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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Saint-Georges-de-Commiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 02 10 20231)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Le 25 septembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 2 octobre 2023
20h00– Mairie
ORDRE DU JOUR
EN PREAMBULE :
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 20 juin 2023
URBANISME
1) Attribution de subventions dans le cadre du programme d’aide au ravalement de façades M. Deschamps
ECONOMIE TOURISME
2) Mise à disposition gracieuse d’un terrain pour l’activité de paintball A. Liénard
3) Projet revitalisation du secteur de la gare – Convention d’études avec l’Etablissement Public Foncier Local (epfl) A. Liénard
AMENAGEMENT / PATRIMOINE
4) Acquisition d’une parcelle rue de la Gare N. Grimoud
5) Acquisition d’un tènement rue de la Gare et opération immobilière N. Grimoud
6) Acquisition d’un terrain auprès de l’Etablissement Public Foncier Local (epfl) N. Grimoud
7) Permis d’aménager pour la création d’un lotissement communal « le Clos des Menuisiers » N. Grimoud
8) Subvention à l’aménagement de surface d’un espace privé, ouvert au public, en liaison avec un aménagement des espaces publics rue de la mairie N. Grimoud
FINANCES
9) Financement par l’emprunt de l’opération immobilière rue de la Gare D. Mercier
10) Budget annexe « Revitalisation du secteur de la Gare » - décision modificative n°1 D. Mercier
11) Budget principal – décision modificative n°2 D. Mercier
12) Mise en place de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 D. Mercier
13) Admission en non-valeur de créances sur proposition du comptable public D. Mercier
14) Redevance d’occupation du domaine public pour la collecte des textiles usagés Ch. Maetz ENVIRONNEMENT / DOMAINE FORESTIER
15) Programmation des coupes de bois 2024 Ch. Maetz
16) Délégation de maîtrise d’ouvrage à Grenoble-Alpes Métropole dans le cadre des travaux 2024 subventionnés pour la desserte forestière sur le massif du Connex Ch. Maetz
VIE QUOTIDIENNE
17) Actualisation et répartition par école des subventions allouées aux projets et classes découvertes pour l’année scolaire 2023/2024 J. Varreau 18) Tarification des services de cantine, périscolaire et portage de repas pour l’année scolaire 2023 / 2024 J. Varreau
PERSONNEL
19) Contrats de vacataires pour le service entretien et scolaire J. Varreau
TRAVAUX
20) Travaux de réduction de la consommation d’énergie finale dans les bâtiments de la mairie et de l’école du Bourg et plan de financement Ch. Maetz
DIVERS
Information au conseil municipal sur les actes pris par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Le Maire
Norbert GRIMOUD