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Conseil Municipal - 24.089 ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L Association Images Club Photo de L YZERON
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24.089 ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L Association Images Club Photo de L YZERON)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Commune de Craponne — Conseil municipal du 17 décembre 2024 - Délibération N°24 089
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Craponne
DELIBERATION N° 24.089
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION IMAGES CLUB PHOTO DE
L’YZERON
L’an deux mil vingt-quatre, le 17 décembre à 19 heures, le conseil municipal de Craponne dûment convoqué le 10 décembre 2024 s’est réuni à la Salle du conseil municipal, sous la présidence de
Madame Sandrine CHADIER, Maire.
Nombre de
conseillers :
En exercice : 33
Présents (lors de la
délibération) : 28
Absents représentés : 3
Absents : 2
ABSENTS
PRESENTS :
Sandrine CHADIER, François PASTRE, Evelyne MORILLON, François-
Xavier COMBASSON, Frédérique LASAYGUES, Sébastien GIRARDET,
Corine CISTERNINO, Jacques CHAMPION, Laura GASPAROUX, Jean-
Louis MAGOUTIER, Marie-Aude CHAPON, Karine COMBET, Florence
COCHE, Jean François PEYROUX, Michel MONGE, Sylvain ROBIER,
Nathalie TOUBOUL, Franck DREUX, Rudya CHEZE, Robert JUTTET,
Gautier VARITILLE, Angélique CASTILLO, Véronique HARTMANN,
Olivier COPPENS, Julien JOURNET, Anne-Marie BUKOWSKI-AVELLAN,
Agnès RAMBAUD, Patrick CHARY.
ABSENTS REPRESENTES :
Denis PLUVY donne pouvoir à Jacques CHAMPION
Françoise SCHWEITZER donne pouvoir à Sandrine CHADIER
Ahmed KHALADI donne pouvoir à Véronique HARTMANN
Natacha PERRIN
Elisabeth PIGAT
Ont été désignés secrétaires de séance :
Evelyne MORILLON -— Julien JOURNET - Patrick CHARY
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 1611-4 et L 2311-7,
Vu la loi du 1° juillet 1901 relative au contrat d'association,
Vu la demande de subvention déposée en mairie le 17 octobre 2024 par l'association Images Club
Photo de l’Yzeron,
Vu l'avis favorable de la commission « Animations, vie associative et Sports » en date du 2 décembre
2024,
EXPOSE
L'association Images Club Photo de l’Yzeron est une association loi 1901, affiliée à la Fédération Française de Photographie, et réunissant des membres bénévoles et des adhérents.
Accusé de réception en préfecture
069-216900696-20241217-24-089-DE
Date de télétransmission : 24/12/2024
Date de réception préfecture : 24/12/2024 Commune de Craponne — Conseil municipal du 17 décembre 2024 — Délidération N°24.U8ÿ
L'association a pour projet de promouvoir auprès de ses adhérents l'enseignement, le partage
d'expériences et des sorties thématiques autour de la photographie et des techniques associées.
L'association souhaite mettre en valeur son travail auprès du grand public et proposer une
exposition de photographies ainsi que la diffusion de films primés lors de concours.
Une demande a été faite auprès de la commune pour l'aider à couvrir les frais de reprographie, de matériels et d'organisation liés à la mise en œuvre de cet évènement.
| est proposé de soutenir celte association locale en lui versant une subvention de 500 €.
DELIBERE
A l’unanimité, le conseil municipal :
1. Approuve l'attribution et autorise le versement d'une subvention de 500 € à l'association Images Club Photo de l'Yzeron.
2. Dit que les inscriptions budgétaires nécessaires au mandatement sont prévues au budget
primitif de l'exercice 2024,
3. Rappelle que le versement de toute subvention ne peut être effectué que sur un compte ouvert au nom de l'association.
Le Maire
Sandrine CHADIER
Les secrétaires de séance :
Evelyne MORILLON Julien JOURNET Patrick CHARY ré #
f 4
: .
Délais et voies de recours : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal
Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois suivant sa notification éventuellement au moyen d'une requête
déposée sur le site www.telerecours.fr. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux déposé auprès du
Maire dans les mêmes délais.
Publié le 26.12.2024
Accusé de réception en préfecture
069-216900696-20241217-24-089-DE
Date de télétransmission : 24/12/2024
Date de réception préfecture : 24/12/2024