Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - OJ
Procès Verbal - OJ CM DU 24 MARS 2022
Conseil Municipal - convoc oj cm 14.12.2023
Compte-Rendu - SKM C227 Ma21123009450
Déliberation - liste des deliberations 0
Compte-Rendu - cr19032015
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 19.12.2024
Compte-Rendu - cr140219
Compte-Rendu - CR C3PF 1602022
Procès Verbal - oj complementaire affiche conseil 04
Procès Verbal - OJ
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Belloy-en-France.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Travail et emploi,
10.
11.
12.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Affichée le 10.12.2021
COMMUNE DE BELLOY-EN-FRANCE
Département du Val d'Oise
Arrondissement de Sarcelles
Canton de Fosses
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 DECEMBRE 2021 à 21 H 00,
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2021
Retrait de la délibération n°03/16/09/21 du 16 septembre 2021 relative à l’assurance
groupe 2020-2024
Retrait de la délibération n°04/16/09/21 du 16 septembre 2021 portant création d’un
emploi d’attaché territorial contractuel
Autorisation de recourir à un personnel contractuel pour le poste de directeur général des
services
Création de postes et autorisation de recourir à des personnels contractuels
Retrait de la délibération n°09/16/09/21 du 16 septembre 2021 relative à l'acquisition d’un
bien par voie de préemption de la parcelle cadastrée section E n°862
Retrait de la délibération n°10/16/09/21 du 16 septembre 2021 relative à l’acquisition d’un
bien par voie de préemption des parcelles cadastrées section E n°179,180,460 et 181
Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention relative au remboursement des
honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical
interdépartemental et des expertises médicales par le CIG
Rapport annuel d'activités 2020 du Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en
Île-de-France (SIGEIF)
Attribution d’une subvention exceptionneile à association AMF TELETHON
Rapport du délégataire du SIAEP de la région Nord Ecouen au titre de l’exercice 2020
1 La réunion se tiendra avec la présence du public dans la limite des places disponibles pour respecter les
mesures sanitaires en vigueur.
Par ailleurs, la séance du Conseil Municipal sera diffusée en direct le jeudi 16 décembre 2021 à partir de 21h00
sur le site de la Ville www.belloy-en-France.fr.
Le port du masque sera obligatoire