Conseil Municipal - les seances du municipal du 04 mai 2012

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Conseil Municipal - les seances du municipal du 04 mai 2012 Document publié le Vendredi 4 mai 2012 par la commune de Moussac. Lien du pdf (Conseil Municipal - les seances du municipal du 04 mai 2012)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Budget, COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MAI 2012

L’an deux mille douze, le quatre mai, à vingt heures quarante-cinq, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni à la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur RIVAUX Jean-Daniel, Maire.

Etaient présents, Mesdames et Messieurs : Jean-Daniel RIVAUX, Daniel GUYONNET, Sylviane SOUBRY, Mireille FAUGEROUX, Jean-Claude JARASSIER, Fabrice RIVAUX, Marlène GIBERT, Jean-Louis MESMIN, Daniel CHARTIER, Hervé GILIBERTO.

Absents excusés : Daniel BOURGOIN

Absents : Mickaël GUINET, Françoise ARCHIMBAUD

Jean-Louis MESMIN a été désigné secrétaire de séance.

1°) APPROBATION COMPTE-RENDU

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu des séances du 30 mars 2012.

2°) LES DELIBERATIONS

 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L’EXTENSION DE LA HALLE DE LOISIRS DU MOULIN CHAUVET A MOUSSAC

Vu la délibération du conseil municipal en date du 5 février 2010 approuvant le projet d’extension de la Halle de loisirs du « Moulin Chauvet » approuvant le dit projet et le plan de financement s’y rapportant ;

Vu le code des marchés publics et notamment les articles 26-II et 28 et notamment le seuil de 15 000€ HT en deçà duquel un marché peut être passé sans publicité ni mise en concurrence ;

Vu la nécessité de s’adjoindre les services d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’extension d’un bâtiment ;

Vu la consultation effectuée et au vu de l’offre reçue ;

M. le Maire présente l’offre reçue du groupement d’entreprises dont le mandataire est le cabinet ERHOLE (87200 Saint-Junien) et propose aux membres du conseil municipal de lui attribuer le marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’opération d’extension de la Halle de Loisirs du « Moulin Chauvet » ;

Après délibération, le Conseil municipal décide :

 d’attribuer le marché de maîtrise d’œuvre (mission de base + EXE + OPC) relatif à l’opération d’extension de la halle de loisirs du « Moulin Chauvet » au groupement d’entreprises suivant :

ERHOLE SELARL D’ARCHITECTURE (architecte mandataire)

11 Rue Louis Codet

87 200 SAINT JUNIEN

SECBA SARL (BET structure)

Pôle du Grand Girac

70, rue Jean Doucet

BP 14

16 470 SAINT MICHEL d’autoriser M. le Maire à signer le marché de maîtrise d’œuvre avec le groupement d’entreprises mentionné ci-dessus, aux conditions financières suivantes :

Taux de rémunération : 9.77% (mission de base + EXE + OPC)

Montant 9 505.15 HT :

Montant 11 368.16 TTC :

 de l’autoriser à signer tout document relatif à cette attribution de marché de maîtrise d’œuvre.

 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX (LOT n°4) RELATIF A L’EXTENSION DE LA HALLE DE LOISIRS DU MOULIN CHAUVET A MOUSSAC

Vu la délibération du conseil municipal en date du 5 février 2010 approuvant le projet d’extension de la Halle de loisirs du « Moulin Chauvet » approuvant ledit projet et le plan de financement s’y rapportant ;

Vu le code des marchés publics et notamment les articles 26-II et 28;

Le Maire rappelle que lors de la réunion du conseil municipal en date du 9 mars 2012, les lots n°1, 2, 3 et 5 ont été attribués. En revanche, le lot n°4 a été déclaré infructueux. Dès lors, il a été procédé à une nouvelle consultation, par courrier, auprès de quatre entreprises, sur la base du dossier de consultation initial, pour une remise des plis le 30 mars 2012 avant 12h00.

Deux plis ont été reçus dans les délais. Les autres entreprises consultées ont informé la commune qu’elles ne souhaitaient pas répondre.

Les critères de jugement des offres étaient les suivants :

Offre économiquement la plus avantageuse en considérant les critères suivants : 1 – Prix des prestations 60%

2 – Valeur technique de l’offre 40% (les moyens humains affectés aux travaux, les moyens matériels affectés aux travaux, le schéma d’organisation, de gestion et d’élimination des déchets du candidat pour ce chantier, les documentations techniques des matériaux et matériels mis en œuvre).

Il a été procédé à l’ouverture des plis le 17 avril 2012, en présence de M. le Maire et Mireille FAUGEROUX.

Les plis ont ensuite été remis à la maîtrise d’œuvre pour analyse.

Le Maire présente les tableaux d’analyse des offres remis par la maîtrise d’œuvre, aux membres du Conseil municipal.

Après délibération, le Conseil municipal décide :

 d’attribuer le marché de travaux relatifs à l’opération d’extension de la halle de loisirs du « Moulin Chauvet », lot n°4 – Peintures revêtement de sol et mur scellé à l’entreprise suivante :

- Lot n°4 – Peintures - Revêtement sol - mur scelle : SARL HEBRAS TRAVAUX HABITAT Située à Saulgé (86500)

Montant HT : 6 736.31 €

Montant TTC : 8 056.63 €

 d’autoriser M. le Maire à signer le marché de travaux avec l’entreprise mentionnée ci-dessus, aux conditions financières évoquées ;

 de l’autoriser à signer tout document relatif à cette attribution de marché de travaux. FINANCEMENT DES TRAVAUX DU LOCAL MULTISERVICES – DEMANDE DE SUBVENTIONS

Le Maire demande à Hervé GILIBERTO, gérant du commerce, de quitter la salle. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, (mise à part Hervé GILIBERTO qui n’a pas participé au débat) donne son accord pour la réalisation de travaux d’extension et d’aménagement du commerce multiservices dont le devis s’élève au total à 139 527.00 € HT soit 166 874.00 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

- de solliciter l’octroi d’une subvention à la Région (FRIL)

- de solliciter l’octroi d’une subvention au Conseil Général

- de solliciter l’octroi d’une subvention de l’Etat (aides FISAC)

- de solliciter l’octroi d’une subvention de l’Union Européenne dans le cadre du FEADER

- de solliciter l’octroi d’une subvention de la Communauté de Communes du Montmorillonnais dans le cadre du fonds de concours aux communes

et autorise le Maire à entreprendre toutes les démarches.

 RENOUVELLEMENT CONTRAT CAE

Le Maire précise au Conseil Municipal que le contrat d’accompagnement dans l’emploi de M. Michel JARASSIER arrive à terme le 30 mai 2012.

Considérant que ce salarié donne entière satisfaction, le Conseil Municipal décide de renouveler le contrat pour une durée de 6 mois soit du 1er juin 2012 au 30 novembre 2012 pour une durée de travail hebdomadaire de 24 heures avec une prise en charge de l’Etat à hauteur de 60 %.

 DENOMINATION CHEMIN RURAL

Le Maire ayant signalé l’intérêt de donner une dénomination officielle aux voies, places publiques, hameaux de la commune initialement mise en place par délibérations des 6 septembre 2002 et 5 mai 2006 et rappelant les conditions d’exercice du choix du Conseil Municipal ;

Considérant qu’il y a lieu de donner suite à la mesure proposée ;

Considérant que les frais d’implantation de poteaux aux carrefours ou d’apposition de plaques indicatives sur les immeubles sont pris en charge par la commune ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide conformément au plan présenté :

- De renommer le chemin dit « chemin rural de la Laitière » situé à partir de l’intersection du chemin rural de Lussac-Les-Châteaux à Luchapt jusqu’au village de la Laitière et de l’appeler « chemin de la Croix des Bouquets »

- De numéroter la voie.

 CHANGEMENT de DESTINATION d’UNE PARCELLE à CHANTOUILLET

Une demande de déclaration préalable a été déposée le 13 mars 2012 par M. et Mme DEAKIN Léonard pour la construction d’un abri piscine, d’un garage, d’une serre et d’un abri de jardin sur un terrain situé à Chantouillet cadastré section C n° 483. Le dossier a été classé sans suite par la Direction Départementale des Territoires considérant que le terrain est situé en dehors des parties urbanisées de la commune en application de l’article L 111-1-2 du code de l’Urbanisme.

La parcelle de terrain n° C 483 jouxte la parcelle n° C 481 sur laquelle la maison d’habitation est implantée avec une grande véranda qui donne sur cette parcelle. Cette parcelle est plantée d’arbres fruitiers et sert également en partie de jardin potager avec une petite mare qui permet de maintenir sur le site de nombreuses espèces.Le projet ne porte pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages, à la salubrité et à la sécurité publique, elle n’entraîne pas de dépenses publiques. Cet ensemble se situe à l’entrée du village de Chantouillet. Les constructions contribueront à l’embellissement et vont s’intégrer d’une façon harmonieuse au village. Ce projet s’inscrit dans la démarche environnementale souhaitée par la commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable à la levée de l’article L 511 motivé par l’intérêt que représente pour la commune la réalisation de ce projet sur cette parcelle.

