ, Arnaud

CHAILLET, Emmanuel CHAMAGNE, Serge CONTINI, Julien GIRARDCLOS, Marie-Pierre

MAILLOT, Benoît MARCHAND, Gilles PERRIN, Joël PRENAT

Montboutonnais présents : Messieurs Jean-Marie BRESSAND et Jean-Louis FLEURY.

Monsieur Emmanuel CHAMAGNE est nommé secrétaire de séance.

Approbation à l’unanimité du compte-rendu de séance du 12 avril 2022.

1. Centre de Gestion (CDG 90) :

 Proposition d’adhésion au service de remplacement :

Monsieur le Maire informe de la possibilité d’une adhésion au service de remplacement du

centre de gestion de la fonction publique territoriale. Ce service permet au centre de gestion de

recruter temporairement des agents non titulaires et de les mettre à disposition des communes

qui en font la demande. Les conditions d’adhésion sont les suivantes : signature d’une

convention triennale et frais de gestion de 8,5 % du salaire brut de l’agent recruté (prélevés par

le CDG 90). Approbation avec 9 voix POUR et 1 abstention.

 Information de la création d’un service de santé interne au centre de gestion :

Le conseil d’administration du centre de gestion a approuvé la création d’un service de santé le

8 avril 2022. Celui-ci sera proposé aux communes à partir du 1er juillet 2022 et mis au vote lors

d’un prochain conseil.

 Renouvellement adhésion contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel :

Le Maire propose de renouveler l’adhésion à ce contrat arrivé à son terme, dont le conseil

d’administration a adopté une hausse, soit un taux de 0,82 à 0,98 %. Approbation à l’unanimité.2. Salle du Plateau : mise à jour du règlement

Il sera rajouté au règlement l’interdiction d’utiliser les vestiaires et les douches.

3. Nomination d’un élu « référent sécurité routière » :

A la demande de la DDT, il est nécessaire de désigner un élu référent « sécurité routière ». Les

missions qui lui sont confiées peuvent aller de la proposition d’actions locales au maire, au

pilotage d’actions locales de prévention, et au suivi des projets d’aménagements.

Le Maire qui peut assurer lui-même cette fonction accepte cette délégation. Il sera secondé par

Monsieur Alain Bourquenez. Adoption à l’unanimité.

4. Organisation fête des voisins :

Deux dates sont retenues pour l’organisation de la « fête des quartiers-voisins » couvrant

l’ensemble du village :

 10 juin : quartier du Mont Novel, rue de la Chaux et rue du Bannet

 10 juin : cité du val, rue de la fontaine et bas de la Grande rue

 17 juin : haut de la Grande rue (jusqu’à l’église) et rue sous la Chaux

 17 juin : rue de la boulois, rue des champs houdin, impasse corbas et rue du grammont

5. Points divers :

 Rappel concernant l’organisation des élections législatives des 12 et 19 juin 2022 : le

Maire rappelle les tours de garde aux élus et fait part de la fermeture du scrutin à

18h00.

 Opération cimetière : nettoyage du cimetière par les élus le mercredi 8 juin à partir de

17h00

 La kermesse des écoles du « RPI Montbouton Vandoncourt » aura lieu le samedi 2

juillet autour de la salle du plateau à partir de 10h00

 Festival Plein Sud : Soirée cabaret à la salle du plateau le vendredi 8 juillet

 Prochain conseil municipal : mardi 5 juillet 2022 à 20h00

Séance levée à 22h30

Le Maire,

Gilles PerrinCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 mai 2022

L'an deux mille vingt-deux, le trente et un mai à vingt heures, le conseil municipal, légalement

convoqué, s'est réuni à la salle du plateau.

Présents : Mesdames et Messieurs Vanessa BAPST, Alain BOURQUENEZ, Arnaud

CHAILLET, Emmanuel CHAMAGNE, Serge CONTINI, Julien GIRARDCLOS, Marie-Pierre

MAILLOT, Benoît MARCHAND, Gilles PERRIN, Joël PRENAT

Montboutonnais présents : Messieurs Jean-Marie BRESSAND et Jean-Louis FLEURY.

Monsieur Emmanuel CHAMAGNE est nommé secrétaire de séance.

Approbation à l’unanimité du compte-rendu de séance du 12 avril 2022.

1. Centre de Gestion (CDG 90) :

 Proposition d’adhésion au service de remplacement :

Monsieur le Maire informe de la possibilité d’une adhésion au service de remplacement du

centre de gestion de la fonction publique territoriale. Ce service permet au centre de gestion de

recruter temporairement des agents non titulaires et de les mettre à disposition des communes

qui en font la demande. Les conditions d’adhésion sont les suivantes : signature d’une

convention triennale et frais de gestion de 8,5 % du salaire brut de l’agent recruté (prélevés par

le CDG 90). Approbation avec 9 voix POUR et 1 abstention.

