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Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 novembre 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 novembre 2024)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Économie et finances,
2 /. a AV /. J e Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du Sur-Orne :_ Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024
Date de la convocation du Conseil Municipal : 12 novembre 2024.
Nombre de Conseillers en exercice à l’ouverture de la séance : 26.
Le Conseil Municipal de Blainville-sur-Orne s’est réuni le lundi 18 novembre 2024. À 18 heures 30, dans la salle Damien BEY, sous la présidence de Monsieur MARIE, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
Mme BOSQUER - M. KIBACHI - Mme BENARD - M. PECKRE - Mme PALLUEL — M. COMPAORE - Mme BRAS — M. LEPETIT, Maires Adjoints.
Mme FIQUET - M. BORNE -— M. POULIQUEN — M. LECOQ -— M. VIDAL — Mme THOMINE — M. FRANÇOISE — Mme PELCAT -— M. MATHIEU — M. RIGOLAND - Mme ZANELLA — Mme VAUQUELIN à partir de 18h54.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION :
M. CALENGE ayant donné procuration à M. BORNE - Mme CHOTTIN ayant donné procuration à Mme BOSQUER —Mme BOUET ayant donné procuration à Mme. FIQUET — Mme ALLAIN ayant donné procuration à Mme PELCAT.
ABSENTS :
M. LEVILLY et Mme VAUQUELIN jusqu’à 18h54
Monsieur LEPETIT est élu secrétaire de séance. (Unanimité).
En préambule, Monsieur le Maire souhaite faire une demande de modification de l’ordre du jour, afin d’ajouter un point n°2 à la rubrique n° V. Urbanisme. (Unanimité).
Une minute de silence est observée suite au décès d’un agent Monsieur SERVEL Thierry.
Au cours de cette séance, à la demande de Monsieur le Maire, l’Assemblée a :
INFORMATIONS DU MAIRE :
> Pris acte des informations données par Monsieur le Maire.
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 14 OCTOBRE 2024
> Approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024. (Unanimité).
MARCHÉS PUBLICS :
> Pris acte du rapport d’exploitation IDEX pour la saison de chauffe 2023-2024
FINANCES :
Délibération n°2024-11-086 — Budget Ville 2024 — Décision modificative n°1
> Emis un avis favorable à la Décision Modificative n°1 du budget de la Ville 2024, afin d’ajuster les crédits au niveau de la section d’investissement et de la section de fonctionnement en dépenses et en recettes,
conformément aux tableaux présentés ;
> Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder aux écritures correspondantes. (Unanimité). Délibération n°2024-11-087 — Bons cadeaux à l’occasion des fêtes de fin d’année — Personnel communal
> Décidé d’attribuer des bons cadeaux aux agents désignés ci-dessus, à l’occasion des fêtes de fin d’année, distribuées mi-décembre de l’année, utilisables que dans les commerces de la commune, entre la mi- décembre de l’année et le 31 janvier de l’année suivante ;
> Précisé que les crédits prévus à cet effet sont inscrits au budget ;
> Autorisé Monsieur le Maire à signer toutes pièces ou documents nécessaires à cette réalisation. {Unanimité).
Délibération n°2024-11-088 — Action sociale en faveur du personnel communal
> Adopté le tableau des prestations sociales ;
> Précisé que la délibération entrera en vigueur dès à présent ;
> Autorisé Monsieur le Maire à signer toutes pièces ou documents découlant de cette décision. (Unanimité).
Délibération n°2024-11-089 — Convention de remboursement des dépenses engagées par la Commune de Blainville-sur-Orne au budget annexe « service d’aide à domicile » du CCAS de Blainville-sur-Orne — Autorisation de signature
> Adopté la convention de remboursement des dépenses engagées par la commune de Blainville sur Orne au budget annexe « SERVICE AIDE A DOMICILE » du CCAS de Blainville sur Orne ; > Précisé que la durée de cette convention est de 3 ans à compter du 1° janvier 2024 ; > Autorisé Monsieur le Maire à signer toutes pièces ou documents nécessaires à cette réalisation. {(Unanimité).
URBANISME :
Délibération n°2024-11-090 — Rapport triennal de l’artificialisation des sols
> Pris acte du débat relatif au rapport triennal d’artificialisation, réalisé autour du rapport d’artificialisation des sols en annexe à la présente délibération ;
> Dit que la présente délibération sera publiée dans les conditions prévues au dernier alinéa de l'article L. 2131-1 du code général des collectivités territoriales et sera transmise au préfet de région, au préfet de département, au président du conseil régional, au président de l’EPCI et au président du pôle métropolitain Caen Normandie Métropole porteur du SCoT. (Unanimité)
Délibération _n°2024-11-091 — ZAC Terres d’Avenir — Modification des cahiers des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales « lot libre » et « opération groupée »
> Approuvé les modifications (précisions ou compléments) qui ont été apportées aux cahiers des
prescriptions, architecturales, urbaines, paysagères et environnementales des « lot Libre » et « Opération
Groupée ». (Unanimité).
Heure de fin: 20h02.
Fait à Blainville-sur-Orne, le 19 novembre 2024
Le Maire,
L. MARIE
La Secrétaire de Séance,
P. LEPETIT
Liste des délibéfations-affic ée”et publiée sur le | Liste des délibérations retirée le _— site internet le et or D
Le Maire, LC Le Maire,
L. MARIE L. MARIE =