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Procès Verbal - PV Approuve du 03.09.2024
Procès Verbal - pv approuve du 02 04 2024
Procès Verbal - PV approuve 04.07.2023
Procès Verbal - pv 04.07.2023 approuve
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Montcuq-en-Quercy-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 04.07.2023 approuve)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
4 JUILLET
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
en
date
du
4 Juillet
2023
à
20
h
00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
MONTCUQ
EN
QUERCY
BLANC
46800,
Salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
LALABARDE,
Maire
de
MONTCUQ
EN
QUERCY
BLANC
Date
de
convocation
du
Conseil
et affichage
: 27/06/2023
| Conseillers
municipaux
: 23
Date
d'affichage
du
compte
rendu
:
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 23
Présents
: 14
puis
15
à partir
de
20h25
et de
la
délibération
n° 3
Votants
: 15
(14+1
pouvoirs)
Puis
16
(15+1
pouvoir)
à partir
de
20h25
délibération
n°3
Présents : Mesdames
BERTHOLET-FRAUNIÉ,
LAFAGE,
RECHE,
SAURAT,
SAURT,
SABEL
Messieurs
LALABARDE,
DOCHE,
ARNAL,
BARRES,
CAUMON,
LAPEZE,
LAPLANCHE,
MEYNEN,
MURET,
ROUX
Absents/excusés
ayant
donné
procuration
:
Mme
LE
QUILLEC
a
donné
procuration
à M.
ROUX
Mme
FICAT
a donné
procuration
à M.
LALABARDE
Absent
excusé
: Mme
MATHIEU-
M.
ROUX-MME
LE
QUILLEC
Absents/non
excusés
:
Mesdames
DEMON
- MATHIERE
Messieurs
LAGARD
- BARRAU
-
Secrétaire
de
séance
: Mme
SAURT
Dominique
RAPPEL
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
:
-
Validation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
14
Juin
2023
- __ Avenants
au
marché
de
travaux
de
l'Eglise
Saint
Hilaire
-
Décision
budgétaires
modificatives
-
Vente
d’un
bien
immobilier
-_
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
-
Projet
pédagogique
et
règlement
intérieur
des
ALSH
-
Questions
diverses APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
10
mai
2023
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
Adopté
à l'unanimité
LALABARDE BERTHOLET-FRAUNIÉ
-
DOCHE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
-
LAFAGE
-LAPEZE
-
LAPLANCHE
- MEYNEN
- MURET
- RECHE -
SAURAT
—
SAURT-
SABEE
DELIBERATIONS
N°
1:
Avenants
au
Marché
de
travaux
de
l'Eglise
SAINT
HILAIRE
Monsieur
le
Maire
présente
à l'assemblée
les travaux
supplémentaires
indispensables
à
la
restauration
de
l’église
Saint
Hilaire.
Ces
travaux
ont
été
décidés
suite
à
une
réunion
de
chantier
en
présence
de
l’architecte
des
bâtiments
de
France.
Certains
travaux,
non
nécessaires,
ont
été
supprimés
ce
qui
limite
l’augmentation
du
cout.
Ils ont
été
divisés
en
3
Lots
: échafaudage,
gros
œuvre
et
charpente-couverture.
M.
le
Maire
souligne
que
le travail
déjà
réalisé
est
très
bien
fait.
DEBAT Pas
de
question
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
Adopté
à
l’unanimité
LALABARDE BERTHOLET-FRAUNIÉ
-
DOCHE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
-
LAFAGE
-LAPEZE
-
LAPLANCHE
- MEYNEN
- MURET-
RECHE
-
SAURAT
— SAURT-
SABEL N°2
: Décisions
Budgétaires
modificatives
:
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
les 2 décisions
modificatives
à apporter
au
budget
pour
financer
les travaux
supplémentaires
de
l'Eglise
ST
Hilaire,
pour
un
total
de
30
000
euros
d’une
part,
et
autres
travaux
supplémentaires
: salle
des
sports,
poteaux
incendie,
aménagement
carrefour
St
Privat,
pour
un
montant
de
12
300
euros.
Ce
qui
fait
un
total
de
42
300
euros.
Ces
sommes
seront
prises
sur
2
Lignes
: 20
000
sur
la salle
des
fêtes
et
22
000
sur
l'Eglise
de
Valprionde.
DEBAT Question
de
Mme
SAURAT
sur
le
début
des
travaux
de
l'Eglise
de
Valprionde
Réponse
de
M.
Le
Maire
: les travaux
ne
commenceront
que
début
2024,
c'est
pour
cela
que
nous
pouvons
disposer
de
la somme
de
22
000
euros.
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
Adopté
à l’unanimité
LALABARDE BERTHOLET-FRAUNIÉ
-
DOCHE
- ARNAL -
BARRES
- CAUMON
-
LAFAGE
-LAPEZE
-
LAPLANCHE
- MEYNEN
- MURET
- RECHE
-
SAURAT
— SAURT-
SABEL
Arrivée
de
M.
ROUX
Bernard
à 20h25
Mme
LE QUILLEC
a donné
procuration
à M.
ROUX
N°3
: Vente
d’un
bien
Immobilier
: 78
Passage
de
la
Molle
à
Montcuq
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la délibération
prise
le
10
Janvier
2023
concernant
la vente
d’un
bien
immobilier
situé
à
la
Molle.
Cette
délibération
avait
été
prise
au
seul
nom
de
Mme
DALOT
alors
que
cet
achat
sera
financé
par
Mme
DALOT
et
M.
MOUILHAYRAT,
d’où
la
nécessité
de
revoter
une
délibération.
DEBAT Pas
de
question VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE BERTHOLET-FRAUNIÉ
-
DOCHE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
-
LAFAGE
-LAPEZE
-
LAPLANCHE
- MEYNEN
- MURET
- RECHE
-
ROUX
- SAURAT—
SAURT-SABEL
Adopté
à
l’unanimité
N°
4
: Désignation
d’un
Référent
déontoloque
pour
les
Elus
locaux
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
les
missions
du
référent
déontologue,
il est
chargé
d'apporter
aux
élus
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
déontologiques
de
la Charte
de
l’Elu
signée,
par
tous,
en
début
de
mandat.
Tout
membre
du
conseil
municipal
peut
consulter
le déontologue
référent.
La
personne
désignée
est
rémunérée
par
la collectivité
territoriale,
80
euros
par
dossier.
C’est
une
obligation
nationale
à compter
du
1°
Juillet
2023.
DEBAT Question
de
M.
CAUMON
: comment
a été
choisi
cette
personne
?
Réponse
de
Mme
CAZARD-OLIBA
: Nous
avions
une
liste
de
3
personnes,
nous
avons
contacté
la
1°"
sur
la
liste,
Mme
LAFFARGUETTE
Anne,
qui
a
accepté
cette
mission.
Cette
personne
est
avocate
honoraire,
ancienne
bâtonnière
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE BERTHOLET-FRAUNIÉ — DOCHE
— ARNAL
—
BARRES
— CAUMON
—
LAFAGE
-LAPEZE
—
LAPLANCHE
—
MEYNEN
— MURET
—
RECHE
— ROUX
—
SAURAT
— SAURT-
SABEL
Adopté
à l'unanimité
N°
5
:
Modification
du
règlement
de fonctionnement,
du
projet
Educatif
et
des
tarifs
de
l’ALSH
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
Sabel
pour
présenter
ce
dossier.
Notre
territoire
compte
3 ALSH
de
compétence
communautaire,
deux
ALSH
ont
la gestion
déléguée
aux
communes
et
le 3°"
est
associatif.
La
communauté
des
communes
a décidé
d’harmoniser
le
règlement
de
fonctionnement,
le
projet
éducatif
et
les tarifs
des
3 structures.
