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Déliberation - 71 AN Note BP 2023
Déliberation - 71 AN Note CA 2022
Déliberation - 71 AN 2025.24A3 note de synthèse BP 2025
Déliberation - 71 AN 2025.28A3 Note synthèse HE. BP
unknown - 99 BU 2023 BP
Conseil Municipal - 71 AN 02. note de synthèse CA 2023
unknown - 71 AN CA 2023 BP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hautefort.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20240325-2024-031-BF Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
27/03/2024]
Publication
: 27/03/2024
I 9924
“exeuur e6pnq np eyequ no redjouud 186pnq : eweouos 1e6pnq ej 1enbipu] (£)
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ASIVÔNVEHA 1n0MaNdAH
£0Z - VO - ledjouyi4 196png LHOAALNVH 30 SIHIVN - LHOA3LNVH 30 SIHIVN MAIRIE
DE
HAUTEFORT
- MAIRIE
DE
HAUTEFORT
Budget
Principal
- CA
- 2023
Sommaire
I -
Informations
générales
À - Informations
statistiques,
fiscales
et financières
B
- Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
IT - Présentation
générale
A -
Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1
- Balance
générale
- Dépenses
C2
- Balance
générale
- Recettes
INT
- Adoption
du
CA
À
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
At
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3 -
Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
Al
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie sociale, jeunesse,
sports et loisirs
A1.904
- Fonction
4 -
Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0
- Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
À2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie sociale, jeunesse,
sports
et loisirs
À2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
À2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 -
Action
économique
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement
B1.7
- Etat de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N Page
2
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20240325-2024-031-BF| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
27/03/2024]
Publication
: 27/03/2024
© œ a
11 12 13 14
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
35 36 40 41 42 44 45 MAIRIE
DE
HAUTEFORT
- MAIRIE
DE
HAUTEFORT
Budget
Principal
- CA
- 2023
B1.8
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.9
- Etat de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées pour
les amortissements
B3.1
- Etat des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat des
charges
transférées
B5
- Détail des chapitres
d'opérations
pour comptes
de tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
46 47
Accusé
de
réception-
Ministère Serspéeur
024-212402101-20240325-2024*
U
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
Sans
Objet
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
Sans
Objet
B7.8
- Autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.9
- Autres
engagements
reçus
Sans
Objet
B8.1.1
- Concours
attribués
à
des
tiers
52
B8.1.2
-Liste
des
subventions
versées
aux
communes
Sans
Objet
B9
- Etat
du
personnel
54
B10
-
Liste des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
B11.1
-Liste des
organismes
de
regroupement
Sans
Objet
B11.2
-
Liste des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
B11.3
- Liste des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
B12.1
- Variation
du
patrimoine
- Entrées
Sans
Objet
B12.2
- Variation
du
patrimoine
- Sorties
Sans
Objet
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
Sans
Objet
B14
-Etat
des
travaux
en
régie
Sans
Objet
B15.1
-Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
Sans
Objet
B15.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19
-Investissement
Sans
Objet
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
57
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
58
C2.1
- Situation
des
AP
Sans
Objet
C22
- Situation
des
AE
Sans
Objet
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
-Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
D1.2.1
- Services
assujettis
à la
TVA
-Vue
d'ensemble
Sans
Objet
D1.2.2
-
Services
assujettis
à la
TVA
-Détail
investissement
Sans
Objet
D1.23
-Services
assujettis
à la
TVA
- Détail
fonctionnement
Sans
Objet
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1:
Budget
Sans
Objet
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2 :
Compte
d'exploitation
Sans
Objet
D2.3
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3
:Patrimoine
Sans
Objet
D3.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
-Entrées
Sans
Objet
D32
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
CU)
-Sorties
Sans
Objet
D4
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
DS
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la
subvention
globale
Sans
Objet
D6
- Actions
de
formation
des
élus
Sans
Objet
D7
- Etat
relatif
aux
ressources
et
dépenses
de
la
formation
professionnelle
des
jeunes
Sans
Objet
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
Sans
Objet
D9
- Identification
des
flux
croisés
Sans
Objet
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
60
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
63
D12.1
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
-
Investissement
Sans
Objet
D12.2
-Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
Sans
Objet
D13.1-
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
-Fonctionnement
(2)
Sans
Objet
D13.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
Sans
Objet
D14
- Suivi
des
opérations
au
titre
du
nouveau
programme
national
de
renouvellement
urbain
Sans
Objet
V
- Arrêté
et
signatures
A
- Arrêté
et
signatures
64
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est joint ou
sans
objet.
