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Déliberation - 241127 liste des deliberations CM du 26 novembre 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Déliberation - 241127 liste des deliberations CM du 26 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Démocratie,
Saint-Symphorien-
d'Ozon
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
EN DATE DU 26 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° délibération Objet de la délibération VOTE
2024-68 Rapport annuel 2023 du SIGERLY Le Conseil municipal prend acte de la
présentation du rapport
2024-69 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service Le Conseil municipal assainissement prend acte de la présentation du rapport
2024-70 Rapport annuel 2023 du SITOM Sud Rhône sur la qualité et le Le Conseil municipal prix de service et de collecte et de traitement des déchets prend acte de la ménagers et recyclables secs présentation du rapport
2024-71 Rapport annuel 2023 de l'ÉPORA Le Conseil municipal prend acte de la
présentation du rapport
2024-72 Renouvellement convention SOLIHA - Opération façades | Délibération approuvée Centre-Bourg à l'unanimité
2024-73 Mañtrise d'œuvre relative à l'aménagement de la maison de | Délibération approuvée santé en centrebourg de Saint-Symphorien-d'Ozon - à l'unanimité Autorisation du Maire à signer les marchés
2024-74 Mise à jour du tableau des effectifs Délibération approuvée à l'unanimité
2024-75 Adhésion au dispositif du CDG69 de signalement des actes de | Délibération approuvée violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements à l'unanimité sexistes dans la fonction publique
2024-76 Budget principal - Ville de Saint-Symphorien-d'Ozon - Décision | Délibération approuvée modificative n°2 à la majorité absolue par 23 voix pour et 4
abstentions
Liste affichée en mairie et publiée sur le site Internet de la Commune le 27 novembre 2024.
Département du Rhône / Chef-ieu de canton
Hôtel de Ville - 24, rue Centrale
69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
Tél. : 04 78 02 36 36
Fax : 04 78 02 36 00
www.saintsymphoriendozon.fr
R.F
Phil.S 1999