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Conseil Municipal - 25.034 Attribution d une subvention exceptionnelle à l association du collége jean rostand
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 25.034 Attribution d une subvention exceptionnelle à l association du collége jean rostand)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Commune de Craponne — Conseil municipal du 27 mai 2025 — Délibération] N'
a
Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20250527-2025-034-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025 Date de réception préfecture : 03/06/2025
°25.034
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Craponne
DELIBERATION N° 25.034
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE
DU COLLEGE JEAN ROSTAND
L'an deux mil vingt-cinq, le 27 mai à 19 heures, le conseil municipal de Craponne dûment convoqué le 20 mai 2025 s’est réuni à la Salle du conseil municipal, sous la présidence de Madame Sandrine CHADIER, Maire.
Nombre de
conseillers :
En exercice : 33
Présents (lors de la
délibération) : 23
Absents représentés : 6
Absents : 4
PRESENTS :
Sandrine CHADIER, François Xavier COMBASSON, Frédérique
LASAYGUES, Sébastien GIRARDET, Corine CISTERNINO, Jacques
CHAMPION, Laura GASPAROUX, Jean Louis MAGOUTIER, Marie-Aude
CHAPON, Sylvain ROBIER, Karine COMBET, Michel MONGE, Rudya
CHEZE, Nathalie TOUBOUL, Jean François PEYROUX, Franck DREUX,
Florence COCHE, Gautier VARITILLE, Denis PLUVY, Françoise
SCHWEITZER, Véronique HARTMANN, Ahmed KHALADI, Olivier
COPPENS
ABSENTS REPRESENTES :
Evelyne MORILLON donne pouvoir à Marie Aude CHAPON
François PASTRE donne pouvoir à Sandrine CHADIER
Natacha PERRIN donne pouvoir à Rudya CHEZE
Robert JUTTET donne pouvoir à Jean François PEYROUX
Angélique CASTILLO donne pouvoir à Sébastien GIRARDET
Julien JOURNET donne pouvoir à Véronique HARTMANN
ABSENTS
Elisabeth PIGAT, Agnès RAMBAUD, Patrick CHARY, Anne-Marie
BUKOWSKI AVELLAN
Ont été désignés secrétaires de séance :
Sébastien GIRARDET -— Ahmed KHALADI
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 1611-4 et L 2311-7,
Vu la loi du 1% juillet 1901 relative au contrat d'association,
Vu la demande de subvention déposée par l'association sportive du collège Rostand, reçue en mairie
le 6 avril 2025,
Vu l'avis favorable de la commission « Animations, vie associative et sports » en date du 13 mai 2025,
Vu l'avis favorable de la commission « Ressources humaines - finances » du 13 mai 2025. Accusé de réception en préfecture 069-216000696-20250527-2025-034-DE
Date de télétransmission : 03/06/2025 Dale de réception préfecture : 03/06/2025
N°25.034 Commune de Craponne — Conseil municipal du 27 mai 2025 — Délibératio!
EXPOSE
Affiliée à l'Union Nationale du Sport Scolaire et animée par les professeurs d'EPS, l'association
sportive du collège Jean Rostand propose des activités sportives individuelles ou collectives et la
participation à des compétitions avec d'autres établissements au niveau local ou académique.
Le mercredi 2 avril 2025, l'équipe minimes garçon de handball a remporté deux matchs lors de
rencontres interacadémiques et est aujourd’hui qualifiée pour les finales du championnat de France
UNSS HANDBALL ETABLISSEMENT qui se dérouleront les 10 et 13 juin 2025 à Caen.
Une demande a été faite auprès de la commune pour aider l'association à couvrir les frais liés à cet évènement.
Il est proposé d'accompagner cette association sportive pour la mise en œuvre de ce projet en lui
accordant une subvention de 500 €.
DELIBERE
A l'unanimité, le conseil municipal
1. Approuve l'attribution et autorise le versement d’une subvention de 500 € à l'association de l'association sportive du collège Jean Rostand.
2. Dit que les inscriptions budgétaires nécessaires au mandatement sont prévues au budget primitif de l'exercice 2025,
3. Rappelle que le versement de toute subvention ne peut être effectué que sur un compte ouvert au nom de l'association.
Le Mai
Sandrine CHADIER
Les secrétaires de séance :
Ahmed KHALADI
Luz
Publié le À sons