Page
3 MAIRIE
DE
HAUTEFORT
- MAIRIE
DE
HAUTEFORT
Budget
Principal
- CA
- 2023
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
et comptable,
il convient
de
mentionner
que :
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
— Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et taxes
noñattedéé
dedpéiemtnatibfatistère
de
l'Intérieur
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des g les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
{1) A utiliser également
pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l'article L.5217-ACCHIPÉGAT
ANSE
XÉCAÈAIERn
réglement
budgétaire
et financier
conformément
à l'aile
L. 8217-10-9
et avant
l'adoption
de
son
budget
primi.
Si la
callectvité
oPlRpR
FA SA
FAaIEIEPISAENER
2
7/03/2024
renseigne
pas
les
annexes
C2.3
et C2.4
de
la partie
IV
« Annexes
». Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
ef B2Bpila-matia
ll gppateisSeDDalors
dans
les
états
de
la partie
Il! «
Vote
du
budget
», sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
D
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les communes
dont
la population
est
inférieure
à
500
habitants
et qui
gèrent
les services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
4 S °8eq
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20240325-2024-031-BF|
27/03/2024
Accusé
certifié
exécutoire
Publication : 27/03/2024 Réception
par
le
préfet
“euBIesuel 8 JuoS SOguuop 589 sejnes ‘sejxiuu SyEoIpuAs sej inod (+)
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A
0
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1
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Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20240325-2024-031-BF Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
27/03/2024]
Publication :
27/03/2024
‘(p) soueBpnq-ues juos suosihoid s87 — À
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0S €66 90 Lg | 0S 266 8p€ AI + TN | 00000 ta +1 EVE SSP 1VIOL
[E]
(g) epios seno94 sesusdsq
(p) HAS11VA4 V SALS234
Lÿ Zvt 6ZZ EV | 8S 21S 969 (e) [ v£9cz 080 ! 15962 256 jusuisuuonouo4
00'0 8901 1u0
S9 €90 ÿLE- Cv | ZL'8r6 ECS (ce) ['al'o6r 052 v6 20S 880 L ueusssSsAU
9Z ESE S9P LV | SZ S9ÿ O8 L 9p'ece LEE E Gp" P0E 90 z 1390n8 nq VIOL
() ()
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391943X1.1 30 LVLINS34
19 SIVLNS24 — 1:19qN8 NQ NOILN923X3
1 STTVHAN19 SNOILVNEO:NI — 1
€z0e - vo - ledjounid 186png LHOAALNVH 20 SIHIVN - LHOA31LNVH 30 AIHIVN MAIRIE
DE
HAUTEFORT
- MAIRIE
DE
HAUTEFORT
Budget
Principal
- CA
- 2023
1—
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
— RAR
DEPENSES
2
kr
DD D D]
HKECUTION DU BUPGET - RAR DÉPENSES
Ga
erd
DETAIL
DES
RESTES
A REALISER
N EN
DEPE
02101-20240325-2024-031-BF
Libellé
éception
par
le
préfet :
27/0
RSA
u
on
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
nts
et dettes
assimilées
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
Immobilisations
les
(sauf
le
Subventions
ï
versées
Immobilisations
242
000,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324
0
ons
et créances
rattachées
0
Autres
immobilisations
financières
(3)
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
à caractère
4)
de
et frais
assimilés
Atténuations
de
uits
APA RSA
/
ularisations
de
RMI
65
Autres
de
courante
(4
Frais
fonctionnement
des
d'élus
66
financières
olslolsloslsloslsls
67
ues
(1) Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. (8) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. 5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
8 MAIRIE
DE
HAUTEFORT
- MAIRIE
DE
HAUTEFORT
Budget
Principal
- CA
- 2023
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
— RAR
RECETTES
C3
r
——_—__—_—_—————
ON
SET
RAR RECERRES
rl
Got
DETAIL
DES
RESTES
À REALISER
N EN REC
02101-20240325-2024-091-BF
Chap. / art. (2)
Libellé
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
qui)
eplion par 1e pr
018
RSA
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
10
Dotati
fonds
divers
et réserves
13
Subventions
d'investissement
16
et dettes
assimilées
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
20
Immobilisations
(sauf
Subventions
versées
21
Immobilisations
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
26
Partici
et
créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
70
Prod.
