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Compte-Rendu - rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendu)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2021
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
15
novembre
2021
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Michel
VACCON,
Jean-Luc
BASSET,
Brigitte
ARNAUD,
Bruno
AVEQUE,
Eric
DOURNON,
Jacques
JOUANS
et
Valérie
MARTINET.
Absents
: Elvina
SAVIOUX
et Nadine
VERNEY
Pouvoirs
: Elvina
SAVIOUX
à Yves
GENEVOIS
et Nadine
VERNEY
à Jean-Luc
BASSET
Secrétaire
de
séance
: Valérie
MARTINET
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
:
www.mairie-de-vaujany.fr
Les
élus
approuvent
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
5
novembre
2021
Le
Conseil
prend
acte
du
projet
de
rapport
annuel
du
service
public
de
la
SPL
OZ
/ VAUJANY
pour
l'exploitation
des
remontées
mécaniques
et
du
domaine
skiable
pour
l'exercice
2020-2021
et
du
guide
d'exploitation
du
domaine
skiable
proposé
par
la
Société
Publique
Locale
Oz-Vaujany
durant
l'hiver
2021-2022.
Le
Conseil
prend
acte
du
bilan
moral
et
financier
du
Ski
Club
de
Vaujany
2020/2021,
des
animations
proposées
pour
la
saison
d'hiver
2021/2022
et
approuve
la
convention
avec
le
Ski
Club
de
Vaujany
accordant
une
avance
sur
la
subvention
2022
d'un
montant
de
40
000
€.
Le
Conseil
demande
également
au
Ski
Club
de
faire
appel
à
un
Commissaire
aux
Comptes
pour
la
présentation
des
comptes
de
la
saison
2021-2022
et
des
prochaines
saisons. Le
Conseil
décide
d'autoriser
le
Ski
Club
de
Vaujany
à
occuper
temporairement
le
stade
de
slalom
de
Montfrais
et
de
lui
en
confier
la
gestion
pour
la
durée
de
la
saison
d'hiver
2021/2022.
Le
Conseil
approuve
les
termes
de
la
convention
afférente
et
décide
de
verser
une
subvention
d'un
montant
de
41
000
€
au
Ski
Club
de
Vaujany
pour
la
saison
d’hiver
2021/2022.
Dans
le
cadre
de
l'organisation
des
courses
FIS
de
décembre
2021
et
de
la
Coupe
d'Europe
de
janvier
2022,
le
Conseil
approuve
la
convention
avec
le
Ski
Club
de
Vaujany
accordant
une
subvention
exceptionnelle
de
52
000
€,
dont
une
avance
sur
subvention
d'un
montant
de
20
000
€
payable
sur
l'exercice
2021.
Le
Conseil
prend
acte
que
la
convention
de
mandat
de
gestion
pour
la
commercialisation
des
gites
communaux
qui
a
pris
effet
à
compter
du
1er
octobre
2009
entre
la
commune
de
Vaujany
et
le
SIRT
38
des
Gîtes
de
France,
n'est
plus
reconductible.
Il approuve
la
nouvelle
convention
de
mandat
de
gestion
des
gîtes
communaux
entre
la
Commune
de
Vaujany
et
le
SIRT
38
des
Gites
de
France
pour
la
période
courant
du
27
novembre
2021
au
26
novembre
2022.
Le
Conseil
décide
de
confier
la
gestion
de
l'accueil,
de
l'entretien
et
des
états
de
lieux
des
gîtes
communaux
à
la
SARL
CLES
DE
VAUJANY
pour
une
durée
d’un
an
à compter
de
la
signature
de
la
convention
qui
interviendra
au
plus
tard
pour
le
démarrage
de
la
saison
d'hiver
2021/2022.
Le
Conseil
décide
de
fixer
les
tarifs
des
gîtes
communaux
pour
la
saison
2021/2022.
Le
Conseil
approuve
les
conventions
pour
le
déneigement
par
la
Commune
des
voies
privées
des
copropriétés
situées
sur
le
territoire
communal
pour
la
saison
d'hiver
2021
/ 2022
avec
les
syndics
des
copropriétés
contre
une
rémunération
forfaitaire
de
2
000
€.
Le
Conseil
décide
de
lancer
une
consultation
pour
les
marchés
de
travaux
de
la
tranche
3
de
l'aménagement
du
site
du
Collet
selon
la
procédure
adaptée
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
un
financement
de
ce
projet
auprès
de
différents
organismes.
ZA OÏISANS Le
Conseil
décide
de
lancer
une
consultation
pour
les
marchés
de
travaux
du
projet
de
requalification
de
l'Hôtel
des
Cimes
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
un
financement
de
ce
projet
auprès
de
différents
organismes. Le
Conseil
décide
de
valider
l'accueil
d'une
arrivée
d'étape
du
Critérium
du
Dauphiné
2022
pour
un
montant
de
70
000
€
HT,
indique
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
BP
2022
et
sollicite
le
partenariat
de
la
Communauté
de
Communes
de
l'Oisans
en
vue
d’un
cofinancement
à
hauteur
de
50%
soit
35
000
€
HT.
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
toutes
autres
demandes
de
subvention.
Le
conseil
décide
de
valider
l'engagement
d’un
investissement
de
30
000
€
pour
la
modernisation
de
la
salle
de
fitness
du
PSL
et
décide
de
solliciter
une
subvention
d'un
montant
de
50%
de
l'investissement
réalisé
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
—
Centre
de
Préparation
aux
Jeux
Olympiques.
A OiSANS