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unknown - ooapin 179
Compte-Rendu - ooapin 16
Déliberation - ooapin 36
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Conquereuil.
Lien du pdf (Déliberation - ooapin 36)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Industrie,
MAIRIE
de
CONQUEREUIL
Le
5 juillet
2022
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CONQUEREUIL,
dûment
convoqué
s'est
réuni
à
la
Mairie
de
CONQUEREUIL
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jacques
POULAIN,
Maire
de
la
Commune
de
CONQUEREUIL. Date
de
convocation
: 28
juin
2022
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: M.
POULAIN
Jacques
—
Mme
CAER
Marie
—
M.
VINOUZE
Philippe
—
Mme
BENARD
Sylvie
—
M.
BOUJU
Joseph
—
M.
CHAUSSEE
Lucien
—
M.
BEAUPERIN
Jean
—
M.
FORTUN
Luc
—
Mme
BIGNON
Sylvie
—- Mme
DELETANG
Fabienne
—
Mme
MOUSSEAU
Madara
—
Mme
CLERET
Christelle.
ÉTAIENT
ABSENTS
: M.
SALMON
Sébastien
—
Mme
MAISONNEUVE
Agnès
a
donné
un
pouvoir
à
Mme
MOUSSEAU
Madara
—
M.
CHAUVIN
François
a donné
un
pouvoir
à
M.
BEAUPERIN
Jean.
Secrétaire
de
séance
: Mme
CAER
Marie.
Le
Quorum
est
atteint,
La
liste
des
délibérations :
1)
Délibération
examinée
le
5 juillet
2022
— Protocole
transactionnel
marché
groupé
de
voirie
concernant
les
lots
n°1,
2
et 3 Approuvée
—
1 abstention.
2)
Délibération
examinée
le
5
juillet
2022
Aménagement
du
bourg
et
effacement
de
réseaux
Approuvée
— Unanimité.
3)
Délibération
examinée
le 5 juillet
2022
Plan
mercredi
et PEDT
Approuvée
—
Unanimité.
4)
Délibération
examinée
le
5
juillet
2022
Convention
d’occupation
précaire
St
Donatien
Approuvée
— Unanimité.
5)
Délibération
examinée
le
5
juillet
2022
Subvention
exceptionnelle
au
bénéfice
de
l'association
« jardin
des
100
soucis
» Approuvée
—
1 abstention.
6)
Délibération
examinée
le
5
juillet
2022
Subvention
exceptionnelle
au
bénéfice
de
l’amicale
laïque
Approuvée
— Unanimité.
7)
Délibération
examinée
le
5
juillet
2022
Coût
d’un
élève
scolarisé
à
Conquereuil
pour
l’année
scolaire
2021
et participations
scolaires
Approuvée
-
Unanimité
8)
Délibération
examinée
le
5
juillet
2022
Renouvellement
de
l’adhésion
à
Bruded
Approuvée
— Unanimité
9)
Délibération
examinée
le
5
juillet
2022
Rénovation
du
beffroi
de
l’église
Approuvée
—
Unanimité
10) Délibération
examinée
le
5
juillet
2022
Convention
«
direction
communautaire
des
systèmes
d’information
et du
numérique
» Approuvée
- Unanimité
11) Délibération
examinée
le 5 juillet
2022
Délibération
relative
aux
modalités
de
publicité
des
actes
pris
par
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants
Approuvée
— Unanimité
12) Délibération
examinée
le
5 juillet
2022
Convention
de
travaux
et d’entretien
du
patrimoine
de
Redon
Agglomération
Approuvée
- Unanimité
13) Délibération
examinée
le
5
juillet
2022
Groupement
de
commandes
pour
la
passation
et
l'exécution
d’un
marché
public
d’achat
et de
fourniture
d'énergies
(SYDELA)
Approuvée
—
Unanimité.
2, rue
de la Mairie
— 44290
CONQUEREUIL
— Tél 02.40.87.32.06
— Fax
02.40.87.39.13
—
Mail
: mairie.conquereuil@wanadoo.fi