domai
ventes
diverses
73
et taxes
Fiscalité
locale
74
Dotations
et
4)
75
Autres
uits
de
courante
(4)
Atténuations
de
4
APA RSA
/
arisations
de
RMI
76
Produits
financiers
77
Produits
(1) Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP où au BS N+1. (2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée délibérante. (8) Hors recettes Imputées au chapitre 018. (4) Hors recettes Imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
9 s $ 8 5
le
féception
- Ministère
de
l'Intérieur
-21#402
01-20240325-2024-031-BF| 27/03/2024
€ S u SAUjU89 SaH2981 xne "SN2081 US je ! SquEEEBUS S9p
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“82j118x0, Ep ZL/LE NE SI UN
UON9SS EJ ap 125|[E91 E SEIS8I 27
Acfusécerfié
exécutoire
éllept@n
pr
le
préfet :
27/03/2024
6 “S9BDEIEL LOU 19 SJ UN,P UOISSIIE g nel sulgp \SsGeheo seusoas xne ‘sonsoe ue je ! suaWSÉEBUS sep suiqelduco e] ep USSSUOSSEL SaJ,nd SaI1 SOUPE LOU 9 SagIepuew Lou S9BEBuS sesuadep xne ‘SeSU2dIP U9 : IWEPLOSALO) JUAWIEULONOUC] EP UONIES E] Ep LESEIA E SaISSI 57 (L) n ee} 5 2
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00‘0 x | 00‘0 3 Jusweuuojauoy 8p U0198S
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a —
Quepsoxs 1) Giousp 1S) (100)
LL'8ÿ6 £es r | 00‘0 a || juewessnseaul,p uonsss ue uodsy L-N
Guepsoxs [s) (uoyep 1s) (z00) iueweuuonouoz 4919H3X3.1 30 SLHOd3H 8S'ZLS 969 1 | 00‘0 9 ep uonses ue uodex TZ S
+ +
2L‘96+ 052 H | v6‘205 880 1 a AUSWISSNSSAUI,P UONI8S (sonne syepuewu)
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S3LL3934 S3SN343q
v 1390N8 NQ NOILN93X3 - 318N3SN3,Q 3NA
Il A1VHAN29 NOILVINAS24d — Il
€202 - VA - ledjouri4 36png LHO4ALNVH 30 SIHIVW - LHO43LNVH 30 3IHIVN MAIRIE
DE
HAUTEFORT
- MAIRIE
DE
HAUTEFORT
Budget
Principal
- CA
- 2023
Il —
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
INVESTISSEMENT
ACCUSE
UE
TECEPUN
-
NMMSTETE
UE
TTTTETT
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— REALISATIQRS?212402101-20240325-2024-031-BF
(y compris
les
restes
à réaliser
N-1)
Accusé
certifié
exécutoire
Chap.
