Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 29 juin
Conseil Municipal - liste du 9 juin
Déliberation - liste des deliberation 15 10
Déliberation - liste des deliberation 29 09 2022
Déliberation - 8.liste des deliberations 17 11 2022
Arrêté - 29
Déliberation - deliberation du 29 09
Déliberation - deliberations du 9 juin
Procès Verbal - pv seance du 29 09 2022
Procès Verbal - pv 9 juin 2eme
Conseil Municipal - liste du 29 juin
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Mécleuves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste du 29 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Humanitaire,
Commune de Mécleuves
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
N° Bi
délibération Vote Objet
36 Adoptée Avenant 2 : Convention de partenariat pour le développement
de la lecture publique et de ses bibliothèques
37 Adoptée Location salle communale
38 Adoptée Désignation d’un coordonnateur du recensement de la
population
7 je , , . » . . « ème 39 Adoptée Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2
classe
40 Adoptée Dépenses à imputer à l’article 623 en M57
“ Adoptée Devis installation progiciel Berger Levrault
42 Adoptée Devis mission contrôle technique salle polyvalente
43 Adoptée Devis maîtrise d’œuvre travaux rue de la Croix du Mont
44 , Metz Métropole: rapport annuel sur le prix et la qualité du Adoptée . D . service public d’ assainissement
45 Adoptée Location de la chasse communale du 2 février 2024 au 1*
février 2033 : affectation du produit de la chasse
46 Adoptée Subvention MJC (festival de blues)
47 Adoptée Devis étude de faisabilité d’un périscolaire à la salle polyvalente
La um
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr