Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 30.09.24 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 10.05.23
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 19.05.2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 23.02.2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 23.09.2020
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 07.12.22
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 05.07.23
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 29.11.23
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 13.05.24
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 10.03.25
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 16.06.2020
Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 16.06.2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
IT. 8. 9. IV. 10. LE: 12. 13.
ORDRE
DU
JOUR
Séance
ordinaire
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
16
juin
2020
à
20
heures
Au
Centre
Camille
Claus
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-verbal
des
délibérations
de
la
séance
d’installation
du
Conseil
municipal
du
26
mai
2020
— M.
le Maire
APPROBATION
ET
INFORMATION
Décisions
du
Maire
n°03/2020
à
n°13/2020
prises
au
titre
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
— M.
le Maire
AFFAIRES
FINANCIERES
Fixation
des
indemnités
pour
lexercice
des
fonctions
de
maire,
d’adjoint
au
maire
et
de
conseiller
municipal
délégué
- M.
KREYER
Présentation
et adoption
du
compte
administratif de
l’exercice
2019
- M.
KREYER
Approbation
du
compte
de
gestion
de
exercice
2019
- M.
KREYER
Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2019
—- M.
KREYER
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2019
aux
associations
membres
du
Groupement
des
Associations
d’Eschau
— M.
TAVERNIER
Demande
de
subvention
exceptionnelle
par
lassociation
AGREE
pour
lachat
d’une
moquette
d’entraînement
- M.
TAVERNIER
AFFAIRES
GENERALES
Approbation
de
la charte
de
prêt
des
liseuses
de
la Médiathèque
Jean
EGEN
et des
conditions
tarifaires
en
cas
de
détérioration
—- M.
BIRGEL
Approbation
d'une
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin
pour
la
mise
à
disposition
d’un
archiviste
itinérant
en
vue
d’établir
le récolement
des
archives
— M.
le Maire
MARCHES
PUBLICS
ET
TRAVAUX
Modification
de
la
délibération
n°2019/73
relative
aux
travaux
de
restauration
de
l’Abbatiale
Saint
Trophime
—- M.
MERTZ
Installations
sportives
du
Football-club
d’Eschau
:
transformation
de
l’ancien
foyer
—
clubhouse
en
vestiaires
/ Mise
en
place
de
nouveaux
bancs
de
touche
et
pare-ballons
: autorisation
donnée
à
M.
le
Maire
de
réaliser
les
travaux
et de
demander
des
subventions,
notamment
auprès
de
la
Ligue
d’ Alsace
de
football
association
—- M.
TAVERNIER
RESSOURCES
HUMAINES
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
au 16
juin
2020
— M.
le Maire
Création
de
postes
pour
la
rentrée
scolaire
2020/2021
au
Pôle
Scolaire
et
Périscolaire
—
Mme
STEVAUX VI
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
14.
Acquisition
foncière
d’un
terrain
permettant
la
création
d’une
liaison
entre
l’école
maternelle
«
La
Clé
des
Champs
»
et
la
rue
Traversière
—-
M.
KREYER
VII.
INFORMATIONS
DIVERSES
Arrêté
préfectoral
du
2 juin
2020
autorisant,
au
titre
du
Code
de
l’énergie,
Electricité
de
France
—
Unité
de
Production
Est
—
à
réaliser
des
travaux
de
réhabilitation
du
contre-canal
sur
les
biefs
de
Marckolsheim,
Rhinau,
Gerstheim
et
Strasbourg
—
M.
SCHREIBER