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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 3. DEL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
République Française
Département de Maine et Loire
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du samedi 28 mars 2026
Nombre de membres 29
Présents 28
Votants | 29
Absent(s) représenté(s) Ï
Étaient présents :
L'an deux mil vingt-cinq, le 28 mars à dix heures, le Conseil Municipal lé-
galement convoqué le mardi 24 mars 2026, par lettre à domicile ou par cour-
riel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture, dans la salle or-
dinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Véronique MAIL-
LET, Maire,
Véronique MAILLET, Nicolas BUKOVEC, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU,
Patrice NUNEZ, Virginie COCHERY, Erich BUTTLER, Amandine CHANAL, Edith LHERIAU, Joël MERCE- RON, Sophie NASSIF, Anne TRAIÏNEAU, Stéphanie CROCHAT, Sébastien MONTÉCOT, Marc FROGET, Cédric PINTO, Adeline GALISSON-VEILLE, Antoine GUERY, Théo MARCHAIS, Arthur MULVET, Brigitte RETAIL- LEAU, Alain SAINT OYANT, Cyrille REGNIER, Maud CONSTANT, Lydia GOBILLIARD, Jean-Baptiste LE- CLERC®Q, Christophe RAITE.
Étaient excusés : Stéphanie ROUSVOAL
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires |
|Stéphanie ROUSVOAL Véronique MAILLET
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Arthur MULVET F
3. ADMINISTRATION GENERALE -— Fixation du nombre d’adjoints
=== —
Madame Véronique MAILLE, Maire,
Expose :
En application des articles L.2121-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal détermine le nombre d’adjoints au maire, ce nombre ne pouvant excéder 30% de l'effectif légal du Conseil municipal.
Pour la commune de Bouchemaine, disposant de vingt-neuf (29) membres au Conseil municipal, ce plafond correspond à un maximum de huit (8) adjoints.
Je vous propose :
O2»
mun
de fixer à 8, le nombre d’adjoints au Maire
D VOTE
U En exercice 29 Pour 28 Présents 28 Contre 0
Pouvoir 1 Abstentions 0
N'ont pas pris part au vote 0
œ
D
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les propositions de Madame le Maire.
Le Maire, Le secrétaire de séance
Arthur MULVET
nT>E
Véronique MÂTF
SD
©
D
14