Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrt n056 2025 police de circulation lacher taurea
Acte - arrt n37 2024 police de circulation lacher taureau
Acte - arrt n33 2024 police de circulation lacher taureau
Arrêté - arrt n069 2025 police de circulation lacher taurea
Arrêté - arrt n068 2025 police de circulation lacher taurea
Acte - arrt n34 2024 police de circulation lacher taureau
Acte - arrt n01 2025 police circulation DAUDET ch de Chri
Acte - arrt n05 2024 police de circulation et permission
Acte - arrt n86 2024 permission de voirie et police circu
Acte - arrt n96 2024 police de circulation ent VALETTE pe
Arrêté - arrt n057 2025 police de circulation lacher taureaux longue rte de Sommires La Jeunesse Junassole samedi 5 juillet 2025
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Arrêté - arrt n057 2025 police de circulation lacher taureaux longue rte de Sommires La Jeunesse Junassole samedi 5 juillet 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE JUNAS
ARRÊTÉ DE POLICE DE CIRCULATION
N°57-2025
Le Maire de Junas,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu la Loi 82-213 du 02/03/1982 relative aux droits et libertés des communes,
des départements et des régions, modifiée et complétée par la Loi 82-623 du 22/07/1982 et par la Loi 83-8 du 07/01/1983,
Vu le Décret 86-475 du 14/03/1986 relatif à l’exercice du pouvoir de police en matière de circulation routière et modifiant certaines dispositions du Code de la Route,
Vu l’Instruction Interministérielle sur la signalisation routière (livre I, huitième partie : signalisation temporaire) approuvée par l’Arrêté Interministériel du 06/11/1992 modifié,
Vu la demande de l’association de la Jeunesse Junassole, représentée par son président Monsieur Yann ZARAGOZA, siégeant 1 rue de la Mairie à Junas, en date du 05 mai 2025 ;
Vu l’arrêté temporaire de circulation du Conseil Départemental du Gard n°VA-2025-49-AT en date du 25 juin 2025.
Considérant que pour permettre l’organisation d’un lâcher de taureaux dans les rues du village autour de la place de l’Avenir, rue de la Mourguesse, rue de la Mairie, rue du Moulin à Huile, route de Sommières, chemin de Livernat et afin d'assurer la sécurité des organisateurs, du public, et des usagers de la voie, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
En raison l’organisation d’un lâcher de taureaux, la circulation sera modifiée :
Place del'Avenir
Rue du Moulin à Huile
eo Route de Sommières
Départ chemin de Livernat
Rte do Sommières jusqu’à la place de l’Avenir
derrière la boulangerie
selon le plan ci-contre.
Samedi 05 juillet 2025
10 h 30 à 13 h : longue
chemin de Livernat ARTICLE 2:
Cet évènement nécessitera les dispositions suivantes :
Circulation interdite sur ces voies de 10 h 30 à 13 h,
Stationnement interdit sur ces voies de 8 h à 13 h,
Les usagers de la voie devront être avertis de l’impossibilité de traverser le village et sur la route départementale RD 140 (Sommières) le samedi 05 juillet 2025.
Les dispositions de l’arrêté municipal N°069-2025 devront être respectées,
notamment : Article 4 : Les mesures [de police de circulation] devront être
portées à la connaissance des usagers par tout moyen de publicité (affiche :
à l’entrée du parcours, véhicules, etc...)
ARTICLE 3 :
La voie occupée et ses abords devront être remis parfaitement en état de propreté.
ARTICLE 4 :
La signalisation et les barrières seront mises en place, entretenues et déposées par l’Association ou la personne chargée de l’organisation de la manifestation.
ARTICLE 5 :
La desserte par la ligne de transport en commun Lio des arrêts « Junas — centre », «Zac du Bosquet» et « Mas Fanabrègues » sera suspendue pendant cette tranche horaire.
ARTICLE 6 :
Le présent arrêté fera l’objet d’une publication et d’un affichage selon les règles en vigueur.
Le Maire, les autorités de police ou de la gendarmerie sont chargés de
l’application de cet arrêté.
Fait à Junas, le 26 juin 2025
Le Maire,
Marie-José PELLET
Cet arrêté peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l’auteur de l’acte ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes, dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.