Déliberation -

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Déliberation - Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Déliberation - )Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Sécurité publique, Envoyé en préfecture le 03/04/2025

e°.° re Reçu en préfecture le 03/04/2025

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è 1D : 015-211500855-20250401-DEL_2025_11-DE

abrousse QE

Commune de Labrousse

3 place de la Fontaine

15130 LABROUSSE

Département EXTRAIT DU REGISTRE DES

CANTAL DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Arrondissement DE LA COMMUNE DE LABROUSSE

AURILLAC

Ganton Séance du 01 AVRIL 2025 VIC-SUR-GERE

Délibération n° DEL_2025_11

Nombre de conseillers : L'an deux mille vingt-cinq, le 1° du mois d’avril, le Conseil Municipal de la commune de Labrousse dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à En exercice : 14 la salle de réunion de la mairie 3 place de la fontaine 15130 Labrousse, sous Pré à la présidence de Monsieur Gérard PRADAL, Maire. résents : 14

Votants : 14 Date de la convocation du Conseil : 21 mars 2025

Présent(s) : AMARAL Emmanuelle, AURATUS Eric, BADUEL Sébastien, BRUEL Marcel, CHASSAGNE

Chrystel, DAUDE Thierry, LAMOUROUX Nicolas, MALGOUZOU Nathalie, NOËL Géraud, OUSTRY Michel, PRADAL Gérard, PUYBOUFFAT Delphine, THER Benoit, TOURLAN Anne.

Absent(s) :

Secrétaire de Séance : BADUEL Sébastien,

Objet de la délibération : SUBVENTION BP 2025

DELIBERATION

Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal le montant des subventions attribuées en 2024 et propose les montants suivants pour 2025.

BENEFICIAIRES | 2024 | PROPOSITION 2025

COMMUNALE ACCA 100€ 100€

APE LABROUSSE 300 € 300 €

1350 € (50 € PAR ENFANT DE LA COMMUNE APE VOYAGE SCOLAIRE 2700 € reines

CLUB DES AINES 1 100 €

COLLEGE LA PONETIE SI DEMANDE 150€ (VOYAGE SCOLAIRE ne ren 2X50 €)

DON DU SANG 30€ 30€

FNACA 50€ 50€ EDELWEISS 100€ 100€

LES 4 SAISONS 100€ 100€ LES AMIS DE LA ROCHE 100€ 100€

SPA 50€ 50€ USLV 1 100 €

MUSEE DE PRAT 100€ 100 € WALKING FOOT + MARCHEUR 200 € 200 €

MAYOTTE- PROTECTION CIVILE 200 €CCAS 1300 € 1300€ CENTRE SOCIAL ARPAJON SUR CERE 3 591.84 € 3 591,84 € CLIC 500 € 500 €

DECISION

Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide d'accepter la proposition de Mr le Maire et attribue les montants aux différentes associations tels que :

Abstention : 00

Emis et rendu exécutoire le : 1° avril 2025

Reçu en préfecture le : 3 avril 2025

Publié ou notifié le : 3 avril 2025

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme :

Envoyé en préfecture le 03/04/2025

Reçu en préfecture le 03/04/2025

Publié le

ID : 015-211500855-20250401-DEL_2025_11-DE

En Mairie le, 1° avril 2025

Le Maire

Gérard PRAD fe

Le secrétaire de séance

Sébastien BADUEL

BENEFICIAIRES | 2024 [ PROPOSITION 2025 | VOTE 2025 COMMUNALE

ACCA 100€ 100 € 100 € APE LABROUSSE 300 € 300 € 300 €

1350 € (50€ PAR ENFANT DE LA | 50 € par enfants

APE VOYAGE SCOLAIRE 2700 € COMMUNE PARTANT EN partant (max 27x50 VOYAGE 27x50) soit 1350 €)

CLUB DES AINES l 100 € 300 € 300 € DÉJÀ

COLLEGE LA PONETIE SI DEMANDE 150 € (VOYAGE SCOLAIRE 4X50 € CLASSE DELIBEREE CULTURELLE 2X50 €)

DON DU SANG 30 € 30€ 30€

FNACA 50 € 50€ 50€

EDELWEISS 100 € 100 € 100 €

LES 4 SAISONS 100€ 100 € 100 € LES AMIS DE LA ROCHE 100 € 100 € 100 € SPA 50€ 50 € 50€ USLV l 100 € 100 € MUSEE DE PRAT 100€ 100 € 100 € WALKING FOOT + MARCHEUR 200 € 200 € 200 € MAYOTTE - PROTECTION CIVILE 200 € 200 € DÉJA DELIBEREE

CCAS 1 300 € 1300 € 1300 € CENTRE SOCIAL ARPAJON SUR CERE 3 591,84 € 3 591,84 € 3 591,84 € CLIC 500 € 500 € 500 €

Pour : 14

Contre : 00

Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.

La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à

compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'état.