Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dac73fwvdvgxlzb
Procès Verbal - d862tqagiqr4b3a
Déliberation - e8p8l1gvvrn6gdc
Procès Verbal - 8jgwp61u7rxdu
Déliberation - 9ax5pyf7xl2tl
Déliberation - 6d4r7we3sm2js16
Procès Verbal - 0kclbc59ggba17
Déliberation - b5jv1dv0g99x5fa
Compte-Rendu - 3r3gcnhqlmr4b
Procès Verbal - isc2tmvhb7mtk7c
Compte-Rendu - u2pd4840pj6rum
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Viry-Noureuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - u2pd4840pj6rum)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE-RENDU de la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL du 20/03/2026
_______________
Étaient présents : M. FAREZ- Mme FELBACQ- M. GUEGUEN- Mme PORTEMER- M. FLICOTEAUX- Mme LEFEBVRE- M. BARDOUX- Mme LAVALLARD- M. SANDRON- Mme CREPIN- M. MOUVIER- Mme SEZILLE- M. DEVAULX- Mme MANGIN- M. PROISY – Mme ESTEMPS- M. DETOURNE- Mme GAYANT- M. LEROY Absent excusé : / Pouvoirs : / Secrétaire de séance : M. Yves GUEGUEN
Installation du Conseil Municipal
Election du Maire
Candidat : Monsieur Jean FAREZ. M. FAREZ Jean ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Election des Adjoints
Ont été élus adjoints et immédiatement installés : Yves GUEGUEN (1er adjoint), Françoise FELBACQ (2ème adjoint), Dominique FLICOTEAUX (3ème adjoint), Aline PORTEMER (4ème adjoint) et François BARDOUX (5ème adjoint).
Délégations du Conseil Municipal au Maire (article L 2122-22 du CGCT) Le Conseil Municipal adopte l’ensemble des délégations présentées dans l’article 2122-22 du C.G.C.T.
Taux d’indemnités Maire
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, adopte à l’unanimité le taux de 55.70 % applicable au calcul du montant de l’indemnité de fonction du Maire à compter du 21 mars 2026. Les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits du budget de l’exercice en cours : chapitre 65-article 6531
Taux d’indemnités Adjoints
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, adopte, à l’unanimité, le taux de 21.38 % applicable au calcul du montant de l’indemnité de fonction des cinq adjoints à compter du 21 mars 2026. Les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits du budget de l’exercice en cours : chapitre 65-article 6531.
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vu le Code Générale des Collectivités Territoriales, décide d’adopter le règlement intérieur annexé à la présente.
Désignation des délégués de l’Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne (U.S.E.D.A.) M. FAREZ Jean et M. BARDOUX François sont désignés délégués de l’U.S.E.D.A..
Constitution des commissions
Après le vote à main levée, le Conseil Municipal adopte les désignations suivantes : Commission développement économique : Pascale LEFEBVRE, Sylvie LAVALLARD, Didier SANDRON, Denis MOUVIER, Delphine SEZILLE, Johann DÉTOURNÉ
Commission sécurité, santé et circulation : Didier SANDRON, Denis MOUVIER Commission urbanisme, habitat et environnement : Pascale LEFEBVRE, Sylvie LAVALLARD, Didier SANDRON, Dominique CREPIN, Denis MOUVIER, Johann DÉTOURNÉ Commission finances : Didier SANDRON, Dominique CREPIN, Véronique MANGIN Commission animations sport et culture : Didier SANDRON, Véronique MANGIN, Delphine SEZILLE, Laurent DEVAULX, Catherine GAYANT, Rodolphe PROISY, Hervé LEROY Commission information et communication : Didier SANDRON, Delphine SEZILLE Commission scolaire, petite enfance : Didier SANDRON, Delphine SEZILLE, Rodolphe PROISY, Christine ESTEMPS
Commission travaux, voirie, bâtiments : Didier SANDRON, Dominique CREPIN, Denis MOUVIER, Christine ESTEMPS, Johann DETOURNE, Hervé LEROY
Commission appels d’offres : Titulaires (3): François BARDOUX, Yves GUEGUEN, Johann DÉTOURNÉ - Suppléants (3): Denis MOUVIER, Sylvie LAVALLARD, Didier SANDRON CCAS (représentants élus) : Françoise FELBACQ, Yves GUEGUEN, Aline PORTEMER, Didier SANDRON, Delphine SEZILLE, Catherine GAYANT
Commission impôts : Ces personnes sont désignées par le Direction Générale des Finances Publiques au sein d’une liste de présentation dressée en nombre double par le Conseil Municipal (soit douze titulaires et douze suppléants proposés).