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Procès Verbal - pv sommaire 18.02
Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Vergèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv sommaire 18.02)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ge ’
VILLE
VERGEZE
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 18/02/2021
PROCES-VERBAL SOMMAIRE
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
20 Présents : Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS (2), Isabelle DEBRIE, Vincent COSTE, Brigitte MIRANDE, Daniel CONRAZIER, Sandrine GUIRARD PIGNON, Fabien GAVANON, Catherine UNAC, Jean-Marc PASCUSSI, Jeannette GRABSIA, Frédérique
MONIER-GILLES (1), Malika CHENNAF, Pierre CHOURY, Sylvain GAILLARD, Matthieu MAURIN, Loic BERRUS, Christine
BURLON, Thibaut BASTIDE, Philippe BARRAL, Séverine ALESSANDRI
9 Absents: Marc-Olivier CAZE, Karine BOUSQUET, Bruno ROUQUETTE, Renaud CROUZET, Estelle BESNARD ASTOR,
Amandine GALERA, Sophie RODRIGUEZ, Benjamin NADAL, Nicolas VALETTE
9 Procurations: Marc-Olivier CAZE à Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS, Karine BOUSQUET à Isabelle DEBRIE, Bruno
ROUQUETTE à Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS, Renaud CROUZET à Loic BERRUS, Estelle BESNARD ASTOR à Daniel
CONRAZIER, Amandine GALERA à Isabelle DEBRIE, Sophie RODRIGUEZ à Daniel CONRAZIER, Benjamin NADAL à Sandrine
GUIRARD PIGNON, Nicolas VALETTE à Philippe BARRAL
Ouverture de la séance à 16 heures 30. Condition de quorum remplie — 29 votants.
- L- Désignation de la secrétaire de séance
Brigitte MIRANDE - Vote favorable à l’unanimité
- IL - Approbation du compte-rendu de la séance du 28 janvier 2021
Vote favorable à l’unanimité
- IT - Finances — Marchés publics - Transactions
1. Débat d'Orientation Budgétaire 2021
Arrivée de Madame Frédérique MONIER GILLES à 16h55.
Vote favorable à l’unanimité
- IV - Social
2. Convention départementale France Service
Vote favorable à l’unanimité
3. Convention sur la mise en place d’une permanence de UFC Que Choisir
Vote favorable à l’unanimité 4. Augmentation de la subvention et modification de la délibération relative à l'attribution d’une « subvention pour la naissance d’un enfant »
Vote favorable à l’unanimité
- V — Vie associative — Sport
5. Convention de partenariat avec l'UCV Boules de Vergèze pour l’occupation du domaine public à l’occasion de deux manifestations sportives
Vote favorable à l’unanimité
- VL- Personnel
6. Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade 2021
(2) Sortie de Madame le Maire > 19 présents, 10 absents, 7 procurations
Vote favorable à l’unanimité
- VIL- Environnement — Cadre de vie
7. Etablissement d’une servitude relative aux équipements de défense des forêts contre l’incendie
(2) Retour de Madame le Maire > 20 présents, 9 absents, 9 procurations
Vote favorable à l’unanimité
- VIIL - Pour information
1. Information sur l’actualité de la communauté de communes
2. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT
- IX - Questions diverses
La séance est levée à 18 heures 40.
La secrétaire de séance Le Maire
Brigitte MIRANDE Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS