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Déliberation - oj 2011 09 14
Document publié le Jeudi 8 septembre 2011 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2011 09 14)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 8 septembre 2011
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra salle des fêtes de l’hôtel de ville :
Le Mercredi 14 septembre 2011 à 19h00
● Installation d’un nouveau conseiller municipal
● Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 mai 2011
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Mise à disposition de locaux à l’association « Aisne Jalmalv en Omois »
- Mise à disposition de locaux au Photo Club Arc en Ciel
- Mise à disposition de terrain aux sociétés GTIE et SASVM
- Bail commercial avec la SARL « Au Bonheur de la Faim »
- Acceptation de dons
- Action en justice devant le tribunal administratif d’Amiens
- Tarifs municipaux
- Marchés publics – Procédure adaptée
AFFAIRES GENERALES
● Commissions municipales – Composition
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Centre Communal d’Action Sociale
Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration
Rapporteur : Monsieur le Maire
● Comité des Œuvres Sociales du Personnel
Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration
Rapporteur : Monsieur le Maire
PERSONNEL
● Tableau des emplois permanents - Modification
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
● Chantier d’insertion « restauration de la voirie et d’espaces urbains » Renouvellement du contrat du responsable d’équipe
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX FINANCES
● Décision Modificative n° 1 Budget général
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Modification
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Taxe Locale sur la consommation finale d’électricité
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Marché d’assurance de la flotte automobile – Avenant n° 1
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Comité des Fêtes Jean de La Fontaine – Reversement des droits de place 2011 Rapporteur : Madame Marie-Eve MARTELLE
URBANISME
● Révision du Plan Local d’Urbanisme
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Acquisition de la parcelle cadastrée AZ n° 422 (ru e Charles Martel) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Acquisition de la parcelle cadastrée AS n° 696 (ru e Roger Catillon) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Acquisition de la parcelle cadastrée AZ n° 535 (ru e de la métairie)
Délibération modificative
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession de la parcelle cadastrée BR n° 202 (sente rurale des corbeaux) Délibération Modificative
Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AM n° 19 (rue des écoles) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession de la cellule commerciale située sur la parcelle cadastrée BW n° 71 (avenue Otmus) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
● Adhésion de la Ville au collectif « Carmen »
Rapporteur : Monsieur le Maire
INTERCOMMUNALITE
● Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
● CCRCT – Schéma de développement éolien
Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire ● USEDA – Contribution versée par la Ville pour les raccordements au réseau électrique Transfert de compétence à l’USEDA
Rapporteur : Monsieur le Maire
● SARCT – Rapport annuel 2010 sur le service public d’assainissement Rapporteur : Monsieur le Maire
TRAVAUX
● Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) – Demandes de subvention Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Mise en lumière des remparts du Vieux Château – Demandes de subvention Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Aménagement d’un terrain multisports extérieur Blanchard – Demandes de subvention Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Fonds Départemental de Solidarité – Travaux de voirie
Programme 2011 et programmes antérieurs – Demande de subvention Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Commission d’indemnisation du préjudice économique
Rapporteur : Madame Marie-Eve MARTELLE
SPORTS
● Stade Municipal - Mise à disposition de terrain au profit de la CCRCT Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
CULTURE
● Restauration de tableaux - Demandes de subvention au Conseil Général Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
● Avenant n° 3 à la convention de partenariat avec l e Calicot
Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
EDUCATION-JEUNESSE
● Programme National Nutrition Santé – Demandes de subvention
Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
● Journée de dépistage et de prévention
Demande de subvention au Conseil Général au titre du FDAL
Rapporteur : Madame Dominique DOUAY
● Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS)
Renouvellement du poste de chargé de mission
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Fonds de Participation des Habitants (FPH)
Convention avec l’association « Clef pour tous »
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Ecole primaire la Madeleine – Classe de découverte
Participation financière de la Ville
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jacques KRABAL