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Compte-Rendu - RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - RENDU)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
VAUIANY
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 MARS
2020
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
27
février
2020
Présents
: Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Bruno
AVEQUE,
Antoine
GIEU,
Marie-Claude
CHANTELAUZE,
Jacques
JOUANS,
Mikael
THOMAS,
Jean-Luc
BASSET,
Nadine
VERNEY,
Elvina
SAVIOUX
et
Nicolas
MULLER
Secrétaire
de
séance
: Elvina
SAVIOUX
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Commune
:
www.mairie-de-vaujany.fr
Le
Conseil
approuve
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
13
février
2020.
Le
Conseil
approuve
les
propositions
du
Conseil
d'Exploitation
de
l'Office
de
Tourisme
municipal
réuni
le 20
février
2020.
BUDGET
OFFICE
DE
TOURISME
Le
Conseil
adopte
le
compte
administratif
2019
et
sa
conformité
avec
le
compte
de
gestion
établi
par
le
Receveur
municipal
:
Section
d'investissement
Section
d'exploitation
RECETTES
9 635,17
€
RECETTES
1 223
356,85
€
DEPENSES
6 250,17
€
DEPENSES
1 161
870,28
€
RESULTAT
3 385,00
€
RESULTAT
61
486,57
€
Le
Conseil
constate
que
le
compte
administratif
du
budget
Office
de
Tourisme
présente
les
résultats
excédentaires
susmentionnés
et
décide
de
reporter
lesdits
excédents
dans
leur
propre
section
sur
le
budget
primitif 2020.
Le
Conseil
adopte
le budget
primitif 2020
qui
s'équilibre
comme
suit
en
dépenses
et en
recettes
:
BUDGET
OFFICE
DE
TOURISME
:
Section
d'exploitation
:
1237
831.44
€
Section
d'investissement :
5 084.52
€
Le
Conseil
approuve
l'avenant
n°1
à
l'accord-cadre
pour
les
Travaux
de
voirie
sur
la
Commune
intervenu
avec
la
société
COLAS,
fixant
le
montant
maximum
de
commandes
à
210
000
€
HT
pour
une
durée
de
12
mois. Le
Conseil
décide
d'attribuer
les
accords-cadres
pour
le
Fleurissement
de
la
Commune
de
Vaujany
de
la
manière
suivante
:
o
Lot
n°1
«
Jardinières
»
à
la
SAS
LYON
GAILLOT
DREVON
LGD
pour
un
montant
maximum
de
commandes
fixé
à
120
000
€
HT
sur
une
durée
de
48
mois.
o
Lotn°2
«
Massifs
» à
la SARL
VERNEIN
MICHEL
pour
un
montant
maximum
de
commandes
fixé
à
80
000
€
HT
sur
une
durée
de
48
mois.
Le
Conseil
décide
d'attribuer
les
marchés
pour
la
construction
du
nouveau
téléporté
Clos
Giraud
mixant
sièges
6
places
et cabines
10
places
de
la manière
suivante :
o
Lot
n°2
«
Démontage
du
TSF4
de
Clos
Giraud»
au
groupement
SAR
ENVIRONNEMENT
/
ENTREPRISE
ROUX
PHILIPPE
représenté
par
la
société
SAR
ENVIRONNEMENT
pour
un
montant
de
42
800.00
€EHT;
o
Lot
n°3
« Terrassement
de
la
zone
de
départ
et
d'arrivée
du
téléporté
de
Clos
Giraud
et
raccordement
aux
pistes
existantes
» à la SAS
CARRON
pour
un
montant
de
183
852.16
€
HT ;
o
Lot
n°4
« Transformateur
gare
amont
et
alimentations
électriques
gares
amont
et
aval
»
à
la
SAS
ENERSOM
pour
un
montant
de
239
731.00
€ HT.
\oisANs Le
Conseil
autorise
M.
le
Mairie
et
déposer
le
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
l'organisme
SYL'ACCTES
dans
le
cadre
du
programme
de
travaux
forestiers
2020.
Le
Conseil
homologue
les
tarifs
de
la
SPL
Oz-Vaujany
pour
les
saisons
d'été
2020
et
d'hiver
2020/2021.
Le
Conseil
approuve
les
tarifs
de
la
résidence
«
Les
Hauts
de
la
Drayre
»
pour
la
saison
d'été
2020
et
les
intersaisons
printemps
et
automne
2020
et
leur
intégration
au
sein
de
la
régie
de
recettes
afférente.
Le
Conseil
approuve
la
destruction
des
carnets
à
souches
des
régies
« Animations
diverses
»
et
de
la
régie
«
Espace
Patrimoine
»
et
«
Maison
de
la
Faune
».
Le
Conseil
prend
acte
et
approuve
l'intégration
de
nouveaux
tarifs
(caution
d'inscription
à
la
médiathèque
et
vente
de
timbres
personnalisés
Espace
Musée
de
Vaujany)
au
sein
de
la
régie
de
recettes
«
Pôle
Culturel
de
Vaujany
».
Le
Conseil
approuve
les
nouveaux
horaires
des
séances
de
cinéma
comme
suit
:
HORAIRES
SAISON
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
|_
SAMEDI
|
DIMANCHE
ÉTÉ
20H30
20H30
15H00
20H30
16H
HIVER
18H00
18H00
|18H00/ 20H30/18H00
/ 20H30 18H00 / 20H30
16H
INTERSAISON
20H30
16H
Le
Maire,
Yves
GENEVOIS
LAOÏSANS