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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
<=
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
22
rue
de
l'Hôtel
de Ville
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
Tél.
: 04.94.80.04.78
Fax
: 04,94.80.01.05
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
OCTOBRE
2023
PUBLICATION
DE
LA
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VOTÉES
(APPLICATION
DES
DISPOSITIONS
DE
L'ARTICLE
12121-25
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES)
L’an
deux
mille
vingt
- trois
et le
16
octobre
à
18h45,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire.
P|A.E.
|
A.
Procuration
à
P
|
AE.
|
A.
Procuration
à
HUGOU
Emmanuel
|
X
RUIZ
Arlette
X
THOUROUDE
Alain
X
CHALLIER
Bruno
X
MURE
Line-Marie
X
BONESSO
P.
LECLERC
Caroline
X
FANGUIAIRE
S.
PAUTE
Sébastien
X
CHAIX
Jacques
X
BONESSO
Paul
X
FANGUIAIRE
Sandrine
X
JOURDAN
Éric
X
HOURS
C.
GUEMENE
Françoise
X
GRATTAPAGLIA
|
Mireille
X
SCHILLINGER
Martine
X
HOURS
Cyrille
X
SZYMANSKI
jean-pierre
À
D'HEILLY
Wiiliam
À
POURRIERE
Denis
XD
|
13]
03
|02
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 18
Présents
(P)
: 13
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 03
Absents
sans
procuration
: 02
A
l’appel
des
conseillers
présents,
le quorum
tel que
défini
à l’article
Article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
étant
constaté,
le
Maire
a
déclaré
la
séance
du
conseil
municipal
ouverte
à
18h45.
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
M.
Bruno
CHALLIER
a été proposé
comme
secrétaire
de
séance.
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
2.
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
CGCT
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés 3.
Fonctionnement
du
Conseil
Municipal
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la démission
courant juillet dernier,
pour
raisons
personnelles,
de
Mme
Anne-Marie
GHIPPONI.
En
application
des
dispositions
de
l’article
L270
du
Code
électoral,
Madame
Martine
BREMOND
en
qualité
de
candidat
relevant
de
la liste sur
laquelle
madame
GHIPPONI
avait
été
élue,
et
venant
immédiatement
après
le
dernier
candidat
élu,
a été
appelée
à
occuper
Le siège
désormais
vacant
laissé
par
Madame
GHIPPONI.
Madame
BREMOND
ayant
souhaité
renoncer
au
bénéfice
de
ce
siège
pour
raisons
personnelles,
Monsieur
Karl
AHLBORN,
personne
suivante
sur
la même
liste,
a donc
été
appelé
à occuper
le
siège
désormais
vacant
et devait
être
installé
dans
ses
nouvelles
fonctions
lors
de ce
Conseil
Municipal.
Monsieur
le
Préfet
a été
informé
en
application
des
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Monsieur
Karl
AHLBORN
ayant
également
souhaité
renoncer
au
bénéfice
de
ce
siège
pour
raisons
personnelles,
la personne
suivante
sera
immédiatement
informée
Un
siège
au
Conseil
Municipal
étant
en
l’état
non
pourvu,
le
Conseil
Municipal
ne
comptera,
pour
cette
séance,
que
18
conseillers
municipaux
en exercice
sur
les
19
sièges
que
compte
l’assemblée
municipale.
S’agissant
d’une
simple
information,
il n’y
a pas
de
vote.
4.
Finances
municipales
:
- _
Passage
au
nouveau
plan
comptable
et budgétaire
M57
Vote
: Adoptée
à l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
-
Admissions
en
non-valeurs
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
5.
Ressources
Humaines
:
Création
de
postes
au
Tableau
des
effectifs
-
CDD
pour
accroissement
temporaire
d’activité — sur
le principe
de
la reconduction
du
dispositif de
postes
existants
pour
les
besoins
sur
l’école.
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
6.
Aménagement
local
et développement
durable
:
-
Proposition
de
définition
d’une
zone
d’accélération
des
énergies
renouvelables,
quartier
des
Bourdas,
parcelle
cadastrée
E175.
Vote
: Adoption
à Ia
majorité
:
14 POUR 02
CONTRE
(Mme
Arlette
RUIZ
; M.
Jacques
CHAIX)
0 ABSTENTION 7.
Affaires
foncières
:
- _
Déclassement
du
site
et des
bâtiments
de
la friche
piscine
municipale
Vote
: Adoption
à la
majorité
:
12
POUR
4 CONTRE (Mmes
et Mrs
: Cyrille
Hours,
Mireille
Grattapaglia,
Eric
Jourdan
et
William
D'HEILLY)
0 ABSTENTION
-
Mise
en
place
d’une
clôture
quartier
de
la Jourdane
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
-
Acquisitions
foncières
:
o
Différents
terrains
propriété
des
consorts
DELHOMME,
AUBIN
et LAFORCE,
(14
parcelles),
situés
sur
le
territoire
communal,
dont
parcelle
BH366
située
quartier
de
l’Eclou
permettant
l'implantation
d’un
Point
d’Apport
Volontaire
de
déchets
ménagers
(PAV)
pour
un
montant
de
7
500
€.
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
3 parcelles
cadastrées
AS
307,
396
et
397,
propriété
Ducros,
situées
quartier
du
Vieux-village,
pour
un
montant
de
145
000
€,
Vote
: Adoption
à la
majorité
:
3 POUR 0 CONTRE 3 ABSTENTION (Mmes
et Mrs
: Cyrille
Hours,
Mireille
Grattapaglia,
Eric
Jourdan)
Ancienne
Cave
coopérative
céréalière,
parcelle
cadastrée
AS
415,
pour
un
invitant
de
60
000
€,
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Parcelle
agricole
quartier
du
Vieux-village,
cadastrée
AS
352,
pour
un
montant
de
8000
€,
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
2 parcelles
cadastrées
BT
147
et AN
001,
quartier
Malaurie,
pour
un
montant
de
1000
€,
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
2 parcelles
cadastrées
BH
177
et AZ
197,
situées
quartier
Saint
Pierre
et Ricarde
pour
un
montant
maximum
de
2
500
€ (deux-mille
cinq-cent
euros).
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
8.
Sécurité
publique
: Création
de
la Réserve
Communale
de
Sécurité
Civile
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
9.
Divers
: Réflexion
sur
la dénomination
du
bâtiment
dit
«
CIL
» Dans
le
cadre
de
la
réouverture
du
bâtiment
suite
à
sa
réhabilitation,
et
sa
mise
à
disposition
partielle
de
l’association
AVEC
pour
l’animation
d’un
Tiers
lieu,
M.
le
Maire
a
souhaité
nourrir
une
réflexion
collégiale
sur
la
dénomination
précise
à
donner
à
ce
bâtiment
public.
A
l'issue
des
échanges
la
dénomination
Centre
Intergénérationnel
et
de
Loisirs,
conservant
l’ancien
acronyme
«
CIL
»,
proposée
par
le
Maire,
a
reçu
un
accueil
favorable
de
l’ensemble
des
conseillers.
Il
a été
évoqué
que
cette
dénomination
pourrait
être
également
agrémentée
d’une
formule
provençale
du
type
«
Oustau
per
touti
»
(Maison
pour
tous).
S’agissant
d’un
simple
échange,
il
n’y
a
pas
de
vote
KKkX
L'ordre
du
jour
et
les
questions
étant
épuisés,
Monsieur
le
Maire
a
levé
la
séance
du
Conseil
Municipal
à 21h45.
LEE)