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Déliberation - Liste des deliberations votees CM 25 Mai 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees CM 25 Mai 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Ruralité,
VILLE DE LA ROQUE D'ANTHÉRON Conseil Municipal du 25 MAI 2023 à 19 H Liste des délibérations votées Délibération 53/23 - Décision modificative N° 1 du budget principal de la commune - exercice 2023 — approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés (23) et 5 abstentions (M. GOFFIN, R. POSTIAUX, A. SERAFINI, S. PIGNOLY, À. DIOP) Délibération 54/23 - Budget annexe du Village de Vacances La Baume - Adoption du Budget Supplémentaire — exercice 2023 - approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés (23) et 5 abstentions (M. GOFFIN, R. POSTIAUX, À. SERAFINI, S. PIGNOLY, A. DIOP) Délibération 55/23 - Affectation des résultats de l'exercice 2022 Budget annexe de l'Abbaye de Silvacane - approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés (23) et 5 abstentions (M. GOFFIN, R. POSTIAUX, A. SERAFINI, S. PIGNOLY, A. DIOP) Délibération 56/23 - Budget annexe de l’Abbaye de Silvacane - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2023 - approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés (23) et 5 abstentions (M. GOFFIN, R. POSTIAUX, A. SERAFINI, S. PIGNOLY, A. DIOP) Délibération 57/23 - Budget annexe de l’Abbaye de Silvacane - Décision modificative N° 1 — approuvée à l'unanimité Délibération 58/23 - Avenant N° 1 à la convention des clauses exorbitantes 2023 avec la Commune de LA ROQUE D’ANTHERON - approuvée à l'unanimité Délibération 59/23 - Demande d'aide financière à l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'aménagement et le verdissement de la Place de la Fenière — approuvée à l'unanimité Délibération 60/23 - Demande d'aide financière à l'Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement (DSIL) pour la rénovation thermique et le remplacement des menuiseries dans les bâtiments communaux — approuvée à l'unanimité Délibération 61/23 - Demande d’aide financière à l'Etat au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) pour la réalisation d’un cheminement piéton à l'Abbaye de Silvacane - approuvée à l'unanimité Délibération 62/23 - Signature de la charte éco-manifestations — approuvée à l'unanimité Le Maire :
Jean-Pierre SERRÜX
Délibération 63/23 - Modification du règlement intérieur de l'Ecole Municipale de Musique — approuvée à l'unanimité
Délibération 64/23 - Modification du règlement des études de l'Ecole Municipale de Musique — approuvée à l'unanimité
Délibération 65/23 - Approbation de la convention de partenariat pour le dispositif « Eté culturel - Résidence en structure d'accueil — Rouvrir le monde 2023 » - approuvée à l'unanimité
Approbation de la convention relative à la classe des Cadets de la Sécurité Civile - année scolaire 2023/2024 - question retirée
Délibération 66/23 - Création d'emplois non permanents pour répondre aux besoins d’accroissement saisonnier et temporaire d'activité pour l’année 2023 - approuvée à l'unanimité
Délibération 67/213 - Mission Locale du Pays d'Aix - convention de partenariat et d'adhésion à la Mission Locale du Pays d’Aix - approuvée à l'unanimité
Délibération 68/23 - Mission Locale du Pays d’Aix - convention de mise à disposition de locaux -— approuvée à l'unanimité
Délibération 69/23 - Vente des parcelles communales cadastrées AP N° 80 et AP N° 81 à la SAS CHOPIN — approuvée à l'unanimité
La Secrétaire de séance :