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Conseil Municipal - D09 CM 02 06 2023 reglement bibliotheque
Document publié le Vendredi 26 mai 2023 par la commune de Bâthie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D09 CM 02 06 2023 reglement bibliotheque)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
LA BÂTHIE 345 M »s 2460 m
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la SAVOIE
Date de la convocation :
26 mai 2023
Date d’affichage : 26 mai 2023
Nombre de membres afférents
au Conseil : 19
Nombre de membres
en exercice : 16
Nombre de membres présents : 11
Nombre de votants : 14
Extrait du registre des délibérations du
conseil municipal de la commune de
LA BATHIE
Séance du 02 juin 2023
L’an deux mil vingt-trois le vendredi 02 juin à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil municipal, sous la
présidence de Mme Monique ROSSET-LANCHET, maire.
Présents: Mmes Joëlle BANDIERA, Stéphanie BOHN, Monique ROSSET-
LANCHET, Gilda STRAPPAZZON.
MM. Jean-Pierre ANDRÉ, Pascal BOUVIER, Frédéric BUENO, Anthony
GIRARD, Olivier JÉZÉQUEL, Pascal PESCHOT, Damien SANTON.
Absents: Mmes Justine FECHOZ (procuration à Mme Monique ROSSET-
LANCHET), Armelle MOLINAS (procuration à M Damien SANTON), Corinne
PAYOT, Élodie PIDDAT. M. Frédéric MOLINAS (procuration à M. Olivier
JÉZÉQUEL
OBJET : Bibliothèque
municipale : approbation du
règlement intérieur
Madame Joëlle BANDIERA a été élue secrétaire de séance.
Considérant la nécessité de se doter d’un règlement intérieur adapté et d'améliorer la qualité du service
rendu aux usagers,
Madame le Maire précise que le règlement d’une bibliothèque a pour objet de codifier les rapports entre
la structure et ses usagers. Il énumère le fonctionnement et les modalités d'utilisation du service, ainsi
que les droits et devoirs de l’usager.
Madame le Maire propose d'approuver le règlement intérieur de la bibliothèque municipale de la Bâthie
joint en annexe.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
e APPROUVE le règlement intérieur de la bibliothèque municipale de la Bâthie
e DONNE POUVOIR à Madame le Maire ou à son représentant, tout acte et document relatif à ce
dossier.
Les résultats du vote sont les suivants :
Votes exprimés : 14
VOTE POUR : 14
VOTE CONTRE : O0
Au registre suivent les signatures,
Pour extrait conforme,
Le Maire
Monique ROSSET-LANCHET ZS
MAIRIE DE LA BATHIE 103 rue Alphonse de Lamartine ! 73540 LA BATHIE | Tél. 04 79 31 00 43 : Fax : 04 79 89 60 31 | mairie@tébathie.fr : www.labathie.fr
DO9 - 09/06/2023