Libellé
Mandats
éception
par
le präittes? 7/03/2024
018
RSA
0,0@Lblication :
27/03/2024
0,00
Subventions
d'investi
ent
(reçues)
(sauf
|
13
'
IAVSSISSSmEnElteREse)
(EE
137
139,76
138)
(1)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(2)
0,00
Immobilisations
incorporell
if 204
20
alisations
Ineorborelles (sauf
204):
1 560,00
0,00
compris
opérations)
(1)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y compris
5 746,04
0,00
opérations)
(1)
(11)
Immobilisations
corporelles
(y
compris
21
opérations)
(1)
354
609,19
0,00
55
Immoshisations
reçues
en
affectation
(y compris
0.00
0,00
opérations)
(1)
(3)
Immobilisati
2324
i
23
à o ji
isations
en
cours
(sauf
2324)
(y
compris
298
062,04
0,00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement
659
977,27
137
139,76
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(4)
0,00
99
549,36
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
428
530,67
100,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
428
530,67
99
649,36
45...
] Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
1
1
088
507,94 |
n
236
789,12
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
0,00
13
707,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
d'ordre
en
investissement
Hi
0.00 |
1v
13
707,00
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L’EXERCICE
[
TOTAL
Ie
1.088 507,94
[niv
RESULTATS
ANTERIEURS
250 496,12]
001
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
[N-1 reporté
v
0,00 |
523 948,17
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
VII
0,00
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D’INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
14
V
1
088
507,94
[n+wv+vi+w
T74
444,29
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
— dépenses)
(10)
-314
063,65
{1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018. (2) Saut 165, 166 et 16449. (8)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
elfectués
sur
un exercice antérieur. (4) En recettes, saut 1068. (5) En recettes, détail du 138. (6)
À
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
prolit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(7)
Seul
le total
des
opérations
pour
comple
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
en
IV-B5).
(8) DI 040
= RF
042
; AI 040
=
DF 042
; DI 041
= RI 041.
(8)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a
opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires applicables. (10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent. (11)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et
2324.
Page
11 MAIRIE
DE
HAUTEFORT
-
MAIRIE
DE
HAUTEFORT
Budget
Principal
- CA
- 2023
11—
PRESENTATION
GENERALE
EQUILIBRE
FINANCIER
—
FONCTIONNEMENT
Aceusé-d
BR
raté
t
4
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- REALISA
{y compris
les restes
à réaliser et rattachements
N-1)\CCUSé
certifié exécutoire
MANDATS
EMIS
Réçeraies
éâide
préfet :
27/03/2024]
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
ET
EEE
011
Charges
à caractère
général
(1)
361
407,61 |
70 Prod.
services, domaine,
ventes
30 758,45
diverses
012
Charges
de
personnel
et frais
291
046,02 |
73
Impôts
et taxes
(sauf
731)
149
531,50
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
511
121,70
74
Dotations
et participations
(1)
229
202,20
65
Autres
charges
de
gestion
202
009,00 |
75
Autres
produits
de
gestion
154
639,49
courante
(sauf
6586)
(1)
courante
(1)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Atténuations
de
produits
39
248,00 |
013
Atténuations
de
charges
(1)
0,00
016
APA
0,00 |
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00 |
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
893
710,63 |
Total
recettes
de
gestion
des
services
1
075
253,34
66
Charges
financières
50
378,88 |
76
Produits
financiers
22,00
67
Charges
spécifiques
(1)
0,00 |
77
Produits
spécifiques
(1)
4
657,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00 |
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
794,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(1)
prov.
(semi-budgétaires)
(1)
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ET
TOTAL
RECETTES
REELLES
ET
l
944
089,51
Il
1
080
726,34
MIXTES
MIXTES
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
13
707,00 |
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00 |
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
LI
13
707,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
14
957
796,51
I+IV
1
080
726,34
l'EXERCICE
L'EXERCICE
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|
V
0,00
Ï 002
Résultat
de
fonctionnement
reporté |
VI
656
517,58
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
+4
V
957
796,51
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
Va
VI
1
737
243,92
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
— dépenses)
(4)
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (2) DF 042
= AI 040 ; RF
042
= DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(8) Les comptes
68 et 78 peuvent
figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des
provisions budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives et
réglementaires applicables. {4) Mettre le signe (-) en cas de délicit ou (+) en cas d'excédent.