 Information de la création d’un service de santé interne au centre de gestion :

Le conseil d’administration du centre de gestion a approuvé la création d’un service de santé le

8 avril 2022. Celui-ci sera proposé aux communes à partir du 1er juillet 2022 et mis au vote lors

d’un prochain conseil.

 Renouvellement adhésion contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel :

Le Maire propose de renouveler l’adhésion à ce contrat arrivé à son terme, dont le conseil

d’administration a adopté une hausse, soit un taux de 0,82 à 0,98 %. Approbation à l’unanimité.2. Salle du Plateau : mise à jour du règlement

Il sera rajouté au règlement l’interdiction d’utiliser les vestiaires et les douches.

3. Nomination d’un élu « référent sécurité routière » :

A la demande de la DDT, il est nécessaire de désigner un élu référent « sécurité routière ». Les

missions qui lui sont confiées peuvent aller de la proposition d’actions locales au maire, au

pilotage d’actions locales de prévention, et au suivi des projets d’aménagements.

Le Maire qui peut assurer lui-même cette fonction accepte cette délégation. Il sera secondé par

Monsieur Alain Bourquenez. Adoption à l’unanimité.

4. Organisation fête des voisins :

Deux dates sont retenues pour l’organisation de la « fête des quartiers-voisins » couvrant

l’ensemble du village :

 10 juin : quartier du Mont Novel, rue de la Chaux et rue du Bannet

 10 juin : cité du val, rue de la fontaine et bas de la Grande rue

 17 juin : haut de la Grande rue (jusqu’à l’église) et rue sous la Chaux

 17 juin : rue de la boulois, rue des champs houdin, impasse corbas et rue du grammont

5. Points divers :

 Rappel concernant l’organisation des élections législatives des 12 et 19 juin 2022 : le

Maire rappelle les tours de garde aux élus et fait part de la fermeture du scrutin à

18h00.

 Opération cimetière : nettoyage du cimetière par les élus le mercredi 8 juin à partir de

17h00

 La kermesse des écoles du « RPI Montbouton Vandoncourt » aura lieu le samedi 2

juillet autour de la salle du plateau à partir de 10h00

 Festival Plein Sud : Soirée cabaret à la salle du plateau le vendredi 8 juillet

 Prochain conseil municipal : mardi 5 juillet 2022 à 20h00

Séance levée à 22h30

Le Maire,

Gilles PerrinCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 mai 2022

L'an deux mille vingt-deux, le trente et un mai à vingt heures, le conseil municipal, légalement

convoqué, s'est réuni à la salle du plateau.

Présents : Mesdames et Messieurs Vanessa BAPST, Alain BOURQUENEZ, Arnaud

CHAILLET, Emmanuel CHAMAGNE, Serge CONTINI, Julien GIRARDCLOS, Marie-Pierre

MAILLOT, Benoît MARCHAND, Gilles PERRIN, Joël PRENAT

Montboutonnais présents : Messieurs Jean-Marie BRESSAND et Jean-Louis FLEURY.

Monsieur Emmanuel CHAMAGNE est nommé secrétaire de séance.

Approbation à l’unanimité du compte-rendu de séance du 12 avril 2022.

1. Centre de Gestion (CDG 90) :

 Proposition d’adhésion au service de remplacement :

Monsieur le Maire informe de la possibilité d’une adhésion au service de remplacement du

centre de gestion de la fonction publique territoriale. Ce service permet au centre de gestion de

recruter temporairement des agents non titulaires et de les mettre à disposition des communes

qui en font la demande. Les conditions d’adhésion sont les suivantes : signature d’une

convention triennale et frais de gestion de 8,5 % du salaire brut de l’agent recruté (prélevés par

le CDG 90). Approbation avec 9 voix POUR et 1 abstention.

 Information de la création d’un service de santé interne au centre de gestion :

Le conseil d’administration du centre de gestion a approuvé la création d’un service de santé le

8 avril 2022. Celui-ci sera proposé aux communes à partir du 1er juillet 2022 et mis au vote lors

d’un prochain conseil.

 Renouvellement adhésion contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel :

Le Maire propose de renouveler l’adhésion à ce contrat arrivé à son terme, dont le conseil

d’administration a adopté une hausse, soit un taux de 0,82 à 0,98 %. Approbation à l’unanimité.2. Salle du Plateau : mise à jour du règlement

Il sera rajouté au règlement l’interdiction d’utiliser les vestiaires et les douches.

