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Acte - DE 073 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 073 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
DE_073_2025 République Française
LOZERE
BARRE DES CEVENNES - Commune
Séance du samedi 28 juin 2025
Date convocation : 24 juin Le vingt-huit juin deux mille vingt-cinq, à 18h30, l'assemblée régulièrement 2025 convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Membres en exercice : 9 Présent{(e})s : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET,
Isabelle BENOIT, Robert DEMOLIN, François ROUVEYROË, Patrick
Présents: 6 ROY
Votants : 8 Absent{e)}s et représenté(e)s: Lisa CLARY représentée par
Jean-Claude AUBERLET, Rémy MONET représenté par Patrick ROY
Pour :8 Excusé(e}s:
Contre : 0 Absent(e}s: Corentin CAPELIER
Abstentions : 0 Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Objet: Désignation des représentants de la commune auprès des Ateliers Contrats verts
Sud-Lozère
Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée délibérante que l'Association des Ateliers Contrats verts Sud Lozère a remplacé l'ASA DFCI et l'informe qu'il convient de nommer les représentants de la commune pour cette association.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
+ DECIDE d'élire les représentants suivants :
+ Charles ALDROVANDI 1* adjoint, en tant que titulaire,
+ François ROUVEYROL, Maire, en tant que suppléant.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Le Secrétaire de séance Le Président de séance
s
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So e AUBERLET François ROUVEYROL
Le Maire,
+ certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes
dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat et de sa publication.
Le Tribunal Administratif peut être saisi au moyen de l’application informatique télérecours citoyen accessible par le biais
du site www.telerecours. fr.
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