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Conseil Municipal - D10 CM 02 06 2023 convention benevoles
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Bâthie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D10 CM 02 06 2023 convention benevoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Extrait du registre des délibérations du
conseil municipal de la commune de A
LA BATHIE LA BATHIE 345 m 3% 2460 m Séance du 02 juin 2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la SAVOIE
Date de la convocation : L’an deux mil vingt-trois le vendredi 02 juin à vingt heures, le conseil
26mei202 municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni Date d'affichage : 26 mai 2023 . : a : :
au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal, sous la
présidence de Mme Monique ROSSET-LANCHET, maire,
Nombre de membres afférents
au Conseil : 19
Nombre de membres
en exercice : 16
Présents : Mmes Joëlle BANDIERA, Stéphanie BOHN, Monique ROSSET-
LANCHET, Gilda STRAPPAZZON.
Nombre de membres présents : 11 MM. Jean-Pierre ANDRÉ, Pascal BOUVIER, Frédéric BUENO, Anthony
Nombre de votants : 14 GIRARD, Olivier JÉZÉQUEL, Pascal PESCHOT, Damien SANTON.
OBJET : Bibliothèque Absents: Mmes Justine FECHOZ (procuration à Mme Monique ROSSET-
municipale : autorisation de LANCHET), Armelle MOLINAS (procuration à M Damien SANTON), Corinne signature de conventions entre PAYOT, Élodie PIDDAT. M. Frédéric MOLINAS (procuration à M. Olivier JÉZÉQUEL la Commune et les bénévoles
Madame Joëlle BANDIERA a été élue secrétaire de séance.
Considérant que les volontaires sont indispensables au fonctionnement d'un service de lecture publique
dans les petites communes et que ce volontariat implique l'acceptation de contraintes qui doivent avoir
leur contrepartie.
Madame le Maire rappelle que la Municipalité met à disposition de la Bibliothèque municipale un local
et du matériel, et indique qu’il y a lieu d'établir une convention, d’une part, entre la commune et les
bénévoles exerçant pour le compte de la Bibliothèque, et d’autre part, entre la commune et la
responsable des bénévoles.
Madame le Maire propose d'approuver les projets de conventions avec les bénévoles de la bibliothèque
municipale de la Bâthie joints en annexe.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
e APPROUVE les conventions avec les bénévoles de la bibliothèque municipale de la Bâthie ;
e AUTORISE Madame le Maire, ou à défaut son représentant, à signer les conventions précitées
et toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Les résultats du vote sont les suivants :
Votes exprimés : 14
VOTE POUR : 14
VOTE CONTRE : O0
Au registre suivent les signatures,
Pour extrait conforme,
Le Maire
Monique ROSSET-LANCHET
MAIRIE DE LA BATHIE 103 rue Alphonse de Lamartine | 73540 LA BATHIE | Tél. 04 79 31 O0 43 Fax : 04 79 89 60 31 | mairie@labathie.fr : www.labathie.fr
D10 - 02/06/2023