3. Nomination d’un élu « référent sécurité routière » :

A la demande de la DDT, il est nécessaire de désigner un élu référent « sécurité routière ». Les

missions qui lui sont confiées peuvent aller de la proposition d’actions locales au maire, au

pilotage d’actions locales de prévention, et au suivi des projets d’aménagements.

Le Maire qui peut assurer lui-même cette fonction accepte cette délégation. Il sera secondé par

Monsieur Alain Bourquenez. Adoption à l’unanimité.

4. Organisation fête des voisins :

Deux dates sont retenues pour l’organisation de la « fête des quartiers-voisins » couvrant

l’ensemble du village :

 10 juin : quartier du Mont Novel, rue de la Chaux et rue du Bannet

 10 juin : cité du val, rue de la fontaine et bas de la Grande rue

 17 juin : haut de la Grande rue (jusqu’à l’église) et rue sous la Chaux

 17 juin : rue de la boulois, rue des champs houdin, impasse corbas et rue du grammont

5. Points divers :

 Rappel concernant l’organisation des élections législatives des 12 et 19 juin 2022 : le

Maire rappelle les tours de garde aux élus et fait part de la fermeture du scrutin à

18h00.

 Opération cimetière : nettoyage du cimetière par les élus le mercredi 8 juin à partir de

17h00

 La kermesse des écoles du « RPI Montbouton Vandoncourt » aura lieu le samedi 2

juillet autour de la salle du plateau à partir de 10h00

 Festival Plein Sud : Soirée cabaret à la salle du plateau le vendredi 8 juillet

 Prochain conseil municipal : mardi 5 juillet 2022 à 20h00

Séance levée à 22h30

Le Maire,

Gilles PerrinCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 mai 2022

L'an deux mille vingt-deux, le trente et un mai à vingt heures, le conseil municipal, légalement

convoqué, s'est réuni à la salle du plateau.

Présents : Mesdames et Messieurs Vanessa BAPST, Alain BOURQUENEZ, Arnaud

CHAILLET, Emmanuel CHAMAGNE, Serge CONTINI, Julien GIRARDCLOS, Marie-Pierre

MAILLOT, Benoît MARCHAND, Gilles PERRIN, Joël PRENAT

Montboutonnais présents : Messieurs Jean-Marie BRESSAND et Jean-Louis FLEURY.

Monsieur Emmanuel CHAMAGNE est nommé secrétaire de séance.

Approbation à l’unanimité du compte-rendu de séance du 12 avril 2022.

1. Centre de Gestion (CDG 90) :

 Proposition d’adhésion au service de remplacement :

Monsieur le Maire informe de la possibilité d’une adhésion au service de remplacement du

centre de gestion de la fonction publique territoriale. Ce service permet au centre de gestion de

recruter temporairement des agents non titulaires et de les mettre à disposition des communes

qui en font la demande. Les conditions d’adhésion sont les suivantes : signature d’une

convention triennale et frais de gestion de 8,5 % du salaire brut de l’agent recruté (prélevés par

le CDG 90). Approbation avec 9 voix POUR et 1 abstention.

 Information de la création d’un service de santé interne au centre de gestion :

Le conseil d’administration du centre de gestion a approuvé la création d’un service de santé le

8 avril 2022. Celui-ci sera proposé aux communes à partir du 1er juillet 2022 et mis au vote lors

d’un prochain conseil.

 Renouvellement adhésion contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel :

Le Maire propose de renouveler l’adhésion à ce contrat arrivé à son terme, dont le conseil

d’administration a adopté une hausse, soit un taux de 0,82 à 0,98 %. Approbation à l’unanimité.2. Salle du Plateau : mise à jour du règlement

Il sera rajouté au règlement l’interdiction d’utiliser les vestiaires et les douches.

3. Nomination d’un élu « référent sécurité routière » :

A la demande de la DDT, il est nécessaire de désigner un élu référent « sécurité routière ». Les

missions qui lui sont confiées peuvent aller de la proposition d’actions locales au maire, au

pilotage d’actions locales de prévention, et au suivi des projets d’aménagements.

Le Maire qui peut assurer lui-même cette fonction accepte cette délégation. Il sera secondé par

Monsieur Alain Bourquenez. Adoption à l’unanimité.

