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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 fevrier 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Saint-Symphorien-
d'Ozon
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
EN DATE DU 13 FÉVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° délibération Objet de la délibération VOTE
2024-09 Election d'un président de séance pour le vote Délibération approuvée à la
des comptes administratifs de l'exercice 2023 - majorité absolue par 23 voix pour
Commune et Assainissement et 6 abstentions
2024-10 Approbation du compte de gestion 2023 - Délibération approuvée à la
Assainissement majorité absolue par 23 voix pour
et 6 abstentions
2024-11 Compte Administratif 2023- Assainissement Délibération approuvée à la
majorité absolue par 22 voix pour
et 6 abstentions
2024-12 Affectation du résultat 2023 - Assainissement Délibération approuvée à l'unanimité
2024-13 Budget primitif 2024- Assainissement Délibération approuvée à la
majorité absolue par 23 voix pour
et 6 abstentions
2024-14 Approbation du compte de gestion 2023 - Délibération approuvée à la Commune majorité absolue par 23 voix pour
et 6 abstentions
2024-15 Compte Administratif 2023 - Commune Délibération approuvée à la
majorité absolue par 22 voix pour
et 6 abstentions
2024-16 Affectation du résultat 2023 - Commune Délibération approuvée à l'unanimité
2024-17 Vote des taux des impôts directs locaux- Délibération approuvée à Année 2024 l'unanimité
2024-18 Budget primitif 2024 - Commune Délibération approuvée à la majorité absolue par 23 voix pour
et 6 abstentions
Liste affichée en mairie et publiée sur le site Internet de la Commune le 14 Février 2024.
Département du Rhône / Chef-ieu de canton
Hôtel de Ville - 24, rue Centrale
69360 Saint-Symphorien-d'Ozon
Tél. : 04 78 02 36 36
Fax : 04 78 02 36 00
www.saintsymphoriendozon.fr
R.F
Phil.S 1999