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Document publié le Mardi 15 novembre 2011 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2011 conseil macornay 15 11 2011)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 24 07 35
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2011
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Joëlle JOUANNIC, Jocelyne FAUVEY, Louis LUX, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Michel TRONTIN. Excusée : Isabelle SAILLARD qui donne pouvoir à Michel FISCHER. Absent : Robert VERY.
Secrétaire de séance : Véronique PAILLARD.
TARIFS AFFOUAGE
Concernant les lots de bois proposés à la coupe, 11 affouagistes ont été retenus. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de reconduire le tarif de l’année dernière, à savoir 20 € le lot.
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE Dans le cadre de la procédure de mise en œuvre du contrat de délégation par affermage du service de l’eau,le Conseil municipal procède à l’élection de la commission de DSP.
POINT POLE INTERGENERATIONNEL
Le Conseil municipal prend connaissance du dossier de permis de construire. Prévision de démarrage des travaux : printemps 2012.
INDEMNITES DU TRESORIER
Après en avoir délibéré et conformément à la loi, le Conseil décide d’accorder, pour la durée du mandat, l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an à Mme Michelle LE MEUNIER, nouvelle trésorière de Lons Municipale et amendes.
QUESTIONS DIVERSES ET AFFAIRES EN COURS
• SIAAL – Demande d’adhésion de Briod et Publy : Après en avoir délibéré, le Conseil accepte l’adhésion des communes de Brios et Publy au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l’Agglomération Lédonienne.
• Chemin de Condamine : Un point est fait sur l’avancement des travaux de voirie (Communauté de communes) et d’effacement de réseau et éclairage.
• Crèche intercommunale : Le Maire informe le Conseil des derniers éléments apportés au dossier en Conseil communautaire. Après nettoyage de l’intérieur du bâtiment par les employés intercommunaux et communaux, les entreprises vont pouvoir entreprendre les premiers travaux début décembre.
• Repas CCAS : Dimanche 27 novembre au Foyer rural.
• Bulletin municipal : en cours de préparation pour diffusion fin d’année.
• Réforme des collectivités : Communication des dernières informations issues de la CDCI du 14 novembre dernier et positionnement de la CCVDS sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Véronique PAILLARD.