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Compte-Rendu - RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - RENDU)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
|
COMPTE
RENDU
DE LA
SEANCE
VavsanYy
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2020
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
18
mai
2020
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Bruno
AVEQUE,
Brigitte
ARNAUD,
Jean-Luc
BASSET,
Eric
DOURNON,
Jacques
JOUANS,
Valérie
MARTINET,
Michel
VACCON,
Nadine
VERNEY
et
Elvina
SAVIOUX
Secrétaire
de
séance
: Elvina
SAVIOUX
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune :
www.mairie-de-vaujany.fr
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
GENEVOIS,
Maire.
La
liste
conduite
par
Monsieur
Yves
GENEVOIS
a obtenu
11
sièges
à
l'issue
du
résultat
des
életions
du
15
mars
2020. Sont
élus
:
©
Madame
Brigitte
ARNAUD
>
Madame
Valérie
MARTINET
>
Monsieur
Bruno
AVEQUE
>
Madame
Mariane
MICHEL
>
Monsieur
Jean-Luc
BASSET
>
Madame
Elvina
SAVIOUX
>
Monsieur
Eric
DOURNON
©
Monsieur
Michel
VACCON
©
Monsieur
Yves
GENEVOIS
©
Madame
Nadine
VERNEY
©
Monsieur
Jacques
JOUANS
Après
que
les
nouveaux
élus
à
l'appel
de
leur
nom
aient
été
installés
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux
et
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L2122-8
du
code
général
des
collectivités
locales,
la
séance
est
tenue
sous
la
présidence
de
Madame
Mariane
MICHEL,
doyenne
d'âge
du
Conseil
Municipal.
Madame
Elvina
SAVIOUX,
benjamine
de
l'assemblée,
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal,
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
+
Le
Conseil
Municipal
procède
à
l'élection
du
Maire,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
:
Monsieur
Yves
GENEVOIS
s'est
porté
candidat.
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
:11
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
:1
bulletin
blanc
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
:10
Majorité
absolue
:6
Monsieur
Yves
GENEVOIS
ayant
obtenu
10
voix,
soit
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
installé.
+
Le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer
le
nombre
d'adjoints
au
Maire,
en
application
des
dispositions
légales,
sans
que
ce
nombre
ne
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
du
Conseil
Municipal,
soit
3 adjoints.
+
Le
Conseil
Municipal
procède
à
l'élection
des
Adjoints
au
Maire
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
:
o
Élection
du
Premier
adjoint
Madame
Mariane
MICHEL
s'est
portée
candidate.
Premier
tour
de
scrutin
=
Nombre
de
bulletins
: 11
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 2
bulletins
blancs
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 9
Majorité
absolue :
6.
Madame
Mariane
MICHEL
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamée
Première
adjointe.
/AoisANs ©
Élection
du
Deuxième
adjoint
Monsieur
Michel
VACCON
s'est
porté
candidat.
-
Premier
tour
de
scrutin
-
Nombre
de
bulletins
: 11
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1
bulletin
blanc
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 10
Majorité
absolue
: 6
Monsieur
Michel
VACCON
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Deuxième
adjoint.
+
Élection
du
Troisième
adjoint
Monsieur
Jean
Luc
BASSET
s’est
porté
candidat.
Premier
tour
de
scrutin
-
Nombre
de
bulletins
: 11
—
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 2
bulletins
blancs
—
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 9
—
Majorité
absolue
: 6
Monsieur
Jean
Luc
BASSET
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Troisième
adjoint.
e
__Le
Conseil
Municipal
procède
à
la
formation
des
commissions
comme
suit
:
COMMISSIONS
MEMBRES
Vice-Président
:
Jean
Luc
BASSET
FINANCES
et
GESTION
ADMINISTRATIVE itoi
Déléqués
DES
DOMAINES
du
territoire
de
la
seeques
commune
Valérie
MARTINET
Jacques
JOUANS
Eric
DOURNON
Bruno
AVEQUE
Vice-Président : Michel
VACCON
TRAVAUX
ET
EQUIPEMENTS
DU
TERRITOIRE
COMMUNAL
Déléqués Mariane
MICHEL
ENVIRONNEMENT
Brigitte
ARNAUD
DEVELOPPEMENT
DURABLE
9
FLEURISSEMENT
Elvina
SAVIOUX
Eric
DOURNON
Nadine
VERNEY
Jacques
JOUANS
Vice-Président
:
Michel
VACCON
Déléqués Brigitte
ARNAUD
Jean
Luc
BASSET
URBANISME
Eric
DOURNON
Mariane
MICHEL
Elvina
SAVIOUX
Nadine
