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Déliberation - doc008009202404161744301
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christophe-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - doc008009202404161744301)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Fiscalité,
COMMUNE
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
AVRIL
2024
Date
de
Convocation
: 9
avril
2024
Présents
: M.
Sylvain
SÉNÉCAILLE,
Maire
—-
Mmes
Joëlle
OLIVIER,
Frédérique
GILLET,
Stéphanie
NEAU,
MM
Alain
BREMOND,
Gérald
FOUQUERAY,
Yannick
RUAULT
Adjoints,
Mmes,
Chrystèle
DARTEIL,
Tiphaine
MONFORT,
Huguette
PELLETIER,
Elizabeth
SENECAILLE,
MM
Hamid
AGHAEI,
Daniel
BLOUIN,
Laurent
CHOUTEAU,
René-Luc
VIGNERON
Secrétaire
de
séance
: Daniel
BLOUIN
Absents
et
Excusés
:
BOUILLARD
M.
EMERY,
I.
GUITTON,
N.
THIMOLEON,
F.
VALETTE,
A.
BLANCHET,
B.
BELLIER,
S.
Pouvoirs
: |. GUITTON
à S.
NEAU,
F. VALETTE
à J. OLIVIER,
B.
BELLIER
à
F. GILLET,
S.
BOUILLARD
à
R-L
VIGNERON,
M.
EMERY
à
H.
PELLETIER,
N.
THIMOLEON
à G.
FOUQUERAY
Nombre
de
membres
en
exercice
: 22
Présents
: 15
Votants
: 21
ORDRE
DU
JOUR
Décisions
prise
Objet
n°1
- Budget
principal
— Approbation
du
compte
financier
unique
2023
18
votes
pour
2 votes
contre
Objet
n°2
- Budget
principal
2024
— Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2023
19
votes
pour
2
votes
contre
Objet
n°3
- Budget
principal
— Vote
du
budget
de
l’exercice
2024
19
votes
pour
2
abstentions
Objet
n°4
-Vote
des
taux
d'imposition
— année
2024
15
votes
pour
5
votes
contre
1 vote
blanc
Objet
n°5
-Subvention
au
CCAS
— Année
2024
Unanimité
Objet
n°6
— Contrat
d'association
avec
les
écoles
privées
— participation
financière
2024
Unanimité
Objet
n°7
— Accueil
de
loisirs
et
périscolaire
Poil
de
Carotte
— fixation
des
tarifs
pour
;
,
.
Unanimité
l’année
scolaire
2024-2025
Objet
n°8
—
Restauration
scolaire
— fixation
des
tarifs
pour
l’année
scolaire
2024-2025
Unanimité
Objet
n°9
— Création
d’un
emploi
non
permanent
d’attaché
suie
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
19
votes
pour
2 abstentions
Objet
n°10
— Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
19
votes
pour
2 abstentions
Objet
n°11
—
Personnel
communal
— tableau
des
effectifs
19
votes
pour
2 abstentions
Objet
n°12
— Service
de
broyage
des
végétaux
communaux
— reconduction
de
la
convention
avec
Cholet
Agglomération
Unanimité
Délibérations
transmises
en
sous-préfecture
le
6
10h)
2524
Liste
des
délibérations
examinées
en
cours
de
la séance
du
15
avril
2024,
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
Mairie
le
\$)Ou|?271 Le Secrétaire
de
Séance