Compte-Rendu - CRCM 2015.07

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Compte-Rendu - CRCM 2015.07 Document publié le Lundi 20 juillet 2015 par la commune de Monestier-de-Clermont. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2015.07)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Institutions publiques, 103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

Procès Verbal de réunion du Conseil Municipal

du 20 juillet 2015 à 20h00

PRESENTS

R.Chalvin - M.Delmas - C.Fiorucci – E.Froment - S.Godefroy – D.Jaussent – M.Lafossas - J.Lucsanszky – L.Paccalet C.Riondet

ABSENTS

L.Viallard donne pouvoir à R.Chalvin

D.Parlouar donne pouvoir à C.Riondet

P.Hunckler donne pouvoir à M.Delmas

Excusés

B. Fillit

MJ.Villard

SECRETAIRE de SEANCE

Marc DELMAS

Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal

DELIBERATIONS

 Demande de subvention « Le Petit Château »

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du projet de la commission Jeunes-Ecoles-Petite Enfance “Le petit château”. Celui-ci est une construction en bois de jeu en plein air. Le montant total du projet est de 42 329.80 €TTC répartis ainsi :

- Acquisition : 20 498 €HT soit 24 597.60 €TTC

- Installation : 14 781 €HT soit 17 732.20 €TTC

Le Conseil Municipal sollicite une subvention la plus élevée possible à tout organisme susceptible d’en octroyer.

 Convention d’utilisation du gymnase communal avec la CCT pour les écoles

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention d’utilisation du gymnase communal par la CCT. Cette convention fixe également les modalités financières. Utilisé à 80% du temps par la CCT, une participation de 85% pour le chauffage et 75% pour les fluides est proposée.

Accord du CM103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

 Approbation du RPQS du SIGREDA

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune a transféré sa compétence du Service Public d’Assainissement Non Collectif au SIGREDA. Conformément aux articles D.2224-1 à D.2224-5 du Code Générale des Collectivités Territoriales, l’assemblée délibérante du SIGREDA a voté lors de son dernier Conseil du 21 mai 2015 le rapport RPQS 2014. Celui-ci a été transmis aux services préfectoraux. Monsieur le Maire rappelle que ce rapport doit être présenté par le Maire des communes concernées au Conseil Municipal avant la fin de l’année suivante (soit le 31 décembre 2015). Le RPQS est présenté aux Conseillers Municipaux.

Accord du CM

COURRIER

IMT

Une demande de subvention par cet organisme a été déposée, ayant trois jeunes monétérons scolarisés dans leur établissement. Le Conseil Municipal refuse d’accorder une subvention.

Mme HOTEL

Remerciements à la commune pour l’ouverture de la piscine aux scolaires et pendant les week-ends de juin.

INFORMATIONS

Rencontre avec les organisateurs du Rallye du Balcon Est : les organisateurs et les sponsors du rallye souhaitent s’installer sur la place du Champ de Foire le samedi 26 septembre pour un contrôle de passage. Ils désirent également créer une nouvelle animation dans le village avec une exposition de véhicules hybrides et électriques et sollicitent une association locale pour s’occuper de la buvette. Le Conseil Municipal approuve cette proposition.

Compte-rendu de la CCT

- Modification du tableau des effectifs

- Désaffiliation de Grenoble-Alpes Métropole du CDG 38

- Convention de groupement de commande EHPAD/CCT

- Approbation des rapports d’exploitation ECHM pour les chaufferies bois et réseaux de chaleur de Mens et Monestier de Clermont

- Programme Leader 2014-2020 : désignation des membres du comité de programmation - Prix de vente des articles dans les antennes de l’OTI Trièves

- Mandat spécial signature convention TEPCV

- Avenant n° 1 à la convention de développement local

- Avenant à la convention d’occupation du Granjou par le Département de l’Isère - Convention avec Mr Million, auto-entrepreneur intervenant auprès du service enfance jeunesse - Modification tableau des subventions aux associations sports loisirs 2015 - Convention de mise à disposition de 2 agents intercommunaux à l’association SOS RECRE - Convention d’utilisation de la salle polyvalente avec la commune de Monestier de Clermont - Convention d’utilisation du dojo avec la commune de Monestier de Clermont - Appel à projet « tout plastique/emballages des ménages »

- Convention OCAD3E

- Attribution marché « stockage, transport et traitement des déchets issus des déchetteries » - Autorisation de dépôt du PC pour l’ouvrage de pompage de la source de Pierrefeu - Attribution marché de travaux « source de Pierrre feu »

- Attribution marché de travaux « amélioration et sécurisation du réseau en zone de glissements de terrain et suppression des purges d’hiver »103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

RAPPORT DES COMMISSIONS

APPEL D’OFFRE

L’ouverture des plis pour la révision du PLU a eut lieu le 10 juillet. Trois candidats ont été retenus qui présenteront en septembre leur offre.

ASSAINISSEMENT

L’entreprise ASVD a préparé un devis pour le nettoyage des regards. II faut trouver son financement.

PISCINE-CAMPING

Très bonne fréquentation de la piscine. La caisse enregistreuse est une très bonne initiative qui permet de faire gagner du temps aux régisseuses. Mr LAFOSSAS souhaiterait qu’il y ait plus d’endroit ombragé. Le camping n’est pas très fréquenté mais les employés donnent entière satisfaction.

MARCHE

Toujours un seul commerçant au marché des producteurs.

LOGEMENT

Le T3 du 136 grand rue va se libérer. Le remplacement est prévu.

ARMEES

Cérémonie des Onze otages le 20 juillet au Col du FAU.

JEPE

Une rencontre a eut lieu avec les parents d’élèves pour le ski. Le coût serait de 8 900€. Il n’y a pas de crédits prévus sur le budget 2015.

Les écoles n’utiliseront plus le Dojo.

SPORT-ASSOCIATIONS

Le Judo club remercie la commune pour le prêt du gymnase cet été.

ANIMATION

Mécontentement sur le feu d’artifices. La facture est à négocier avec le prestataire. Il faudrait se renseigner sur celui choisi par la commune de Mens.

Succès du Trail et des Ripailles. Bonne initiative sur cette journée. Une solution plus ombragée est à prévoir pour la prochaine édition.

CIMETIERE

Il y a toujours un problème d’étanchéité sur l’ossuaire.

Il est nécessaire d’alerter les familles sur les tombes non entretenues.

URBANISME-PATRIMOINE

Réunion urbanisme le 23 juillet.

Une réflexion est engagée sur la création d’un parcours patrimonial de la commune.

PERMIS DE CONSTRUIRE

Réunion le 22 juillet.

VOIRIE-TRAVAUX

Réunion du 7 juillet. Les agents sont énormément sollicités par la gestion de la piscine et du camping. Quelques travaux de voirie sont à prévoir.

Jeudi 8 octobre : réunion de préparation pour celle de « La grand rue ». Mise en sécurité et embellissement avec la participation des habitants.

CCAS

Prévoir une réunion.103 Grand Rue 38650 Monestier de Clermont Tel : 04.76.34.06.20 Fax : 04.76.34.13.39

DATES À RETENIR

Mardi 21 juillet : 17 h 30 commission urbanisme (rencontre Bissuel) 19 h 00 commission cimetière

Mercredi 22 juillet : 18 h 30 commission permis de construire 20 h 15 groupe de travail patrimoine

Jeudi 23 juillet : 18 h 00 groupe de travail écoles

20 h 15 commission urbanisme

Lundi 17 août : 18 h 30 commission permis de construire

Mercredi 26 août : 20 h 15 groupe de travail patrimoine

Mercredi 02 septembre : 20 h commission R.H

Prochain Conseil Municipal : le 07 septembre 2015 à 20 h00

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h45.