 ADHESION VIENNE SERVICES

Le Syndicat mixte des communes de la Vienne et de leurs groupements « Viennes Services » a vocation à apporter une assistance technique juridique et informatique aux collectivités adhérentes, dans un cadre mutualisé.

Par décision du comité syndical de Vienne Services en date du 17 février 2012, il a été décidé de repositionner les activités du syndicat.

Par conséquent, l’ensemble des conventions précédemment établies entre la collectivité et le syndicat sont arrêtées au 1er juillet 2012. Il est alors proposé de mettre en œuvre une convention d’adhésion.

 L’adhésion est obligatoire afin de bénéficier des services du syndicat. La cotisation d’adhésion permet de bénéficier de l’assistance juridique, de la veille technologique et réglementaire, également de l’aide à la décision, de la mutualisation des acquisitions, d’un correspondant informatique et liberté et d’un accès au portail internet.  Complémentaire à l’adhésion, la collectivité peut souscrire à 4 services annexes liés aux activités suivantes :

 Service 1 : gestion du parc informatique des collectivités

 Service 2 : gestion du parc informatique des écoles

 Service 3 : gestion des usages et assistance aux logiciels métiers

 Service 4 : gestion de l’administration numérique (ACTES, Marchés publics, site internet)

 Un catalogue de prestations optionnelles et de formations est également proposé.

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération du comité syndical de Vienne Services en date du 17 février 2012 fixant les différents tarifs applicables aux prestations de Vienne Services,

Après avoir pris connaissance de la convention (et des éléments tarifaires liés) proposée par Vienne Services :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

 D’adhérer au syndicat

 De retenir les services 1,3,4

Autorise le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette décision.

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE VIENNE SERVICES

Considérant que la commune a besoin d’acquérir régulièrement des produits informatiques pour les besoins de ses services ;

Considérant que le groupement de commandes évite à chaque collectivité de lancer une consultation individuelle et permet d’obtenir des tarifs préférentiels ;

Compte-tenu de la complexité du contenu technique du cahier des charges et de la procédure à conduite, cette démarche s’inscrit dans une logique de simplification administrative et d’économie financière,

Considérant que le Syndicat mixte Vienne Services permet de participer à un groupement de commandes, une convention constitutive de ce groupement de commandes a été établie ;Considérant que le code des marchés publics, et plus particulièrement son article 8, définissant le régime juridique du groupement de commandes : le Syndicat mixte Vienne Services est désigné coordonnateur du groupement. Il est chargé de procéder à l’organisation de l’ensemble des opérations d’un ou plusieurs cocontractants, de signer et notifier le marché ou l’accord-cadre. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s’assure de sa bonne exécution.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code des marchés publics ;

Vu la convention constitutive du groupement de commandes ;

 Décide d’adhérer au groupement de commandes du Syndicat mixte Vienne Services pour l’acquisition de produits informatiques pour la période 2012-2014 ;  Autorise le Maire à signer la convention constitutive du groupement de commandes désignant le syndicat mixte Vienne Services coordonnateur, ainsi qu’à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération ;

 Décide que les dépenses inhérentes à la mise en œuvre du groupement et de ces procédures seront imputées sur le budget de l’exercice correspondant.

3°) COMPTES-RENDUS DES REUNIONS

 Réunion du « groupe camping du pays Montmorillonnais » : le 02/04/12 - ont assisté Jean-Daniel RIVAUX et Mireille FAUGEROUX

Les collectivités ont fait des commentaires sur l’étude produite par le cabinet Détente et Consultants. Un des objectifs énoncés dans l’étude serait, au travers d’une approche marketing commune aux territoires du Pays Montmorillonnais, de mieux faire connaître sur internet les prestations proposées dans les différents campings du Pays. Par ailleurs, la commune est toujours dans l’attente de l’avis de la commission de sécurité concernant le camping du moulin Chauvet.

 Syndicat de voirie : le 03/04/12 - ont assisté : Jean-Daniel RIVAUX et Daniel CHARTIER  Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2011

 Vote du budget 2012

 Réunion organisée par le Conseil Général de la Vienne : le 04/04/12 - a assisté Jean- Daniel RIVAUX

Lors de cette réunion, les élus ont évoqué la mise en place d’un schéma de cohérence territoriale concernant la voirie, la santé…afin de structurer une démarche globale d’aménagement du Sud Vienne.

