Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste 09 02 2026
Procès Verbal - Conseil 17 02 2025
Procès Verbal - Liste 03 11 2025
Procès Verbal - Liste 05 05 2025
Procès Verbal - Conseil 17 11 2025
Procès Verbal - Liste 15 12 2025
Procès Verbal - Liste 23 06 2025
Procès Verbal - Liste 31 03 2025
Procès Verbal - Conseil du 17 07 2023
Procès Verbal - Conseil 09 02 2026
Procès Verbal - Liste 17 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poilly-sur-Serein.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste 17 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République
française
Département
de
l’Yonne
— Arrondissement
d’Auxerre
—
Canton
de
Chablis
MAIRIE
de
POILLY
SUR
SEREIN
48
rue
d’en
Bas
Tél.
: 03
86
75
90
29
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
FEVRIER
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
17
février
2025
à
18h30
à
la
mairie
et
a
examiné
les
délibérations
suivantes
:
N°
délibération
Objet
Décision
Approbation
du
procès-verbal
du
16
décembre
2024
Adoptée
1/2025
Modification
des
taux
d’indemnités
maire
et adjoints
Adoptée
2/2025
Achat
partiel
des
parcelles
AB
247
et AB
245
Adoptée
3/2025
Assujettissement
à la TVA
du
budget
Eau
Adoptée
4/2025
Don
du
Club
des
Cheveux
d’Argent
Adoptée
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
au
secrétariat
de
mairie.
Liste
affichée
le
18
février
2025
Le
Maire,
Hélène
COMOY....
cP
OU
rs