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Procès Verbal - PV 20032026
Procès Verbal - PV 2023 06 09
Procès Verbal - PV 09 06 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Brenouille.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 06 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
du
CONSEIL
IN
MUNICIPAL
du 9 juin 2023
TR Présents : Mme FOYART
Khristine,
Maire
Mme
VERRIERE
Véronique,
Adjointe
M.
DEPRET
Geoffray,
Adjoint
Mme
POUX
Anne-Marie,
Adjointe
M.
BRIGHTON
Hervé,
Adjoint
Mmes
GUAY
Ana,
ROOSE
Annabelle,
WEMAUX-LEPINE
Ingrid,
Conseillères
municipales
MM.
BINCTIN
Patrick,
GILOT
Christophe,
LOUMIKOU
Jean,
Conseillers
municipaux
Excusés
et
représentés
:
M.
FROIDEVAUX
Philippe,
Adjoint,
a
donné
pouvoir
à
Mme
VERRIERE
Véronique
Mme
WEMAUX
Monique,
Déléguée,
a donné
pouvoir
à Mme
Ingrid
WEMAUX-LEPINE
M.
DUFETRE
Alain,
Conseiller,
a
donné
pouvoir
à
Mme
ROOSE
Annabelle
M.
DENICOURT-BOULANGER
Christian,
Conseiller,
a
donné
pouvoir
à
M.
Patrick
BINCTIN
M.
GARNIER
Jean-Grégoire,
Conseiller,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Khristine
FOYART
Absente
excusée :
Mme
LEGOUT
Stéphanie,
Conseillère
Absente
:
Mme
DESSEAUX
Christel,
Conseillère Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20h30
M.
LOUMIKOU
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Mme
FOYART
commente
le
volet
«
Informations
générales
».
e
Date
de
la
prochaine
réunion
La
prochaine
réunion
aura
lieu
au
début
du
mois de
juillet
2023,
si
nécessaire,
e
Versement
des
subventions
- Création
d’une
aire
de
jeux
pour
enfants
et
d'un
parcours
fitness,
parc
Saint
Rieul
* subvention
départementale
: 16
650€
* DETR
: 15
000€
- Travaux
installation
d’un
skate-park,
parc
de
la
Butte
Ouest
*
subvention
départementale
: 11
210€ - Construction
d’un
restaurant
scolaire
et
de
locaux
de
stockage
*
DETR
:47
250€
(solde
sur
67
500€)
e
Conseil
départemental
La
somme
de
39393,09€
sera
versée
au
titre
du
fonds
départemental
de
péréquation
des
taxes
additionnelles
aux
droits
d'enregistrement
2022.
+
Remerciements
Le
SAMU
SOCIAL
de
l'Oise
remercie
le
CCAS
pour
l'attribution
d'une
subvention
de
800€.
e
Don
M.
DEBRIE
a
effectué
un
don
d’un
montant
de
50€
au
CCAS
en
remerciement
de
la
mise
à
disposition
de
la
salle
Balavoine
pour
un
décès.
M.
CHETTI
a fait
un
don
de
20€
pour
le
CCAS
lors
de
son
mariage
en
mairie.
e
Mission
locale
La
mission
locale
a transmis
son
bilan
de
l’année
2022
concernant
les
jeunes
brenouillois.
- 38
jeunes
dont
6
nouveaux
- 31
entrées
en
dispositif
d'accompagnement
(garantie
jeunes,
parrainage,
.…)
- 25
mises
en
situation
(emploi,
formation,
scolarité,
alternance,
immersion
en
entreprise)
- Allocations
versées
aux
jeunes
: 8 473€
(garantie
jeunes),
2 280€
(PACEA)
e
Dates
à retenir
Fête
de
la
musique
Fasila
Jouer:
mercredi
21
juin
à 20h30
à l’espace
Balavoine
Brocante
Evidanse
: samedi 1° juillet
au
parc
de
la
Butte
Ouest
Compte
rendu
du
Maire
au
Conseil
municipal
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
sa
délégation
Non-exercice
du
droit
de
préemption
urbain
Adresse
|Lieu-dit
|Parcelle
73
rue
de
la
Libération
Le
Marais
de
Rieux
AK
530
5
rue
Alfred
Kastler
L'Epine
Ouest
AA
333
- Affaires
générales
Objet
Montant
TTC
Devis
pour
l'entretien
des
chaudières
Mairie
329.38€
Ecole
élémentaire
377.30€
Ecole
maternelle
407.00€
Espace
Balavoine
1 004.96€
Salle
annexe
329.38€ Salle
SBDA
479.16€
Devis
modules
«
lego
»
béton
1
080.00€
Devis
travaux
peinture
école
élémentaire
5
268.00€
Devis
formation
AIPR,
agents
services
techniques
960.00€
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
prend
acte
des
décisions
prises
par
Madame
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations.
l.
