Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2023 03 09 CM ORDRE DU JOUR
Compte-Rendu - 2019 02 21 CM CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - 2020 03 05 CM CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - 2025 03 13 CM CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - 2024 03 14 CM CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - 2016 06 23 CM CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - 2024 05 23 CM CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - 2024 11 14 CM CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - 2020 12 17 CM CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - 2015 02 12 CM CR SOMMAIRE
Compte-Rendu - 2023 03 09 cm cr Sommaire
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 03 09 cm cr Sommaire)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 MARS 2023
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
- - - - - - - - - - - -
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 02/03/2023 s’est réuni le jeudi 09 mars 2023, Salle du Conseil de l'Hôtel de Ville de MELUN, sous la présidence de Monsieur Louis VOGEL, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.
PRESENTS :
Monsieur Louis Vogel, Maire
Monsieur Kadir Mebarek, Madame Marie-Hélène Grange, Monsieur Henri Mellier, Madame Marie-Liesse Dupuy, Monsieur Noël Boursin (à partir du point n° 4), Madame Brigitte Tixier, Monsieur Mathieu Duchesne, Madame Catherine Stentelaire, Monsieur Christopher Domba, Madame Monique Cellerier, Monsieur Charles Humblot, Madame Aude Rouffet, Adjoints Madame Andrianasolo Rakotomanana, Monsieur Michel Robert, Monsieur Gilles Ravaudet, Madame Pascale Gomes, Monsieur Mourad Salah, Madame Aude Luquet, Monsieur Baytir Thiaw, Monsieur Olivier Pelletier (à partir du point n° 4), Monsieur Guillaume Dezert, Madame Semra Kilic, Madame Eliana Valente, Monsieur Emmanuel Adjouadi, Madame Angélique Dehimi, Madame Bénédicte Monville (à partir du point n° 4), Madame Céline Gillier (jusqu’au point n° 19), Monsieur Arnaud Saint-Martin, Monsieur Jason Devoghelaere, Madame Cécile Prim, Madame Catherine Asdrubal, Monsieur Philippe Martin, Monsieur Michaël Guion, Madame Ségolène Durand, Conseillers Municipaux
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur Mohammed Hadbi, Madame Hélène Pajot, Monsieur Eric Tortillon (du point n° 1 au point n° 3).
ABSENTS REPRESENTES :
Monsieur Noël Boursin a donné pouvoir à Monsieur Louis Vogel (du point n° 1 au point n° 3), Madame Amélia Ferreira De Carvalho a donné pouvoir à Madame Andrianasolo Rakotomanana,
République Française
VILLE DE MELUN
Affiché le : 10/03/2023 2
Madame Odile Razé a donné pouvoir à Monsieur Mathieu Duchesne, Monsieur Giovanni Recchia a donné pouvoir à Monsieur Kadir Mebarek, Monsieur Olivier Pelletier a donné pouvoir à Madame Marie-Hélène Grange (du point n° 1 au point n° 3), Madame Sylvie Bordeaux a donné pouvoir à Madame Aude Luquet, Monsieur Khalid Obeidi a donné pouvoir à Monsieur Charles Humblot, Madame Bénédicte Monville a donné pouvoir à Monsieur Jason Devoghelaere (du point n° 1 au point n° 3), Madame Céline Gillier a donné pouvoir à Monsieur Jason Devoghelaere (à partir du point n° 20), Monsieur Eric Tortillon a donné pouvoir à Madame Bénédicte Monville (à partir du point n° 4).
SECRETAIRE :
Madame Brigitte Tixier
Le Conseil Municipal a :
Désigné Madame Brigitte Tixier en qualité de Secrétaire de séance.
Octroyé une subvention exceptionnelle de 10 000 euros à la Croix Rouge Française par solidarité avec la Turquie.
Pris acte du Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés.
Pris acte de la tenue d’un débat d’orientations budgétaires préalable à l’examen et au vote du Budget Primitif 2023, conformément aux délais et aux conditions imposés par la loi ; et Voté ce débat.
Approuvé le projet présenté au titre des opérations d’investissements 2023.
Approuvé les opérations suivantes au titre des opérations d’investissement 2023 : L’implantation de sept nouvelles cameras dont le coût est estimé à 145 111.04 €, Le remplacement du portail sur le groupe scolaire Pasteur, dont le coût est estimé à 12 567.59 € HT,
Le remplacement du portail sur le groupe scolaire les Mézereaux (Olympe de Gouges) dont le coût est estimé à 9 930 € HT.
Approuvé l’opération consistant à implanter sept nouvelles caméras au sein de la Ville pour un montant de 145 111.04 € HT au titre des opérations d’investissement de l’année 2023 ; Autorisé Monsieur le Maire à solliciter la Région pour l’obtention de la Subvention Régionale « Soutien à l’équipement en vidéo protection » à hauteur de 30 % des dépenses estimées, soit : 43 533.31 €; et à signer avec la région Ile de France la convention d’attribution de la subvention « Soutien à l’équipement en vidéoprotection ».