VERNEY
Valérie
MARTINET
Bruno
AVEQUE
Jacques
JOUANS
Titulaire
:
Brigitte
ARNAUD
à
Suppléant
:
CONTROLE
DES
LISTES
ELECTORALES
Elvina
SAVIOUX
/AoisaNs COMMISSION
COMMUNALE
DE
SECURITÉ
Vice-Président
:
Michel
VACCON
Déléqués Mariane
MICHEL
Eric
DOURNON
Nadine
VERNEY
Jacques
JOUANS
VIE
LOCALE
VIE
LOCALE
CULTURE LIEN
SOCIAL
—
LOGEMENT
POLE
ENFANCE
VIE
SCOLAIRE
Vice-Présidente
:
Mariane
MICHEL
Déléqués Valérie
MARTINET
Elvina
SAVIOUX
Brigitte
ARNAUD
Nadine
VERNEY
Jacques
JOUANS
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
ET
TOURISTIQUE SPORTS
ET
LOISIRS
EVENEMENTIEL
Vice-Président
:
Bruno
AVEQUE
Déléqués
:
Jean
Luc
BASSET
Valérie
MARTINET
Eric
DOURNON
Elvina
SAVIOUX
Nadine
VERNEY
COMMUNICATION
Vice-Présidente
:
Bruno
AVEQUE
Déléqués Mariane
MICHEL
Eric
DOURNON
Valérie
MARTINET
Elvina
SAVIOUX
Nadine
VERNEY
COMITE
TECHNIQUE
COMITE
HYGIENE
SECURITE
ET
CONDITIONS
DE
TRAVAIL
Président
:
Yves
GENEVOIS
Représentants
titulaires
:
Brigitte
ARNAUD
Michel
VACCON
Représentants
suppléants
:
Mariane
MICHEL
Jacques
JOUANS
+
Le
Conseil
Municipal
procède
à
l'élection
des
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
et
de
concession
et
déclare
élus
à
l'unanimité
les
membres
comme
suit
:
Membres
titulaires
Michel
VACCON
Bruno
AVEQUE
Brigitte
ARNAUD
+
Le
Conseil
Municipal
désigne
Monsieur
Yves
GENEVOIS,
Maire,
en
tant
que
délégué
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
de
l'Oisans
(CCO)
et
Madame
Mariane
MICHEL
—
second
dans
l'ordre
du
tableau,
suppléante.
e
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Brigitte
ARNAUD
et
Monsieur
Michel
VACCON
délégués
titulaires,
et
Messieurs
Jacques
JOUANS
et
Yves
GENEVOIS
délégués
suppléants
au
Syndicat
d'Assainissement
du
Canton
de
l'Oisans
(SACO).
+
Le
Conseil
Municipal
désigne
Monsieur
Michel
VACCON
délégué
titulaire,
et
Madame
Elvina
SAVIOUX
déléguée
suppléante
au
Comité
syndical
de
Territoire
d'Energie
Isère
(TE38).
Membres
Suppléants
Mariane
MICHEL
Jean
Luc
BASSET
Eric
DOURNON
ZhoisANs Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Elvina
SAVIOUX,
déléguée
titulaire
et
Madame
Valérie
MARTINET,
déléguée
suppléante
au
sein
de
l'association
Espace
Belledonne.
Le
Conseil
Municipal
désigne
les
membres
du
Conseil
d'Administration,
de
l'Assemblée
Générale
et
du
Comité
de
contrôle
analogue
de
la
Société
Publique
Locale
Oz-Vaujany
comme
suit
:
CONSEIL
D'ADMINISTATION
ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE
|
COMITE
DE!
CONTRÔLE
ANALOGUE
Yves
GENEVOIS
Jean
Luc
BASSET
Erie
DOURNON
Bruno
AVEQUE
Jacques
JOUANS
Valérie
MARTINET
Elvina
SAVIOUX
Le
Conseil
Municipal
désigne
Monsieur
Jacques
JOUANS
pour
représenter
la
Commune
de
Vaujany
au
sein
des
Assemblées
Générales
des
copropriétés
«
La
Fare
»,
«
Le
Crystal
Blanc
»
et
«
Le
Saphir
».
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
d'autoriser
à
Monsieur
Yves
GENEVOIS,
Maire,
un
certain
nombre
de
délégations
de
décisions
afin
de
favoriser
la
bonne
administration
communale.
Le
Conseil
Municipal
décide
d'autoriser
Monsieur
le
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
à
recourir
au
service
remplacement
du
Centre
de
Gestion
de
l'Isère
et
de
recruter
autant
que
de
besoin,
des
agents
non-
titulaires
à
titre
occasionnel
ou
saisonnier,
afin
de
remplacer
des
agents
momentanément
indisponibles.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
du
Maire,
au
taux
de
25,5%
de
l'indice
brut
mensuel
1027
de
la
fonction
publique,
et
de
majorer
cette
indemnité
de
50
%
conformément
à
l'article
L 2123-22
du
code
général
des
collectivités
(majoration
liée
au
classement
de
la
Commune
de
Vaujany
comme
station
touristique),
fixant
ainsi
le
montant
de
l'indemnité
mensuelle
brute
à
:991,80
+
495,90
=
1487,70
€.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
d'Adjoints,
au
taux
de
9,9%
de
l'indice
brut
mensuel
1027
de
la
fonction
publique
et
de
majorer
cette
indemnité
de
50
%
conformément
à
l'article
L
2123-22
du
code
général
des
collectivités
(majoration
liée
au
classement
de
la
Commune
de
Vaujany
comme
station
touristique),
fixant
ainsi
le
montant
de
l'indemnité
mensuelle
brute
à
:385,05
+
192,52
=
577,57
€.
Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
des
frais
de
représentation
à
Monsieur
le
Maire
et
fixe
ce
montant
à
3
000
€
maximum
par
an.
Le
Maire,
ZAoisaNs