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Ordre du Jour - 2025 12 18 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2020 03 05 CM Ordre du jour
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2020 03 05 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Fiscalité,
VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 5 MARS 2020
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - - - - -
Monsieur Vogel 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Vogel 2 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES MARCHES
Madame Grange 3 ENGAGEMENT ZÉRO PHYTOSANITAIRE DANS LE CADRE DE L’INSCRIPTION AU TROPHÉE « ZÉRO PHYT’EAU ».
Madame Grange 4 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR EGALITÉ FEMMES/HOMMES POUR L'ANNÉE 2020
Monsieur Millet 5 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION DE SOINS ET DE SERVICES A
DOMICILE DE LA REGION DE MELUN (A.S.S.A.D.R.M)
DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITE DE HANDISITTING,
POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION ANNUELLE.
Monsieur Mebarek 6 AFFECTATION DES RESULTATS PROVISOIRES DE L’EXERCICE 2019
Monsieur Mebarek 7 AFFECTATION DU RESULTAT PROVISOIRE DE L’EXERCICE 2019 DU BUDGET ANNEXE DE L’EAU AU
BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 8 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
Monsieur Mebarek 9 OUVERTURE ET REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME DU BUDGET PRIMITIF 2020
Monsieur Mebarek 10 VOTE DES TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2020
Monsieur Mebarek 11 PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES
Monsieur Mebarek 12 DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL 2020 : DEMANDE DE SUBVENTIONS ET AUTORISATION
DE SIGNATURE Monsieur Mebarek 13 DEMANDE DE DOTATION AUPRES DE LA DRAC POUR L'ELARGISSEMENT DES HORAIRES DES MEDIATHEQUES
DE LA VILLE DE MELUN, L'ASTROLABE ET LA BOUSSOLE
(3EME TRANCHE)
Madame Astruc-
Gavalda
14 CESSION D'UNE LICENCE IV POUR UN DÉBIT DE
BOISSONS
Monsieur Boursin 15 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LE CERCLE DES NAGEURS MELUN VAL DE SEINE
Monsieur Boursin 16 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION FOOTBALL CLUB DE MELUN
Monsieur Boursin 17 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
AVIRON
Monsieur Boursin 18 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION USM BASKET-BALL
Monsieur Boursin 19 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
FEDERAL
Monsieur Boursin 20 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
GYMNASTIQUE
Monsieur Boursin 21 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION RUGBY MELUN COMBS SENART 77
Monsieur Boursin 22 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
TENNIS
Madame Tixier 23 DENOMINATION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE L'ECOQUARTIER DE LA PLAINE DE MONTAIGU : GROUPE
SCOLAIRE ET CRÈCHE
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D'ACCUEIL PETITE ENFANCE - MULTI ACCUEIL "LES
BOUTS D'CHOU" - ANNEE 2019 - AUTORISATION DE
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JEUNESSE" - 2019 - 2022 - ENTRE LA CAISSE
D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-ET-MARNE ET
LA VILLE DE MELUN - AUTORISATION DE SIGNATURE