Approuvé le projet d’avenant à la convention de mise à disposition des équipements de tennis avec l’association Tennis Club de Melun Val de Seine. 3
Accordé un acompte de 20 000 € au titre de la subvention de fonctionnement versée pour l’année 2023 à l’association Football Club de Melun ainsi qu'à l’association Cercle des Nageurs Melun Val de Seine.
Approuvé les termes de la convention de mise à disposition à titre gratuit de l'œuvre dite « L’homme aux lacets ».
Pris acte de la présentation du rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2023.
Adopté la dénomination « Jina Mahsa Amini » pour toute nouvelle voie publique qui serait réalisée à Melun ou bien ferait l’objet d’un changement de dénomination.
Approuvé les termes de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine et Marne pour le centre social Lavoisier.
Approuvé les termes de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine et Marne pour le centre social La Boussole.
Approuvé les termes de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine et Marne pour le centre social Schuman.
Approuvé les termes de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine et Marne pour le centre social Montaigu.
Approuvé la convention à conclure entre la Ville de Melun, le Département de Seine et Marne et la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine, pour les modalités de gestion des aménagements réalisés dans le cadre du T Zen 2 Sénart - Melun sur le territoire de la commune de Melun.
Approuvé la convention entre la Ville de Melun, le Département de Seine et Marne et la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine, relative à la co-maîtrise d’ouvrage du boulevard urbain RD605.
Approuvé la demande de prolongation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée du patrimoine bâti de la Ville de Melun.
Approuvé la modification du cahier des charges portant règlement des subventions municipales pour la rénovation des façades commerciales, et le formulaire de demande de subvention associé.
Approuvé la modification du règlement d'attribution des subventions municipales pour la mise en état des façades et son formulaire de demande de subvention associé. 4
Adopté les termes de la Convention d’Objectifs et de Financement – Avenant sur Convention Bipartite, Avenant à la Prestation de Service Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, Bonus Territoire CTG pour les années 2022 – 2025 pour la crèche familiale « les Lutins ».
Adopté les termes de la Convention d’Objectifs et de Financement – Avenant sur Convention Bipartite, Avenant à la Prestation de Service Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, Bonus Territoire CTG pour les années 2022 – 2025 pour la halte-garderie « les Poussinets-Loupiots ».
Adopté les termes de la Convention d’Objectifs et de Financement – Avenant sur Convention Bipartite, Avenant à la Prestation de Service Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, Bonus Territoire CTG pour les années 2022 – 2025 pour la crèche familiale « les Dauphins ».
Adopté les termes de la Convention d’Objectifs et de Financement – Avenant sur Convention Bipartite, Avenant à la Prestation de Service Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, Bonus Territoire CTG pour les années 2022 – 2025 pour la crèche collective « la Coccinelle ».
Adopté les termes de la Convention d’Objectifs et de Financement – Avenant sur Convention Bipartite, Avenant à la Prestation de Service Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, Bonus Territoire CTG pour les années 2022 – 2025 pour la crèche collective « les Bouts d’Chou ».
Adopté les termes de la Convention d’Objectifs et de Financement – Avenant sur Convention Bipartite, Avenant à la Prestation de Service Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, Bonus Territoire CTG pour les années 2022 – 2025 pour la crèche collective « les Pitchouns ».
Adopté les termes de la Convention d’Objectifs et de Financement – Avenant sur Convention Bipartite, Avenant à la Prestation de Service Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, Bonus Territoire CTG pour les années 2022 – 2025 pour la crèche collective « les Bambins ».
Adopté les termes de la Convention d’Objectifs et de Financement – Avenant sur Convention Bipartite, Avenant à la Prestation de Service Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, Bonus Territoire CTG pour les années 2022 – 2025 pour le multi accueil « les Oursons ».
Adopté les termes de la Convention d’Objectifs et de Financement – Avenant sur Convention Bipartite, Avenant à la Prestation de Service Relais Petite Enfance, Bonus Territoire CTG pour les années 2022 – 2023 pour le poste actuel du Relais Petite Enfance.
Approuvé les termes de la Convention d’Objectifs et de financement « Fonds Publics et 5
Territoires – handicap enfance pour l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant entre la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne et la Ville de Melun.
Créé 1 emploi de professeur d’enseignement artistique hors classe à temps complet pour pourvoir le poste vacant de Directeur pédagogique du Conservatoire Les Deux Muses.
Approuvé la création d’une activité accessoire d’expertise et de consultation au sens de l’article 11 1° du décret n° 2020-69.
Le présent compte rendu est affiché en exécution de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire
Monsieur Louis VOGEL