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Déliberation - 11 14 12 16 envoi le 8 12
Convocation - 01 25 01 17 envoi le 17 01 17
Convocation - 08 10 07 2018 envoi le 03 07 2018
Convocation - 12 12 12 2018 envoi le 06 12 2018
Compte-Rendu - 05 19 05 16 signee envoi le 11 05
Procès Verbal - 07 PV 12 07 17
Compte-Rendu - 07 12 07 17 envoi le 05 07 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Laurent-de-Mure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 07 12 07 17 envoi le 05 07 17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Consommateurs,
Mairie
le 05 juillet
2017
de
St
Laurent
de
Mure
8
Haurent de Mirce
DIRECTRICE
GENERALE
DES
SERVICES
Votre
interlocutrice
: Claude
VICARIO
&
: 04 72
48
38
85
Nos
réf.
: CV/MAM/conseil
municipal/convocation
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
conviés
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
:
MERCREDI
12
JUILLET
2017
A
20
heures
MAIRIE,
Salle
du
Conseil
Municipal
(1°
étage)
L'ordre
du
jour
est le suivant
:
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
Avenant
n°2
à la convention
opérationnelle
de
requalification
foncière
entre
la commune
de
Saint
Laurent
de
Mure
et l'EPORA
sur
le secteur
« Centre
Bourg
Laurentinois
».
ZAC
« Centre
Bourg
Laurentinois
»
-
Approbation
du
compte-rendu
annuel
à
la
collectivité
(CRAC)
2016.
Approbation
de
la modification
n°3
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Travaux
d’aménagement
du
1%
étage
de
la
Mairie
—
dépôt
d’une
demande
de
déclaration
préalable
et
d’une
demande
d’autorisation
de
construire,
d'aménager
ou
de
modifier
un
établissement
recevant
du
public
(ERP)
au
nom
de
la commune
Création
d’un
emploi
permanent
et mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Suppression
d’emplois
et mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Taux
des
indemnités
d’études
surveillées
et de
surveillance
Document
Unique
d’Evaluation
des
Risques
Professionnels
et programme
annuel
de
prévention
Actualisation
du
règlement
intérieur
de
l’'EAJE
« Les
Renardeaux
»
10)
Délocalisation
de
la salle
de
réunion
du
conseil
municipal
11)
Convention
d’objectifs
—
Communes
de
Saint
Bonnet
de
Mure,
Saint
Laurent
de
Mure,
Saint
Pierre
de
Chandieu,
Toussieu
— Ecole
de
Musique
Vincent
d’Indy
12)
Questions
diverses.
Madame
le
Christiane
2 Route
d'Heyrieux
—
69720
SAINT
LAURENT
DE
MURE