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Déliberation - Listes des deliberations CM du 01 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Port-la-Nouvelle.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations CM du 01 12 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
N° Intitulé Vote
Exercice des délégations accordées à Monsieur le Maire en application de l’article L.
2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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D/12-25/10 Contrat d’affrètement du trois mâts Belém dans le cadre du 400ème anniversaire de la Marine et de la labélisation « 400 ans de la marine » Unanimité
D/12-25/11 Acquisition de la parcelle AO 631 M. MORIN Unanimité
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