Ce
nouveau
projet
sera
applicable
à
la
rentrée
2023. DEBAT Question
de
Mme
RECHE
sur
les
capacités
d’accueil
de
l'ALSH
Montcuq
Réponse
de
Mme
SABEL
: La
capacité
d'accueil
est
de
40
enfants,
avec
une
dérogation
à 45
pour
la
période
estivale.
Sachant
qu'il
y a souvent
des
désistements
de
dernières
minutes,
cette
capacité
est
suffisante.
Cette
année,
le centre
sera
ouvert
du
10 juillet
au
4 aout
soit 4 semaines.
Nous
n'avons
pas
la
nécessité
d’embaucher
du
personnel
car
c’est
le
personnel
des
écoles
qui
assure
l’activité
du
centre.
Ces
personnes
sont
déjà
formées
BAFA,
c'est
une
bonne
équipe,
elles
connaissent
les enfants,
et c’est
un
contrat
intéressant
de
35
h. A
la fermeture
du
centre,
elles
ont
3 semaines
de
congé
et
reprennent
une
semaine
avant
pour
préparer
la
rentrée
scolaire.
VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE BERTHOLET-FRAUNIÉ
-
.
.
.
|
DOCHE
- ARNAL -
Adopté
à
l’unanimité
BARRES-
CAUMON
-
LAFAGE
-LAPEZE
-
LAPLANCHE
- MEYNEN
- MURET
-
RECHE
-
ROUX
- SAURAT
—
SAURT-SABEL
N°
6 : Convention
d’opération
de
revitalisation
de
territoire
multi
sites
(ORT)
valant
convention
cadre
« petites
villes
de
demain
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
l'historique
de
ce
programme
de
revitalisation
des
bourgs-centres.
La
signature
de
cette
convention
va
nous
permettre
de
passer
à
la
phase
opérationnelle,
sur
une
période
de
5 ans,
tout
en
pouvant
évoluer
par
avenant.
M.
le
Maire
demande
à l'assemblée
d'approuver
le
projet
de
convention
ORT.
DEBAT Question
de
M.
ARNAL :
Est-ce
que
nous
sommes
obligés
de
signer
et de
rentrer
dans
cette
convention-
cadre
?
Réponse
de
M.
Le
Maire
: Cette
convention
va
nous
aider
à
réaliser
un
certain
nombre
de
projets,
en
nous
apportant
notamment
10
%
de
subvention
pour
chacun
des
chantiers.
Dans
ce
document,
vous
trouverez
des
fiches
actions
qui
détaillent
les
projets
qui
pourront
rentrer
dans
ce
cadre
là. Concernant
le
logement,
cela
ne
concerne
pas
uniquement
les
logements
sociaux
mais
également
les
logements
conventionnés.
La
construction
du
nouveau
bâtiment
des
pompiers
est
aussi
concernée.
L'installation
du
city
parc
fait
partie
aussi
de
cette
convention. VOTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
CONTRE
ABSTENTION
LALABARDE BERTHOLET-FRAUNIÉ
-
DOCHE
- ARNAL
-
BARRES
- CAUMON
-
LAFAGE
-LAPEZE
-
LAPLANCHE
- MEYNEN
- MURET
- RECHE
-
ROUX
- SAURAT
—
SAURT-SABEL
Adopté
à
l’unanimité
QUESTIONS
DIVERSES :
Mme
Camille
BERTHOLET
FRAUNIÉ
annonce
au
conseil
municipal
sa
démission,
pour
des
raisons
personnelles.
Sa
démission
prendra
effet
à l'issue
de
cette
séance.
Mme
Patricia
PARAYRE,
suppléante,
la
remplacera
à
partir
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
M
le
Maire
là
remercie
pour
sa
disponibilité
et
le travail
effectué
au
sein
de
cette
assemblée.
L'ensemble
des
élus
lui souhaite
bonne
chance
pour
la
réalisation
de
ses
nouveaux
projets.
Plus
rien
étant
à
l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 22
H 00
Le
Maire,
Alain
LALABARDE
Secrétaire
de
Séance
Dominique
SAURT