Commission de fleurissement : le 04/04/2012 - a assisté Mireille FAUGEROUX La création du parterre sur le parvis de l’église sera réalisée cet automne. Des supports en fer seront positionnés sur le perron de la mairie afin de sécuriser les jardinières. L’inscription « Bienvenue » du site du moulin Chauvet devrait être repositionnée pour une meilleure lisibilité.

La plantation des fleurs aura lieu le samedi 26 mai. Cette année encore, la commune s’inscrira au concours des villages fleuris. A plus long terme, un objectif est d’obtenir la récompense représentée par l’obtention « d’une fleur ».

 Bureau et Conseil syndical : le 05/04/12 - a assisté Jean-Daniel RIVAUX Ordre du jour et compte-rendu disponibles en Mairie.

Syndicat de gestion du collège : le 10/04/2012 - a assisté Marlène GIBERT Le compte administratif 2011 fait apparaître un excédent global de clôture chiffré à 5 245,69€. Le budget prévisionnel 2012 est présenté en équilibre à 19 667,69€. La participation de la commune (1080 €) correspond à la subvention versée au foyer du Collège.Bureau communautaire : le12/04/12 - a assisté Jean-Daniel RIVAUX

Simer : le 16/04/2012 - a assisté Daniel CHARTIER

Le secteur « travaux publics » est toujours en difficulté. Le bureau a été reconduit lors de cette réunion.

Commission communale des impôts directs : le 19/04/12 - a assisté Jean-Daniel RIVAUX  Evaluation foncière des propriétés bâties nouvelles ou touchées par un changement d’affectation ou de consistance.

4°) PROPOSITION du CRER d’INSTALLATION de PHOTOVOLTAIQUE sur des BATIMENTS COMMUNAUX

Le Centre Régional des Energies Renouvelables (CRER) a produit une étude complète (technique et financière) concernant l’ensemble des bâtiments communaux dont le potentiel énergétique permet d’envisager de les équiper en photovoltaïque. Cette étude fait apparaître, compte tenu des aides financières régionales potentielles, un investissement qui s’autofinance sur 15 ans et permet de dégager un excédent par la suite.

Les travaux pourraient être réalisés dans un 1er temps sur les ateliers municipaux ; le prix de rachat de l’électricité est déjà fixé à 0.2485 le KWH.

Une étude plus approfondie sur les autres bâtiments est nécessaire.

5°) QUESTIONS DIVERSES

Le Maire :

 rappelle le dispositif à mettre en place pour les élections du dimanche 6 mai,  informe le Conseil municipal du début des travaux d’extension de la halle,  indique la chronologie du déroulement des cérémonies pour la journée du 8 mai,  annonce le remplacement effectif du photocopieur actuel (il sera déplacé à la médiathèque) par un nouveau permettant notamment d’effectuer des tirages couleurs,

 fait part au Conseil municipal de son entretien avec l’association Moussac Canoë Kayak : le Président Bernard GERMON, le Vice-Président Pierre VILLESSOT et la trésorière Nadège GUYONNET, concernant du possible achat en commun, Commune et MCK, d’un minibus nécessaire au bon fonctionnement du club et utile aux déplacements dans le cadre des activités de loisirs dispensées par Carole DUBOST. Cette procédure pourrait être lancée en 2013 et serait éligible à certaines subventions du fait de l’achat en commun.

6°) TOUR de TABLE

Le Maire demande à ce que la bâche du « podium » soit installée avant le 2 juin. Daniel GUYONNET indique :

 la nécessité de faire évoluer les espaces de la salle de réunion de la maison des associations. L’objectif est d’agrandir la salle actuelle par un réagencement des différents modules actuels,

 le besoin de réparation des cordes du jeu de plein air « pont de singe » situé près de la pataugeoire.

Daniel CHARTIER souhaite un aménagement facilitant l’accès au rangement du tivoli communal situé dans les ateliers municipaux.

 Jean-Louis MESMIN fait le point sur l’avancement du dossier d’expropriation pour l’agrandissement du cimetière.Le pique-nique du Conseil municipal aura lieu le vendredi 8 juin à la salle du bâtiment d’accueil du site du moulin Chauvet.

Prochaine réunion le Vendredi 1 juin 2012