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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 2 avril 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 2 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 2 AVRIL 2024
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 14
Quorum : 8
Présents : 11
Pouvoirs : 2
Date de convocation : 26 mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre le deux avril à dix-huit heures trente minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune. Etaient présents : MM HALLÉ J.L, LEDENT T, MENCACCI P, RÉMY C.L, ORT D, DÉPART P, FORMENTEL M, MOCQ J, STRAQUADANIO M, FOUACHE J.C, HALLÉ X.
Absents excusés : HAVEZ T, THOORIS A (Procuration à LEDENT T), DESCHEEMAKER C (Procuration à HALLÉ X) Secrétaire de séance : Mme MOCQ J.
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 février 2024
2- Approbation du Compte de gestion 2023 du trésorier et vote du compte administratif de la commune 3- Affectation des résultats 2023
4- Taux d'imposition pour 2024
5- Budget Primitif 2024
- Points sur les travaux
- Vote des subventions aux associations
- Etat des emprunts
6- Commission Communale d’Action Sociale
7- Point Jeunesse
8- Marais des Bruyères
9- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 15 février 2024 Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote N°2024 - 10
Approbation du Compte de Gestion de la Commune –
Année 2023
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 – 11
Vote du Compte administratif de la Commune - Année 2023
Pour : 12 (Monsieur le Maire s’est retiré pour laisser la
présidence)
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 12
Affectation du résultat 2023 au budget de la Commune.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 13
Vote des taux d’imposition - Année 2024
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 14
Adoption du Budget Primitif - Année 2024
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 – 15
Subventions 2024
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 16
Subventions 2024 au comité des fêtes
Pour : 10 (Madame Patricia MENCACCI, Adjointe, Présidente
et Monsieur Thierry LEDENT, adjoint, vice-président du comité
des fêtes d’Hamel, sont donc invités à quitter la salle.)
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2024 - 17
Subventions 2024 au Groupement des Chasseurs d’HAMEL
Pour : 12 (Monsieur Charles-Louis RÉMY, adjoint, Président du
Groupement des Chasseurs d’Hamel, est donc invité à quitter la
salle.)
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 18
Subventions 2024 à l’Etoile Sportive Municipale d’Hamel
(ESMH)
Pour : 12 (Madame Patricia MENCACCI, Adjointe, Trésorière
de l’Etoile Sportive Municipale d’Hamel, est donc invitée à
quitter la salle.)
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 19
Subventions 2024 au Club de l’Amitié d’Hamel
Pour : 11 (Monsieur Daniel ORT, Conseiller, Président et
Madame Patricia MENCACCI, Adjointe, Trésorière du Club de
l’Amitié d’Hamel, sont donc invités à quitter la salle.)
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2023 - 20
Lots aux associations - Année 2024
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 21
Attribution du Marché à procédure adaptée -
Restructuration et la mise en conformité des vestiaires du
Stade de Football « André Hallé »
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 22
Marché de travaux Avenant n°1 - Aménagement et
enfouissement des réseaux rue Martial Detournay
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 23
Demande accord de principe pour garanties d’emprunts
Norévie
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 24
Contrat d’entretien de l’éclairage public – Année 2024
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 25
Aides sociales – Année 2024
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 26
Convention Accueil Collectif de Mineurs Année 2024 –
Commune partenaires
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 27
Annulations de locations de parcelles au Marais des
Bruyères à compter du 31 décembre 2024
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 28
Nouvelles locations au Marais des Bruyères à compter du 1er
janvier 2025.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 29
Plan de remise en état final de la carrière de sable d’Hamel
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2024 - 30
Organisation de réunions publiques et d’animations dans le
cadre des élections politiques – Conditions de mise à
disposition des locaux communaux
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel le 2 avril 2024
J.MOCQ J.L HALLÉ Secrétaire de séance Maire d’HAMEL