Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 30.09.24 1

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 30.09.24 1 Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Eschau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 30.09.24 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Page 1 sur 2

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 30 septembre 2024 à 19h30

En salle du Conseil, Mairie

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 1er juillet 2024 – M. le Maire

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Décisions du Maire n°10/2024 à n°11/2024 prises au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – M. le Maire

II. AFFAIRES FINANCIERES

2. Présentation et vote de la décision budgétaire modificative n°01 au budget primitif 2024 – M. KREYER

3. Pertes sur créances irrécouvrables : admission de créances en non-valeur – M. KREYER

4. Demande de versement du fonds de concours par l’Eurométropole de STRASBOURG dans le cadre du fonctionnement de la médiathèque « Jean EGEN » de la commune d’ESCHAU – M. BIRGEL

5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la S.G.E. Société de Gymnastique d’Eschau, pour la participation de 9 gymnastes au championnat de France 2024 de gymnastique rythmique – M. TAVERNIER

III. AFFAIRES GÉNÉRALES

6. Désignation des représentants de la commune au sein de la Société Publique Locale (SPL) « L’Illiade – M. le Maire

IV. RESSOURCES HUMAINES

7. Création de 9 postes d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet à l’école de musique « La Barcarolle » pour l’année scolaire 2024/2025 – M. BIRGELPage 2 sur 2

V. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

8. Approbation de la convention avec la société SFR relative à l’installation d’un dispositif de radiotéléphonie – M. DUVERNAY et M. KREYER

9. Acquisition d’un terrain appartenant aux consorts LEHMANN – M. KREYER

VI. EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG

10. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatif à l'adaptation au changement climatique de l'Eurométropole de Strasbourg et de la ville de Strasbourg – M. SCHREIBER

11. Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 28 juin 2024 – M. KREYER

VII. INFORMATIONS DIVERSES