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Document publié le Mardi 13 septembre 2011 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2011 conseil macornay 13 09 2011)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 24 07 35
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 13 SEPTEMBRE 2011
Présents : Michel FISCHER, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Jocelyne FAUVEY, Hubert POMMIER, Joëlle JOUANNIC, Louis LUX, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Excusés : Alain MAUBEY, Laurence CAMBRAY.
Absent : Robert VERY.
Secrétaire de séance : Véronique PAILLARD.
VENTE ANCIENNE FROMAGERIE
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’accepter la vente de l’ancienne fromagerie au prix de 120 000 € net vendeur.
CHOIX ORGANISME DE SECURITE ET SPS (Maison Besson) Dans le cadre du chantier de réhabilitation du bâtiment communal (ancienne propriété Besson), le Conseil municipal décide de missionner PSB (3 360 € HT) pour la coordination Sécurité Protection et Santé et VERITAS (4 990 € HT) pour le contrôle technique.
RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2010
Le Conseil municipal prend connaissance du rapport annuel d’activité 2010 édité par le SYDOM (ordures ménagères). Ce rapport validé par le Conseil est à disposition des usagers et consultable en Mairie.
CONVENTIONNEMENT SITE ESCALADE
Dans le cadre du développement de l’offre des activités de pleine nature (dont l’escalade) préconisé par le Conseil Général dans son schéma de développement touristique 2009-13, le Conseil municipal décide de signer une Convention avec la Fédération Française de Montagne et d’Escalade. Cette convention a pour objet de répertorier la falaise dite ″de Mancy″ sur un topoguide et d’accorder un droit de pratique à l’escalade sur le site.
QUESTIONS DIVERSES ET AFFAIRES EN COURS
Affouage 2011 : Des lots seront proposés à la coupe dans les bois de Vaux-sous- Bornay. Les personnes intéressées se feront connaître en Mairie avant le 14 octobre prochain. Information Urbanisme :
• Projet de PLU de la Ville de Lons-le-Saunier arrêté en date du 30 mai 2011 : consultation pour avis.
• Notification de la prescription de Révision du POS de Montaigu en PLU.
Délégation de service public pour la distribution de l’eau potable : Réunion de travail avec le cabinet KPMG jeudi 16/09 pour mise en place du Cahier des Charges, avant mise en concurrence de la gestion de l’eau potable de la commune.
Communauté de Communes du Val de Sorne :
• Colombier : les travaux cofinancés par la Communauté de Communes du Val de Sorne, l’Europe (Programme Leader), la Région et le Conseil Général sont terminés.
• Eclairage du stade : travaux en cours
• Crèche : Consultation des entreprises fin septembre
• Voirie : les travaux programmés sur la commune de Macornay concernent le hameau de Vaux-sous-Bornay, l’Abribus Revermont et le Chemin de Condamine.
RAPPEL : Les cartes avantages jeunes sont à votre disposition au secrétariat de Mairie.
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Véronique PAILLARD.