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Déliberation - oj 2011 03 07
Document publié le Vendredi 25 février 2011 par la commune de Château-Thierry.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2011 03 07)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
VILLE DE CHATEAU-THIERRY
N/REF : JKJMN/ND
Le 25 février 2011
16 PLACE DE L’HÔTEL DE VILLE – B.P. 198 – 02401 CHÂTEAU-THIERRY CEDEX TEL : 03.23.84.86.86 - FAX : 03.23.84.86.99 - e-mail : contact@ville-chateau-thierry.fr
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra salle des fêtes de l’hôtel de ville :
Le lundi 7 mars 2011 à 20h00
● Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2010
● Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T :
- Convention d’occupation de locaux avec l’association « Théatr’O »
- Convention d’occupation de locaux pour un jardin rue du village St Martin
- Acceptation d’un don
- Cession d’un piano
- Bail avec la Maison du CIL pour un local résidence Rameau
- Bail avec Logivam pour un local avenue de la mare aux canes
- Tarifs municipaux
- Marchés publics – Procédure adaptée
AFFAIRES GENERALES
● Convention avec l’association APEI pour la collecte de papiers usagés Rapporteur : Monsieur le Maire
● Jumelage avec la Ville de Grybow
Rapporteur : Monsieur Félix BOKASSIA
PERSONNEL
● Prestations d’action sociale – Taux 2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
FINANCES
● Débat d’orientation budgétaire
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Tarifs municipaux
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX
● Subvention à l’association Vie et Paysages
Rapporteur : Monsieur Frédéric BARDOUX URBANISME
● Charte régionale d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
● Cession d’une partie de la parcelle cadastrée AM n° 19 (rue des écoles) Rapporteur : Madame Isabelle JACOB
INTERCOMMUNALITE
● USEDA – Adhésion de la commune de Saint-Quentin
Rapporteur : Monsieur le Maire
● CCRCT – Rapport d’activités 2009
Rapporteur : Monsieur le Maire
TRAVAUX
● Conventions avec l’association ARBRES
Rapporteur : Monsieur Mohamed REZZOUKI
● Création d’une commission d’indemnisation amiable du préjudice économique Rapporteur : Madame Marie-Eve MARTELLE
SPORTS
● Rénovation des courts de tennis couverts
Demande de subvention au Conseil Général
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre DUCLOUX
PATRIMOINE
● INTERREG IV - EURAPHIS III – Prolongation
Rapporteur : Madame Françoise MAUJEAN
VIE CITOYENNE
● Charte de la vie associative - Modification
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
EDUCATION-JEUNESSE
● Règlement intérieur « Espace Famille »
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Acquisition de mobilier et de matériel
Demandes de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Animations culturelles et familiales
Demandes de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Centre Social la Rotonde – Aide au fonctionnement - Demandes de subvention Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS REMERCIEMENTS
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
● Motion contre les fermetures de classes
Rapporteur : Monsieur Bruno BEAUVOIS
● Motion contre l’exploitation du gaz/pétrole de schiste
Rapporteur : Monsieur le Maire
Je vous prie d’agréer, chers collègues, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jacques KRABAL