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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jussac.
Lien du pdf (Déliberation - 6a0f0c0eb20b7399670709)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
en
préfecture
015-211500830-20260428-D2026-4-11-DE Date
de
réception
préfecture
: 12/05/2026
COMMUNE
DE
JUSSAC
délibération :
SEANCE
DU
28
AVRIL
2026
D2026-4-11
Co
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
mardi
28
avril
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
Salle
du
Conseil
Municipal
- Mairie,
sous
la
Nombre
de
conseillers
en
Li
!
présidence
de
Monsieur
ARNAL
André,
Le
Maire.
exercice
: 19
Présents
: 19
Date
de
convocation
du
: 23
Avril
2026
Votants
: 19
Présents
: Monsieur
PARRO
Jean-François,
Monsieur
MARRE
Francis,
Madame
GLADINE-ROUCHY
Laure,
Monsieur
LESMARIE
Bruno,
Madame
LAROUSSE
Valérie,
Monsieur
GIBERT
Benoït,
Madame
MAISONOBE
Aurélie,
Monsieur
BITAUD
Yoann,
Madame
AMBLARD
Catherine,
Monsieur
ALRIVIE
Yohann,
Madame
CHASTILLON
Objet
: Constitution
des
Mireille,
Monsieur
LESCURE
Benjamin,
Monsieur
ARNAL
André,
Madame
CLUSE
=
eeione
Mminicinal
Nathalie,
Madame
DELHOSTAL
Anne,
Madame
FOUSSAT
Françoise,
Madame
GANE
Cécile,
Monsieur
LACROIX
Michel,
Monsieur
RODIER
Jean-François
Absent(s)
:
Excusé(s)
:
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Laure
GLADINE-ROUCHY
commissions
municipales
Conformément
à
l'article
L
2121-22
du
CGCT,
le
conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
l'administration,
soit
à l'initiative
d'un
de
ses
membres. La
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale.
Le
maire
est
le
président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d'absence
ou
d'empêchement,
les
commissions
sont
convoquées
et
présidées
par
le
vice-président
élu
par
celles-ci
lors
de
leur
première
réunion.
Aussi,
je
vous
propose
de
créer
9
commissions
municipales
chargées
d'examiner
les
projets
de
délibérations
qui
seront
soumis
au
conseil
:
La
Commission
«
Développement
économique
»
La
Commission
« Vie
scolaire/jeunesse
»
La
Commission
«
Finances
»
La
Commission
«
Voirie/
urbanisme/
sécurité
»
La
Commission
«
Bâtiments/
travaux
cadre
de
vie/
développement
durable
»
La
Commission
« Animation/
culture/
vie
associative
»
La
Commission
« Affaires
sociales/
santé/
solidarité
»
La
Commission
«
Ressources
humaines
»
La
Commission
«
Communication
»
Je
vous
propose
que
le
nombre
d'élus
siégeant
au
sein
de
chaque
commission
soit
de
8
membres,
chaque
membre
pouvant
faire
partie
de
une
à
8
commissions.
Je
vous
propose
donc,
Mesdames,
Messieurs,
d'adopter
la
délibération
suivante
:
Article
4
:Le
Conseil
Municipal
adopte
la
liste
des
commissions
municipales
suivantes
:
La
Commission
«
Développement
économique
»
La
Commission
« Vie
scolaire/jeunesse
»
La
Commission
«
Finances
»
La
Commission
«
Voirie/
urbanisme/
sécurité
»
La
Commission
« Bâtiments/
travaux/
cadre
de
vie/
développement
durable
»
La
Commission
« Animation/
culture/
vie
associative
»
La
Commission
« Affaires
sociaies/
santé/
solidarité
»
La
Commission
«
Ressources
humaines
»
La
Commission
«
Communication
» Accusé
de
réception
en
préfecture
015-211500830-20260428-D2026-4-11-DE Date
de
réception
préfecture
: 12/05/2026
Article
2
: Les
commissions
municipales
comportent
au
maximum
8
membres,
chaque
membre
pouvant
faire
partie
de
1
à
8
commissions.
scrutin
secret,
désigne
au
sein
des
commissions
suivantes
:
La
Commission
«
Développement
économique
»
:
Nathalie
CLÜSE,
Yoann
BITAUD,
Benoît
GIBERT.
Aurélie
MAISONOBE,
Anne
DELHOSTAL,
Jean-François
RODIER,
Michel
LACROIX.
La
Commission
«
Vie
scolaire/jeunesse
» :
Nathalie
CLUSE,
Yohann
ALRIVIE,
Benoît
GIBERT,
Laure
GLADINE-ROUCHY,
Aurélie
MAISONOBE,
Jean-François
RODIER, La
Commission
«
Finances
»
Jean-François
PARRO,
Laure
GLADINE-ROUCHY,
Benjamin
LESCURE.,
Aurélie
MAISONOBE,
Francis
MARRE,
Jean
-François
RODIER,
Françoise
FOUSSAT.
La
Commission
«
Voirie/
urbanisme/
sécurité
» :
Jean-François
PARRO,
Yoann
BITAUD,
Benjamin
LESCURE,
Benoît
GIBERT,
Bruno
LESMARIE,
Cécile
GANE,
Françoise
FOUSSAT.
La
Commission
«
Bâtiments/
travaux/
cadre
de
vie/
développement
durable
» :
Francis
MARRE,
Catherine
AMBLARD,
Benoît
GIBERT,
Bruno
LESMARIE,
Aurélie
MAISONOBE,
Michel
LACROIX,
Jean-François
RODIER.
La
Commission
«
Animation/
cuiture/
vie
associative
»
Francis
MARRE.
Yohann
ALRIVIE,
Catherine
AMBLARD,
Laure
GLADINE-ROUCHY.
Valérie
LAROUSSE,
Michel
LACROIX,
Cécile
GANE,
Benoît
GIBERT.
La
Commission
«
Affaires
sociales/
santé/
solidarité
»
Anre
DELHOSTAL
Catherne
AMBLARD
Mireille
CHASTILLON
Vaisre
L'ARGUSSE
Natbale
CLUSE
Cecile
GANE
Françoise
FOUSSAT
La
Commission
«
Ressources
humaines
»
Anne
DELHOSTAL
Cathorme
AMBLARD
Mireille
CHASTILLON
Vaiene
L'AROUSSE
Nathale
CLUSF
Françoise
FOUSSAT,
Jean-François
RODIER.
La
Commission
«
Communication » :
Nathalie
CLUSE,
Yohann
ALRIVIE,
Anne
DELHOSTAL,
Laure
GLADINE-ROUCHY,
Francis
MARRE.
Pour
: 19
Contre
: 0
Abstention
: 0 La
secrétaire
de
séance,
Pour
extrait
conforme,
Laure
GLADINE-ROUCHY
Le
Maire,