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Conseil Municipal - LD CM 20251208
Conseil Municipal - LD CM 20240325
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20240325)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 25 mars 2024
Présents :
Rémi PASCREAU, Alexandre HUVET, Jean-Marc FOUQUET, Roselyne DURAND
FLAIRE, Claude DELAFOSSE, Marie-Laure GIRAUDET, Jacques COSQUER, Béatrice
PATOIZEAU, Sébastien LE LANNIC, Stéphanie GENDRE, Jean-Claude JOLY, Gildas
VALLE, Jacqueline FLAIRE, Céline MOUCHARD, Stéphane VIOLLEAU, François
RONDEAU, Michael PACAUD, Nadège GAUTIER, Stéphane HERAUD, Damien
CARTRON, Lydie MICHAUD-PRAUD, Christophe ROUSSEAU, Sandrine ROUSSEAU
(arrive en cours de séance à 19h08), Audrey LESAGE, Francette GIRARD, Yves-Marie HEULIN,
Benoît REDAIS, Fabien MOUSSET, Thomas MERLET, Olivier DUCEPT (quitte la séance à
20h00 et est représenté par Thomas Merlet), Karine GIARD, Pascale LABBE
Représentés :
Marie-Noëlle MANDIN par Alexandre HUVET - Géraldine LAIDET par Claude
DELAFOSSE - Marion PONTOIZEAU par Jean-Claude JOLY.
Absents :
Secrétaire de séance : Michaël PACAUD
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Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 28/03/2024 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 mars 2024
2/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 28/03/2024 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
N° d'ordre Libéllé de la délibération Décision
Services Généraux
CM202403_014 Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
Information
CM202403_015 Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
Adopté à l'unanimité
CM202403_016 Couverture prévoyance des agents : augmentation du montant de la participation employeur
Adopté à l'unanimité
CM202403_017 Autorisation de renouvellement d'un agent contractuel sur un emploi permanent pour coordonner l’action sociale de la commune
Adopté à l'unanimité
CM202403_018 Modification du tableau des effectifs Adopté à l'unanimité
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CM202403_020 Vote des taux de fiscalité 2024 Adopté
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