Ordre du Jour - Ordre du Jour 19.05.2025

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 19.05.2025 Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune d'Eschau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 19.05.2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Page 1 sur 2

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 19 mai 2025 à 19h30

Salle du Conseil en Mairie

Participation du Conseil Municipal des enfants

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 10 mars 2024 – M. le Maire

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Décisions du Maire n°02/2025 et n°03/2025 prises au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - M. le Maire

II. AFFAIRES GÉNÉRALES

2. Projet de politique alimentaire – Mme STEVAUX et Mme FRANCK

III. AFFAIRES FINANCIERES

3. Droits et tarifs communaux : Tarifs relatifs à la Taxe sur la Publicité Extérieure - T.P.E., applicables en 2025 et en 2026 – M. le Maire

4. Projet cœur de vie : Autorisation de signer une Convention d’occupation temporaire avec VNF – M. le Maire

5. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale d’Eschau pour l’année 2025 – Mme GOEURY

6. Demande de subvention exceptionnelle par l’Association du Club de Pétanque d’Eschau, pour l’acquisition de dix tables et le branchement d’un nouveau compteur électrique, dans le nouveau Club House de Pétanque, place des Fêtes à Eschau – M. TAVERNIER

7. Demande de subvention exceptionnelle par l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique AAPPMA d’Eschau-Wibolsheim, pour l’acquisition d’une nouvelle tondeuse et pour le remplacement des chaises et des luminaires dans ses locaux situés à l’étang Augraben d’Eschau – M. TAVERNIERPage 2 sur 2

8. Demande de subvention exceptionnelle par le Tennis Club d’ESCHAU pour diverses réparations sur le tableau électrique du Club House de Tennis, pour le remplacement de la ventilation et la pose d’un nouveau projecteur extérieur – M. TAVERNIER

9. Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations membres du Groupement des Associations d’Eschau – M. TAVERNIER

IV. RESSOURCES HUMAINES

10. Création d’un poste d’Educateur de Jeunes Enfants à la Petite Crèche « Les Galipettes » - Mme FRANCK

V. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

11. Mise à jour de la convention du 23 avril 2021 relative à l'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols » - M. KREYER

12. Schéma directeur d'assainissement : Constitution de servitudes foncières sur notre commune – M. KREYER

13. SIG métropolitain - Convention cadre pour l'utilisation du Système d'Information Géographique de l'Eurométropole de Strasbourg par ses communes membres et services associés – M. KREYER

VI. EUROMETROPOLE DE STRASBOURG

14. Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 28 mars 2025 – M. KREYER

VII. INFORMATIONS DIVERSES