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Déliberation - Liste deliberations du Conseil Municipal du 9 decembre 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du Conseil Municipal du 9 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs,
Nombre
de
Membres
En
exercice
: 14
Quorum
: 8
Présents:
12
Pouvoirs:
}
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
9 DECEMBRE
2024
Date
de
convocation
: 5 décembre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
le neuf décembre
à dix-huit
heures
trente
minutes,
l’assemblée
délibérante,
légalement
convoquée,
s’est
réunie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
HALLÉ
Jean
Luc,
Maire
de
la Commune.
Etaient
présents: MM
HALLÉ
JL,
LEDENTT,
MENCACCI
P, RÉMY
C.L,
ORT
D,
DÉPART
P, FORMENTEL
M,
MOCQ
J, STRAQUADANIO
M,
FOUACHE
JC,
HALLÉ
X.
Absentes
excusées
: HAVEZ
T, THOORIS
A
(Procuration
à LEDENT
T},
DESCHEEMAKER
C
(Procuration
à
HALLÉ
X).
Secrétaire
de
séance
: Mme
MENCACCI
P
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
7 octobre
2024
2-
Point
sur
les travaux
3-
Point
financier
4-
Point
Jeunesse
$-
Prorogation
promesse
de
bail
emphytéotique
pour
la construction
d’une
centrale
solaire
6-
Désignation
d’un
référent
déontologue
7-
Renouvellement
contrat
d’assurance
8- Marais
des
Bruyères
-- changement
de
locataires
9- Questions
diverses
Procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
7
octobre
2024 N°2024
- 57
Modifications
budgétaires
- Décision
modificative
n°3
Approuvé
à l'unanimité.
Pour
: A
l’unaninité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 58
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
de
Concours
de
Douaisis
Agglo
2024
—
création
et
travaux
de
mise
en
conformité
réglementaire
d’un
ensemble
de
vestiaires
stade
André
Hallé.
- programme
259
-
Remplace
la
délibération
n°2024-46
du
7 octobre
2024
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
— 59
Demande
de
report
de
subvention
au
titre
du
Fonds
de
Concours
de
Douaisis
Agglo
-— Année
2022
-— programme
255
Aménagement
d’un
parking
angle
route
de
Douai
et
rue
Martial
Detournay
sur
l'opération
création
et
travaux
de
mise
en
conformité
réglementaire
d’un
ensemble
de
vestiaires
stade
André
Hallé,
- programme
259
-
Remplace
la
délibération
n°2024-47
du
7
octobre
2024
Pour
: A
l’unantnité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 60
Fonds
de
concours
communautaires
— Année
2024
et
mise
en
réserve
2025
-
Remplace
la délibération
n°2024-48
du
7
octobre
2024
Pour
: A
Punaninité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 61
Location
au
Marais
des
Bruyères
—
Tarifs
2025.
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024-
62
Etudes
surveillées
— Tarif
2025,
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Pour
: A
l'unanimité
N°2024
—
63
Contre
: 0
Cantine
scolaire
— Tarif
2025.
Abstentions
: 0
N°2024
- 64
Pour
: À
l’unanimité
Mise
à
disposition
des
droits
de
chasse
et
de
pêche
- Année
2025.
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 65
Tarifs
de
location
de
la salle
du
foyer
rural
au
61.01.2026
pour
les
Non
Hamélois.
Pour
: A
F’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 66
Tarifs
de
location
de
la
salle
du
foyer
rural
au
01.01.2026
pour
les
Hamélois,
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: O0
Abstentions
: 0
N°2024
- 67
Constitution
de
provisions
pour
créances
douteuses
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 68
Création
de
postes
dans
le cadre
du
dispositif
Contrat
unique
d’insertion
Contrat
d’Accompagnement
dans
l'Emploi
(CAL)
- Parcours
emploi
compétences
- Année
2025
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 69
Mise
à jour
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
-
Elargissement
à
la
catégorie
À —
Filière
administrative
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: @
N°2024
- 70
Recrutement
annuel
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d'activité
—- Année
2025
Pour
: A
l'unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 71
Prorogation
a
la
promesse
de
bail
emphyteotique
signée
le
21
janvier
2021
en
vue
de
la
construction
d’une
centrale
solaire
—
avenant
n°1
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Pour
: A
l’unanimité
N°2024
- 72
Contre
: 0
Désignation
d’un
référent
déontologue
Abstentions
: 0
Pour
: A
l’unanimité
N°2024
- 73
Contre
: 0
Contrat
d’assurance
— Avenant
Année
2025.
Abstentions
: 0
N°2024
- 74
Annulation
de
locations
de
parcelles
au
Marais
des
Bruyères
à
compter
du
31
décembre
2024.
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 75
Nouvelles
locations
au
Marais
des
Bruyères
à compter
du
1°"
janvier
2025.
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Fait
à Hamel
le 9 décembre
2024
P.MENCACCI
J.L
HALLÉ
Maire
d'HAMEL