4. Organisation fête des voisins :

Deux dates sont retenues pour l’organisation de la « fête des quartiers-voisins » couvrant

l’ensemble du village :

 10 juin : quartier du Mont Novel, rue de la Chaux et rue du Bannet

 10 juin : cité du val, rue de la fontaine et bas de la Grande rue

 17 juin : haut de la Grande rue (jusqu’à l’église) et rue sous la Chaux

 17 juin : rue de la boulois, rue des champs houdin, impasse corbas et rue du grammont

5. Points divers :

 Rappel concernant l’organisation des élections législatives des 12 et 19 juin 2022 : le

Maire rappelle les tours de garde aux élus et fait part de la fermeture du scrutin à

18h00.

 Opération cimetière : nettoyage du cimetière par les élus le mercredi 8 juin à partir de

17h00

 La kermesse des écoles du « RPI Montbouton Vandoncourt » aura lieu le samedi 2

juillet autour de la salle du plateau à partir de 10h00

 Festival Plein Sud : Soirée cabaret à la salle du plateau le vendredi 8 juillet

 Prochain conseil municipal : mardi 5 juillet 2022 à 20h00

Séance levée à 22h30

Le Maire,

Gilles PerrinCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 mai 2022

L'an deux mille vingt-deux, le trente et un mai à vingt heures, le conseil municipal, légalement

convoqué, s'est réuni à la salle du plateau.

Présents : Mesdames et Messieurs Vanessa BAPST, Alain BOURQUENEZ, Arnaud

CHAILLET, Emmanuel CHAMAGNE, Serge CONTINI, Julien GIRARDCLOS, Marie-Pierre

MAILLOT, Benoît MARCHAND, Gilles PERRIN, Joël PRENAT

Montboutonnais présents : Messieurs Jean-Marie BRESSAND et Jean-Louis FLEURY.

Monsieur Emmanuel CHAMAGNE est nommé secrétaire de séance.

Approbation à l’unanimité du compte-rendu de séance du 12 avril 2022.

1. Centre de Gestion (CDG 90) :

 Proposition d’adhésion au service de remplacement :

Monsieur le Maire informe de la possibilité d’une adhésion au service de remplacement du

centre de gestion de la fonction publique territoriale. Ce service permet au centre de gestion de

recruter temporairement des agents non titulaires et de les mettre à disposition des communes

qui en font la demande. Les conditions d’adhésion sont les suivantes : signature d’une

convention triennale et frais de gestion de 8,5 % du salaire brut de l’agent recruté (prélevés par

le CDG 90). Approbation avec 9 voix POUR et 1 abstention.

 Information de la création d’un service de santé interne au centre de gestion :

Le conseil d’administration du centre de gestion a approuvé la création d’un service de santé le

8 avril 2022. Celui-ci sera proposé aux communes à partir du 1er juillet 2022 et mis au vote lors

d’un prochain conseil.

 Renouvellement adhésion contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel :

Le Maire propose de renouveler l’adhésion à ce contrat arrivé à son terme, dont le conseil

d’administration a adopté une hausse, soit un taux de 0,82 à 0,98 %. Approbation à l’unanimité.2. Salle du Plateau : mise à jour du règlement

Il sera rajouté au règlement l’interdiction d’utiliser les vestiaires et les douches.

3. Nomination d’un élu « référent sécurité routière » :

A la demande de la DDT, il est nécessaire de désigner un élu référent « sécurité routière ». Les

missions qui lui sont confiées peuvent aller de la proposition d’actions locales au maire, au

pilotage d’actions locales de prévention, et au suivi des projets d’aménagements.

Le Maire qui peut assurer lui-même cette fonction accepte cette délégation. Il sera secondé par

Monsieur Alain Bourquenez. Adoption à l’unanimité.

4. Organisation fête des voisins :

Deux dates sont retenues pour l’organisation de la « fête des quartiers-voisins » couvrant

l’ensemble du village :

 10 juin : quartier du Mont Novel, rue de la Chaux et rue du Bannet

 10 juin : cité du val, rue de la fontaine et bas de la Grande rue

 17 juin : haut de la Grande rue (jusqu’à l’église) et rue sous la Chaux

 17 juin : rue de la boulois, rue des champs houdin, impasse corbas et rue du grammont

5. Points divers :

 Rappel concernant l’organisation des élections législatives des 12 et 19 juin 2022 : le

Maire rappelle les tours de garde aux élus et fait part de la fermeture du scrutin à

18h00.

 Opération cimetière : nettoyage du cimetière par les élus le mercredi 8 juin à partir de

17h00

 La kermesse des écoles du « RPI Montbouton Vandoncourt » aura lieu le samedi 2

juillet autour de la salle du plateau à partir de 10h00

 Festival Plein Sud : Soirée cabaret à la salle du plateau le vendredi 8 juillet

 Prochain conseil municipal : mardi 5 juillet 2022 à 20h00

Séance levée à 22h30

Le Maire,

Gilles Perrin