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Election
des
délégués
et suppléants
sénatoriaux
Les
conseils
municipaux
doivent
désigner
leurs
délégués
qui
constituent,
aux
côtés
des
députés,
sénateurs,
conseillers
régionaux
et
conseillers
départementaux,
le collège
électoral
sénatorial.
L'arrêté
préfectoral
daté
du
26
mai
2023
fixe
le
mode
de
scrutin
ainsi
que
le
nombre
de
délégués,
délégués
supplémentaires
et
de
suppléants
à
désigner
ou
à
élire
au
collège
électoral
sénatorial
pour
chacune
des
communes
du
département
de
l'Oise.
Une
liste
a
été
établie
lors
de
ce
conseil
municipal.
Elle
est
composée
de
4
hommes
et
de
4
femmes.
Liste
BRENOUILLE
Titulaires : - Mme
Khristine
FOYART
- M.
Hervé
BRIGHTON
- Mme
Anne-Marie
POUX
- M.
Geoffray
DEPRET
- Mme
Véronique
VERRIERE
Suppléants - M.
Philippe
FROIDEVAUX
- Mme
WEMEAUX-LEPINE
Ingrid
- M.
Jean
LOUMIKOU
Résultat
de
l'élection
: 15
votes
«
liste
BRENOUILLE
»,
1 vote
blanc
2.
Enauête
publique
société
IDDEO
Villers-Saint-Paul
Une
enquête
publique
relative
à
la
demande
de
modernisation
et
d'augmentation
de
la
capacité
de
l'unité
de
valorisation
énergique
de
la
société
IDDEO
a
été
réalisé
sur
la
commune
de
Villers-Saint-Paul.
Elle
a
débuté
le
lundi
24
avril
dernier
et s’est terminée
le vendredi
26
mai
2023.
L'exploitation
de
la
chaleur
sous
forme
de
vapeur
obtenue
pourra
bénéficier
à
la
ville
de
Creil,
en
plus
de
Villers-Saint-Paul. Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
a statué
sur
le
présent
rapport
et
a
émis
un
avis
favorable.
3.
Dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement
et
de
Construction
des
Communes
de
l'Oise
Madame
la
Préfète
de
l'Oise
a
prononcé
la
dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement
et
de
Construction
des
Communes
de
l'Oise,
collectivité
de
rattachement
de
Oise
Habitat
et
a
invité
les
communes
membres
de
ce
syndicat,
à s'entendre
sur
les
modalités
de
sa
liquidation.
Hormis
un
solde
bancaire
positif
qui
s'élève
à
1997,75€,
constitué
de
quelques
versements
effectués
à
l’origine
par
quelques
communes,
le
Syndicat
Intercommunal
ne
dispose
ni
de
personnel
ni
de
biens
immobiliers
ou
mobiliers.
Compte-tenu
des
difficultés
d'identification
des
éventuels
attributaires
et
de
l'impossibilité
de
garantir
le
respect
du
principe
d'équité
dans
la
répartition
entre
les
Communes
membres
de
cet
actif
de
l'entité
à
dissoudre, Madame
POUX
a
remplacé
Madame
FOYART
au
Conseil
d'administration
du
nouveau
syndicat.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
-
prend
acte
de
la
dissolution
du
syndicat
Intercommunal,
d'Aménagement
et
de
Construction
des
Communes
de
l'Oise,
- approuve
la
liquidation
amiable
de
ce
Syndicat,
- approuve
les
principes
de
répartition
tels
que
précisés
ci-dessus,
-
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
tout
document
nécessaire
à
l'application
de
la
présente
délibération IE.
QUESTIONS
DIVERSES
I!
ny
a pas
de
question
diverse,
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h10.
Le
secrétaire
de
séance
La
présidente
de
séance
Jean
LOUMKOU
*
Khristine
FOYART
TL
*