779
447,41
Page
12
ir MAIRIE
DE
HAUTEFORT
- MAIRIE
DE
HAUTEFORT
Budget
Principal
- CA
- 2023
Il - PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
C1
.
FES
IOTE dE
HMIÉRE
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réalis
p2101-20240325-2024-051-BF)
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations
BbIaE A"
PEUT
rar Réalisé
10
|
Dotations,
fonds divers et réserves
0,00
Réception
g@g{
préfet :
27/03/2024!
6,90
13. | Subventions d'investissement (3)
0,00
Publications,
8703/2024
0,00
15 |
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
428
530,67
0,00
428
530,67
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
@)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
1 560,00
0,00
1 560,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
5
746,04
0,00
5
746,04
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
354
609,19
0,00
354
609,19
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
(5)
298
062,04
0,00
298
062,04
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198 |
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49 |
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
1
088
507,94
0,00
1
088
507,94|
[
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution négatif reporté | _________ovo]
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
011
|
Charges
à caractère
général
(9)
361
407,61
361
407,61
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
291
046,02
291
046,02
014
|
Atténuations
de
produits
39
248,00
39
248,00
016 |
APA
0,00
0,00
017
|
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
202
009,00
0,00
202
009,00
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
50
378,88
0,00
50
378,88
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
4
458,00
4
458,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
0,00
9 249,00
9
249,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
944
089,51
13
707,00
957
796,51
Pour
information
D
002
Résultat
négatif
reporté
[
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgélaires. (2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire el comptable M. 57. (8) Hors dépenses imputées au chapitre 018. (4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. 5) Hors chapitres opérations. 6) Seule
total des opérations pour compte de tiers figure sur cat état (voir le détail en IV-B5).
{7) A uïiliser uniquement dans le cas où la collectivité effecluerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière. 8) A uïiliser uniquement dans le cas où la collectivité elfectuerait des dépenses sur des biens affectés. 8) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (10) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324.
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13 MAIRIE
DE
HAUTEFORT
- MAIRIE
DE
HAUTEFORT
Budget
Principal
- CA
- 2023
11 —- PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
PE
C2,
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
s
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
OpératioNe
ordre N° PEUT
EL
Réalisé
10
| Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
99 549,36
Réception
pagdd préfet:
27/0372 @840 36
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
137
139,76
Publication,
Dao
pee
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
100,00
0,00
100,00
18
|
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
1
355,68
1 355,68
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
3
102,32
3
102,32
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Paricipations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
9 249,00
9 249,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
236
789,12
13
707,00
250
496,12
[
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
N-1
[
0,00
|
|
Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté
|
523 948,17 |
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016 | APA
0,00
0,00
017 |
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60 |
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
30
758,45
30
758,45
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73 |
Impôts
et taxes
(sauf
731)
149
531,50
149
531,50
731 |
Fiscalité
locale
511
121,70
511
121,70
74
Dotations
et
participations
(8)
229
202,20
229
202,20
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante(8)
154
639,49
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
22,00
0,00
22,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
4
657,00
0,00
4
657,00
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
794,00
0,00
794,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
1 080
726,34
0,00
1
080
726,34
Pour
information
R002
Résultat
positif
reporté
{1} Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2) Voir la
liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(8) Hors recettes impulées au chapitre 018.
656 517,58 |
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Seul le total des opérations pour comple de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). (6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité etfectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
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14 MAIRIE
DE
HAUTEFORT
- MAIRIE
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HAUTEFORT
Budget
Principal
- CA
- 2023
{7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. (8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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15
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20240325-2024-031-BF| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
27/03/2024]
Publication
: 27/03/2024 OI °8t4
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Accusé
de
réception
- Ministère
de
|
024-212402101-20240325-2024-031-BF Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
27/03/2024]
Publication
: 27/03/2024
LI °8eq
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- Ministère
de
l'Intérieur
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481101-20240325-2024-031-BF
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27/03/2024
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27/03/2024
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024-212402101-20240325-2024-031-BF|
27/03/2024
Accusé
certifié
exécutoire
Publication : 27/03/2024 Réception
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